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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.
Cote
C 971 (Cote)
 Date
1788-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Assemblées provinciales 1787-1790
  • Commission intermédiaire
  • Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.
Résultat n°2

Etats de situation des paroisses du district d'Amboise fournis par les municipalités.
Cote
C 968 (Cote)
 Date
1787
 Lieu
Amboise, subdélégation de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Assemblées provinciales 1787-1790
  • Assemblée générale des trois provinces de la généralité
  • Etats de situation des paroisses du district d'Amboise...
Résultat n°3

Fonctionnement : règlement de l'assemblée, procès-verbal des séances.
Cote
C 967 (Cote)
 Date
1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Assemblées provinciales 1787-1790
  • Assemblée générale des trois provinces de la généralité
  • Fonctionnement : règlement de l'assemblée, procès-verbal...
Résultat n°4

Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le 23 août 1649 en présence de Georges Catinat, abbé de Saint-Julien, lieutenant général en Touraine (1649), acte d'opposition à la députation aux Etats Généraux élue à l'assemblée du 23 août (1er septembre 1649), deux lettres de l'assemblée de la noblesse aux gentilshommes de Touraine concernant la députation (1651), procuration générale donnée à Louis de Chaumejean, marquis de Fourilles, par les gentilshommes de Touraine (24 mars 1651).
Cote
C 966 (Cote)
 Date
1649-1651
 Lieu
Touraine (France ; province jusqu'en 1790)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Assemblée de la noblesse de Touraine 1649-1651
  • Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le...
Résultat n°5

Mémoires fournis par les municipalités de Langeais et de Vouvray, correspondance relative aux frais d'administration.
Cote
C 970 (Cote)
 Date
1788-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Assemblées provinciales 1787-1790
  • Commission intermédiaire
  • Mémoires fournis par les municipalités de Langeais...
Résultat n°6

Etats de situation des paroisses du district de Tours fournis par les municipalités.
Cote
C 969 (Cote)
 Date
1787
 Lieu
Tours, subdélégation de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Assemblées provinciales 1787-1790
  • Assemblée générale des trois provinces de la généralité
  • Etats de situation des paroisses du district de Tours...