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683 résultats

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  1. Résultat n°1

    Maison du prisonnier : plan (1 pièce).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP066/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison du prisonnier : plan (1 pièce).
  2. Résultat n°2

    Prison : procès-verbaux d'élargissement, mémoire du chirurgien, requête du geôlier.

    Date

    1711-1783

    Cote

    C 1331 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Prison
    • Prison : procès-verbaux d'élargissement, mémoire du...
  3. Résultat n°3

    Travaux publics, rétablissement du grand chemin sur la route d'Espagne côté du Berry : contribution des habitants. Lavoir du grand mail. Comblement des fossés de la rue Neuve et abbatis des arbres. Réparations du presbytère et de la maison curiale de la paroisse Saint-Ours. Construction du nouveau cimetière. Réparations du choeur de l'église Saint-Ours. Pavage du marché. Réparations de l'église des Bénédictins de Beaulieu. Réparations du couvent des capucins. Ouvrages au Palais royal, à la prison, à la maison de ville. Démolition de la tour Quintefol. Canal de l'Indre.

    Date

    1746-1777

    Cote

    EDEP132/DD9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, rétablissement du grand chemin sur...
  4. Résultat n°4

    Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP132/4J1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
  5. Résultat n°5

    Construction d'une prison : adjudication.

    Date

    1798

    Cote

    EDEP083/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Construction d'une prison : adjudication.
  6. Résultat n°6

    Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.

    Date

    An VIII-1938

    Cote

    1Y7 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons du département,...
  7. Résultat n°7
    8 frimaire an IX-[mai 1807]

    51 medias

    8 frimaire an IX-[mai 1807]

    Date

    8 frimaire an IX-[mai 1807]

    Cote

    2Y241 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
    • 8 frimaire an IX-[mai 1807]
  8. Résultat n°8
    1er messidor an IX-23 juin 1809

    100 medias

    1er messidor an IX-23 juin 1809

    Date

    1er messidor an IX-23 juin 1809

    Cote

    2Y243 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
    • 1er messidor an IX-23 juin 1809
  9. Résultat n°9

    Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).

    Date

    an X-1814

    Cote

    1M246 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Premier Empire
    • Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10
    13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

    207 medias

    13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

    Date

    13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

    Cote

    2Y218 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 13 frimaire an X-12 pluviôse an XII
  11. Résultat n°11
    24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

    224 medias

    24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

    Date

    24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

    Cote

    2Y388 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de justice
    • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
    • 24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV
  12. Résultat n°12
    messidor an X-thermidor an XI

    75 medias

    messidor an X-thermidor an XI

    Date

    messidor an X-thermidor an XI

    Cote

    2Y1 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt d'Amboise
    • Population carcérale
    • Registres d'écrou.
    • messidor an X-thermidor an XI
  13. Résultat n°13
    13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

    203 medias

    13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

    Date

    13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

    Cote

    2Y219 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII
  14. Résultat n°14
    fructidor an XII-octobre 1809

    100 medias

    fructidor an XII-octobre 1809

    Date

    fructidor an XII-octobre 1809

    Cote

    2Y2 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt d'Amboise
    • Population carcérale
    • Registres d'écrou.
    • fructidor an XII-octobre 1809
  15. Résultat n°15
    24 prairial an XIII-2 avril 1806

    146 medias

    24 prairial an XIII-2 avril 1806

    Date

    24 prairial an XIII-2 avril 1806

    Cote

    2Y220 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 24 prairial an XIII-2 avril 1806
  16. Résultat n°16
    26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

    212 medias

    26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

    Date

    26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

    Cote

    2Y389 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de justice
    • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
    • 26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812
  17. Résultat n°17
    3 avril 1806-9 janvier 1808

    200 medias

    3 avril 1806-9 janvier 1808

    Date

    3 avril 1806-9 janvier 1808

    Cote

    2Y221 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 3 avril 1806-9 janvier 1808
  18. Résultat n°18

    1807-1874

    Date

    1807-1874

    Cote

    1Y43 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Personnel
    • Recrutement et gestion de carrière.
    • 1807-1874
  19. Résultat n°19
    19 mai 1807-4 août 1820

    47 medias

    19 mai 1807-4 août 1820

    Date

    19 mai 1807-4 août 1820

    Cote

    2Y242 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
    • 19 mai 1807-4 août 1820
  20. Résultat n°20
    12 janvier 1808-14 février 1811

    217 medias

    12 janvier 1808-14 février 1811

    Date

    12 janvier 1808-14 février 1811

    Cote

    2Y222 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 12 janvier 1808-14 février 1811