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683 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Maison du prisonnier : plan (1 pièce).
Cote
EDEP066/M1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Maison du prisonnier : plan (1 pièce).
Résultat n°2

Fonctionnement: registre de correspondance entre le directeur de la circonscription pénitentiaire de Fontevraud et le surveillant chef de la prison (5 août 1912-6 novembre 1944).
Cote
2Y146 (Cote)
 Date
1912-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Administration
  • Instructions, fonctionnement
  • Fonctionnement: registre de correspondance entre le...
Résultat n°3

23 juillet 1938-15 octobre 1942
Cote
2Y350 (Cote)
 Date
23 juillet 1938-15 octobre 1942
 Lieu - Type de document
passagers

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou pour les passagers.
  • 23 juillet 1938-15 octobre 1942
Résultat n°4

1934-1941
Cote
2Y217 (Cote)
 Date
1934-1941
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1934-1941
Résultat n°5

Jeunes détenu(e)s mis en liberté provisoire et dont les parents sont domiciliés en Indre-et-Loire, contrôle.
Cote
1Y87 (Cote)
 Date
1910-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Jeunes détenu(e)s
  • Jeunes détenu(e)s mis en liberté provisoire et dont...
Résultat n°6

Contrôle des mouvements et gestion financière.
Cote
1Y64 (Cote)
 Date
1908-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Hospitalisation des détenus
  • Contrôle des mouvements et gestion financière.
Résultat n°7

Autorisations de communiquer des détenus de la prison de Tours, contrôle.
Cote
1Y59 (Cote)
 Date
1927-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Autorisations de communiquer des détenus de la prison...
Résultat n°8

1940-1941
Cote
2Y188 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Contrôle des Mouvements
  • Mouvements journaliers: registres numériques statistiques.
  • 1940-1941
Résultat n°9

1935-1941
Cote
2Y203 (Cote)
 Date
1935-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Contrôle des Mouvements
  • Contrôle nominatif des hommes et des jeunes garçons...
  • 1935-1941
Résultat n°10

7 avril 1938-22 août 1941
Cote
2Y446 (Cote)
 Date
7 avril 1938-22 août 1941
 Lieu - Type de document
correction

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison de correction
  • Registres d'écrou.
  • 7 avril 1938-22 août 1941
Résultat n°11

8 février 1939-15 mai 1941
Cote
2Y323 (Cote)
 Date
8 février 1939-15 mai 1941
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 8 février 1939-15 mai 1941
Résultat n°12

1932-1940
Cote
1Y86 (Cote)
 Date
1932-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Jeunes détenu(e)s
  • Jeunes détenu(e)s des prisons et / ou d'établissements...
  • 1932-1940
Résultat n°13

H-W
Cote
1Y76 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
  • Libérations conditionnelles, contrôle.
  • Dossiers nominatifs (classement alphabétique)
  • H-W
Résultat n°14

A-G
Cote
1Y75 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
  • Libérations conditionnelles, contrôle.
  • Dossiers nominatifs (classement alphabétique)
  • A-G
Résultat n°15

Peines disciplinaires, enregistrement.
Cote
1Y69 (Cote)
 Date
1927-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Incidents-Condamnations-Exécutions
  • Peines disciplinaires, enregistrement.
Résultat n°16

Demandes de visites aux détenus, contrôle.
Cote
1Y60 (Cote)
 Date
1878-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Demandes de visites aux détenus, contrôle.
Résultat n°17

Suicides et tentatives de suicide des détenus, enregistrement.
Cote
1Y66 (Cote)
 Date
1883-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Incidents-Condamnations-Exécutions
  • Suicides et tentatives de suicide des détenus, enregistrement.
Résultat n°18

10 juillet 1939-1940
Cote
2Y165 (Cote)
 Date
10 juillet 1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Condamnation
  • Prisonniers, contrôle: extraits des minutes du greffe...
  • 10 juillet 1939-1940
Résultat n°19

Avis de mise en exécution, notes de renseignements, demandes et enquêtes (1902-1906).
Cote
1Y74 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
  • Libérations conditionnelles, contrôle.
  • Avis de mise en exécution, notes de renseignements,...
Résultat n°20

Fonctionnement et gestion: instructions et correspondance administrative (1934-10 juillet 1940).
Cote
2Y142 (Cote)
 Date
1934-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Administration
  • Instructions, fonctionnement
  • Fonctionnement et gestion: instructions et correspondance...
Résultat n°21

Décès de détenus, enregistrement.
Cote
1Y67 (Cote)
 Date
1887-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Incidents-Condamnations-Exécutions
  • Décès de détenus, enregistrement.
Résultat n°22

Colonie de Mettray, organisation et fonctionnement.
Cote
1Y140 (Cote)
 Date
1846-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Fonctionnement
  • Colonie de Mettray, organisation et fonctionnement.
Résultat n°23

1933-1939
Cote
2Y148 (Cote)
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Administration
  • Personnel
  • Personnel, gestion: registres-états nominatifs pour...
  • 1933-1939
Résultat n°24

1er avril 1938-1939
Cote
2Y187 (Cote)
 Date
1er avril 1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Contrôle des Mouvements
  • Mouvements journaliers: registres numériques statistiques.
  • 1er avril 1938-1939
Résultat n°25

Récidivistes, contrôle.
Cote
1Y73 (Cote)
 Date
1885-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
  • Récidivistes, contrôle.
Résultat n°26

29 août 1935-28 novembre 1939
Cote
2Y386 (Cote)
 Date
29 août 1935 - 28 nov. 1939
 Lieu - Type de document
dettier

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou dettier.
  • 29 août 1935-28 novembre 1939
Résultat n°27

24 décembre 1936-5 février 1939
Cote
2Y322 (Cote)
 Date
24 décembre 1936-5 février 1939
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 24 décembre 1936-5 février 1939
Résultat n°28

Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête et décision de l'administration.
Cote
1Y61 (Cote)
 Date
1903-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Requêtes et réclamations des détenus
  • Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête...
Résultat n°29

Colons, allocations aux colons les plus méritants et pécules des colons : avis, états, listes nominatives des bénéficiaires.
Cote
1Y184 (Cote)
 Date
1892-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Vie quotidienne, conditions de détention
  • Enseignement, travail
  • Colons, allocations aux colons les plus méritants et...
Résultat n°30

Colonies pénitentiaires, fonctionnement : instructions, circulaires ministérielles, règlement.
Cote
1Y98 (Cote)
 Date
1840-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Administration et conseil d'administration
  • Colonies pénitentiaires, fonctionnement : instructions,...
Résultat n°31

Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.
Cote
1Y7 (Cote)
 Date
An VIII-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons du département,...
Résultat n°32

31 mars 1936 -1938
Cote
2Y186 (Cote)
 Date
31 mars 1936 -1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Contrôle des Mouvements
  • Mouvements journaliers: registres numériques statistiques.
  • 31 mars 1936 -1938
Résultat n°33

1937-1938
Cote
2Y164 (Cote)
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Condamnation
  • Prisonniers, contrôle: extraits des minutes du greffe...
  • 1937-1938
Résultat n°34

20 février 1932-23 juillet 1938
Cote
2Y349 (Cote)
 Date
20 février 1932-23 juillet 1938
 Lieu - Type de document
passagers

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou pour les passagers.
  • 20 février 1932-23 juillet 1938
Résultat n°35

27 juillet 1934-4 avril 1938
Cote
2Y445 (Cote)
 Date
27 juillet 1934-4 avril 1938
 Lieu - Type de document
correction

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison de correction
  • Registres d'écrou.
  • 27 juillet 1934-4 avril 1938
Résultat n°36

Colons, placement et admission à l'hôpital : cahier d'enregistrement chronologique des colons en traitement.
Cote
1Y193 (Cote)
 Date
1911-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Vie quotidienne, conditions de détention
  • Etat sanitaire, hospitalisation
  • Colons, placement et admission à l'hôpital : cahier...
Résultat n°37

1928-1937
Cote
1Y192 (Cote)
 Date
1928-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Vie quotidienne, conditions de détention
  • Etat sanitaire, hospitalisation
  • Colons, placement et admission à l'hôpital.
  • 1928-1937
Résultat n°38

Correspondance, instructions sur le budget (1857), états comptables (1899, 1911-1912), comptes rendus de la situation morale et financière (1933-1937).
Cote
1Y144 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Comptabilité, subventions, dons et legs
  • Colonie de Mettray, gestion financière :
  • Correspondance, instructions sur le budget (1857),...
Résultat n°39

Colonie de Mettray, gestion financière : demandes et avis de subventions, avis de mandatements de secours (1845-1859, 1865, 1877-1916, 1930, 1935).
Cote
1Y145 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Comptabilité, subventions, dons et legs
  • Colonie de Mettray, gestion financière :
  • Colonie de Mettray, gestion financière : demandes et...
Résultat n°40

Jeunes détenus de la Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, placement et détention à la maison d'arrêt de Tours: état nominatif trimestriel (1925-1937), ordonnances de détention du tribunal pour enfants (1928-1937).
Cote
2Y205 (Cote)
 Date
1925-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Contrôle des Mouvements
  • Jeunes détenus de la Colonie agricole et pénitentiaire...