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683 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Maison du prisonnier : plan (1 pièce).
Cote
EDEP066/M1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Maison du prisonnier : plan (1 pièce).
Résultat n°2

Prison : procès-verbaux d'élargissement, mémoire du chirurgien, requête du geôlier.
Cote
C 1331 (Cote)
 Date
1711-1783
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Prison
  • Prison : procès-verbaux d'élargissement, mémoire du...
Résultat n°3

Travaux publics, rétablissement du grand chemin sur la route d'Espagne côté du Berry : contribution des habitants. Lavoir du grand mail. Comblement des fossés de la rue Neuve et abbatis des arbres. Réparations du presbytère et de la maison curiale de la paroisse Saint-Ours. Construction du nouveau cimetière. Réparations du choeur de l'église Saint-Ours. Pavage du marché. Réparations de l'église des Bénédictins de Beaulieu. Réparations du couvent des capucins. Ouvrages au Palais royal, à la prison, à la maison de ville. Démolition de la tour Quintefol. Canal de l'Indre.
Cote
EDEP132/DD9 (Cote)
 Date
1746-1777
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, rétablissement du grand chemin sur...
Résultat n°4

Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)
Cote
EDEP132/4J1 (Cote)
 Date
1792-1830
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 4 J - Etablissements pénitentiaires
  • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
Résultat n°5

Construction d'une prison : adjudication.
Cote
EDEP083/I7 (Cote)
 Date
1798
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Construction d'une prison : adjudication.
Résultat n°6

Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.
Cote
1Y7 (Cote)
 Date
An VIII-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons du département,...
Résultat n°7
8 frimaire an IX-[mai 1807]

51 medias

8 frimaire an IX-[mai 1807]
Cote
2Y241 (Cote)
 Date
8 frimaire an IX-[mai 1807]
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 8 frimaire an IX-[mai 1807]
Résultat n°8
1er messidor an IX-23 juin 1809

100 medias

1er messidor an IX-23 juin 1809
Cote
2Y243 (Cote)
 Date
1er messidor an IX-23 juin 1809
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 1er messidor an IX-23 juin 1809
Résultat n°9

Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).
Cote
1M246 (Cote)
 Date
an X-1814
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Premier Empire
  • Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise...
Résultat n°10
13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

207 medias

13 frimaire an X-12 pluviôse an XII
Cote
2Y218 (Cote)
 Date
13 frimaire an X-12 pluviôse an XII
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 13 frimaire an X-12 pluviôse an XII
Résultat n°11
24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

224 medias

24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV
Cote
2Y388 (Cote)
 Date
24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV
 Lieu - Type de document
justice

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison de justice
  • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
  • 24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV
Résultat n°12
messidor an X-thermidor an XI

75 medias

messidor an X-thermidor an XI
Cote
2Y1 (Cote)
 Date
messidor an X-thermidor an XI
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt d'Amboise
  • Population carcérale
  • Registres d'écrou.
  • messidor an X-thermidor an XI
Résultat n°13
13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

203 medias

13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII
Cote
2Y219 (Cote)
 Date
13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII
Résultat n°14
fructidor an XII-octobre 1809

100 medias

fructidor an XII-octobre 1809
Cote
2Y2 (Cote)
 Date
fructidor an XII-octobre 1809
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt d'Amboise
  • Population carcérale
  • Registres d'écrou.
  • fructidor an XII-octobre 1809
Résultat n°15
24 prairial an XIII-2 avril 1806

146 medias

24 prairial an XIII-2 avril 1806
Cote
2Y220 (Cote)
 Date
24 prairial an XIII-2 avril 1806
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 24 prairial an XIII-2 avril 1806
Résultat n°16
26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

212 medias

26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812
Cote
2Y389 (Cote)
 Date
26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812
 Lieu - Type de document
justice

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison de justice
  • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
  • 26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812
Résultat n°17
3 avril 1806-9 janvier 1808

200 medias

3 avril 1806-9 janvier 1808
Cote
2Y221 (Cote)
 Date
3 avril 1806-9 janvier 1808
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 3 avril 1806-9 janvier 1808
Résultat n°18

1807-1874
Cote
1Y43 (Cote)
 Date
1807-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Personnel
  • Recrutement et gestion de carrière.
  • 1807-1874
Résultat n°19
19 mai 1807-4 août 1820

47 medias

19 mai 1807-4 août 1820
Cote
2Y242 (Cote)
 Date
19 mai 1807-4 août 1820
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 19 mai 1807-4 août 1820
Résultat n°20
12 janvier 1808-14 février 1811

217 medias

12 janvier 1808-14 février 1811
Cote
2Y222 (Cote)
 Date
12 janvier 1808-14 février 1811
 Lieu - Type de document
arrêt

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 12 janvier 1808-14 février 1811