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395 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)

Résultat n°2

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)

Résultat n°3

Avril à décembre 2011

Date

2011

Cote

67J108 (Cote)

Résultat n°4

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

Résultat n°5

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)

Résultat n°6

CLUZEL, Jean, Un projet pour la presse, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986.

Date

1986

Cote

175J106 (Cote)

Résultat n°7

Sollicitations, interventions : correspondance.

Date

2011-2013

Cote

67J102 (Cote)

Résultat n°8

1991, 1995

Date

1991-1995

Cote

175J62 (Cote)

Résultat n°9

67J72

Date

1979-1992

Cote

67J72 (Cote)

Résultat n°10

Juin à décembre 2014

Date

2014

Cote

67J116 (Cote)

Résultat n°11

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

Date

1996

Cote

71J89 (Cote)

Résultat n°12

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

71J143 (Cote)

Résultat n°13

Octobre 1989 - février 1990.

Date

1989-1990

Cote

67J31 (Cote)

Résultat n°14

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

Date

1994

Cote

71J139 (Cote)

Résultat n°15

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

Date

1977-1980

Cote

71J112 (Cote)

Résultat n°16

67J61

Date

1979-1992

Cote

67J61 (Cote)

Résultat n°17

Association Tours, Institut des sciences et techniques du vivant, Technopole Val de Loire, 1990.

Date

1990

Cote

175J98 (Cote)

Résultat n°18

1991-1999

Date

1991-1999

Cote

175J20 (Cote)

Résultat n°19

Octobre 1990 - février 1991.

Date

1990-1991

Cote

67J34 (Cote)

Résultat n°20

Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

Date

1986-1987

Cote

71J56 (Cote)

Résultat n°21

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

Date

1984-1991

Cote

71J21 (Cote)

Résultat n°22

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

Date

1974-1980

Cote

71J119 (Cote)

Résultat n°23

Documentation, revue de presse, bulletins du Conseil général.

Date

1970-1989

Cote

175J30 (Cote)

Résultat n°24

Ouvrages d'art et barrage des Maisons rouges. - Conséquences d'une éventuelle crue, rétrospective historique : études, cartes, plans, photographies.

Date

1957-2007

Cote

175J6 (Cote)

Résultat n°25

Fiscalité locale. - Impact fiscal du chantier de la centrale nucléaire de Chinon : textes officiels, études, bilans.

Date

1970-1991

Cote

175J9 (Cote)

Résultat n°26

Documentation : textes des allocutions, liste des maires (1957-2005), chrono de la correspondance (1978-1991), bulletin municipal (1990-1995) et études de l'office public d'aménagement de l'habitat (1990, 1994).

Date

1957-2005

Cote

175J11 (Cote)

Résultat n°27

Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

Date

1973-1987

Cote

71J122 (Cote)

Résultat n°28

67J95

Date

1979-1992

Cote

67J95 (Cote)

Résultat n°29

67J89

Date

1979-1992

Cote

67J89 (Cote)

Résultat n°30

Juin 1983 - octobre 1983.

Date

1983

Cote

67J53 (Cote)

Résultat n°31

67J65

Date

1979-1992

Cote

67J65 (Cote)

Résultat n°32

1978-1988

Date

1978-1988

Cote

175J27 (Cote)

Résultat n°33

Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducation à la culture dans les établissements scolaires (1991).

Date

1989-1991

Cote

71J58 (Cote)

Résultat n°34

Janvier 1984 - mai 1984.

Date

1984

Cote

67J54 (Cote)

Résultat n°35

3 novembre 1986 - 11 mars 1989.

Date

1986-1989

Cote

67J43 (Cote)

Résultat n°36

Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).

Date

1985-1986

Cote

71J132 (Cote)

Résultat n°37

67J68

Date

1979-1992

Cote

67J68 (Cote)

Résultat n°38

55 affiches.

Date

1956-1981

Cote

175J78AF (Cote)

Résultat n°39

67J88

Date

1979-1992

Cote

67J88 (Cote)

Résultat n°40

Janvier à mars 2015

Date

2015

Cote

67J117 (Cote)