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111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

111J (Cote)

1266-2005

Allemagne, Autriche, Espagne, États-Unis, France, Amboise (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Cigogné (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; département), Italie

264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

264J (Cote)

1901-2000

Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont, château de (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire, France)

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

EDEP119/1K9 (Cote)

1920-1983

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

délibération, arrêté préfectoral, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

EDEP119/1K16 (Cote)

1961-1982

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

délibération, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

EDEP119/1K19 (Cote)

1874-1982

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

EDEP119/1K11 (Cote)

1932-1980

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

EDEP104/H7 (Cote)

1910-1979

Esvres (Indre-et-Loire, France)

règlement intérieur, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, pièce comptable

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

EDEP119/1K14 (Cote)

1966-1979

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, procès-verbal d'élection

Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la garnison : procès-verbaux d'élections ; nominations et distinctions, équipement et habillement : listes nominatives, correspondance ; intervention de la troupe pour déplacement du piquet d'incendie : correspondance.

EDEP050/H6 (Cote)

1870-1977

Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal, liste nominative, correspondance

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.

EDEP126/K9 (Cote)

[sans date]

Lerné (Indre-et-Loire, France)

liste électorale

Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux

EDEP132/1Q13 (Cote)

1945-1973

Loches (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, procès-verbal d'élection

Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes

EDEP119/3F6 (Cote)

1943-1972

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

correspondance, liste électorale, registre, affiche, procès-verbal

Caisse d'assurances des planteurs de tabac, élection des délégués : procès-verbaux; membres de la Commission paritaire chargée de fixer le prix d'achat des tabacs, élection : procès-verbaux

EDEP054/K20 (Cote)

1969

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal d'élection

Elections des planteurs de tabac : listes des électeurs, dépouillement des votes, procès-verbaux des opérations électorales.

EDEP027/1K36 (Cote)

1947-1969

Bléré (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, procès-verbal d'élection

Syndicat des services publics et de santé, renouvellement du bureau et mouvement de grève : listes nominatives, correspondance.

EDEP063/3Q3 (Cote)

1948-1968

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

liste nominative, correspondance

Centre de la propriété foncière : liste électorale.

EDEP054/K19 (Cote)

1966

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

liste électorale

Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents

EDEP119/3F15 (Cote)

1908-1964

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

correspondance, statut, liste électorale, procès-verbal d'élection, liste nominative

Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste des électeurs; Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

EDEP065/K9 (Cote)

1872-1963

Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]

liste électorale, procès-verbal d'élection

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

EDEP119/1K15 (Cote)

1908-1960

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

délibération, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

EDEP119/1K18 (Cote)

1953-1959

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

délibération, liste d'émargement, liste électorale, procès-verbal d'élection

Elections du conseil municipal, contentieux : recours adressés au Préfet

EDEP079/K10 (Cote)

1848-1959

Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

correspondance

Commission paritaire du personnel communal, élection : procès-verbaux.

EDEP054/K18 (Cote)

1954-1957

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal d'élection

Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.

EDEP085/K7 (Cote)

1935-1956

Courçay (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal d'élection

Election au Conseil de la République : procès-verbal de l'élection de trois délégués et de trois suppléants

EDEP112/K8 (Cote)

1946-1955

Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]

procès-verbal d'élection

Elections des experts-planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

EDEP112/K14 (Cote)

1949-1955

Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]

liste électorale, procès-verbal d'élection

Chambre d'agriculture : listes des électeurs (1925-1936), procès-verbaux des opérations électorales (1920-1955); mutualité sociale agricole, élections : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales (1949-1951)

EDEP112/K12 (Cote)

1920-1955

Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]

liste électorale, procès-verbal d'élection

Création d'un syndicat corporatif local (mai 1942) ; chambre d'agriculture : liste des électeurs (1925-1936) ; procès-verbal d'élection (1955).

EDEP042/F3 (Cote)

1925-1955

Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, procès-verbal d'élection

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

EDEP112/K13 (Cote)

1946-1954

Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]

liste électorale, procès-verbal d'élection

Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales

EDEP132/1K10 (Cote)

1950-1954

Loches (Indre-et-Loire, France)

avis, affiche, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

EDEP132/1K8 (Cote)

1923-1953

Loches (Indre-et-Loire, France)

avis, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

Délégation des planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

EDEP/058/K25 (Cote)

1946-1953

La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, procès-verbal d'élection

Elections à la Chambre d'agriculture départementale : avis, affiches, listes des électeurs, liste d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations électorales

EDEP132/1K9 (Cote)

1932-1952

Loches (Indre-et-Loire, France)

avis, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

Sapeurs-pompiers, élections au conseil supérieur : listes nominatives, nominations, correspondance.

EDEP111/H12 (Cote)

1905-1951

Genillé (Indre-et-Loire, France)

liste nominative, correspondance

Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des engagés ; conseil supérieur des sapeurs-pompiers, élection : procès-verbaux ; habillement, matériel et déplacements : factures, correspondance.

EDEP105/H6 (Cote)

1913-1951

Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, correspondance, statut, liste nominative, procès-verbal d'élection

Mutualité sociale agricole, élections du Conseil d'administration : listes nominatives des votants, extraits de délibérations du Conseil municipal, affiche.

EDEP063/5Q3 (Cote)

1949-1950

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, délibération, affiche

Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

EDEP132/1K12 (Cote)

1931-1949

Loches (Indre-et-Loire, France)

affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

1896 - 1949

EDEP020/K2 (Cote)

1896 - 1949

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, liste d'émargement

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

EDEP126/K7 (Cote)

1884-1947

Lerné (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, procès-verbal d'élection

Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

EDEP020/K13 (Cote)

1947

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, procès-verbal d'élection

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

EDEP042/Q1 (Cote)

1811-1947

Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)

statistique, correspondance