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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.
Cote
EDEP009/Q5 (Cote)
 Date
1912-1929
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance...
Résultat n°2

Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)
Cote
EDEP048/Q1 (Cote)
 Date
1904-1929
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)
Résultat n°3

Syndicat intercommunal d'électrification, élection : correspondance, extraits du registre des délibérations (4 pièces).
Cote
EDEP105/O5 (Cote)
 Date
1929-1946
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Syndicat intercommunal d'électrification, élection...