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224 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Récépissés des indemnisations.

Date

1992

Cote

1634W189 (Cote)

Résultat n°2

Etats des frais.

Date

1992

Cote

1634W188 (Cote)

Résultat n°3

Scrutin : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1992

Cote

1634W187 (Cote)

Résultat n°4

Listes des délégués.

Date

1992

Cote

1634W186 (Cote)

Résultat n°5

Candidatures. - Dispositions financières : textes officiels, tarifs, listes des candidats.

Date

1992

Cote

1634W185 (Cote)

Résultat n°6

Organisation. - Candidatures : déclarations, professions de foi, listes d'émargement des délégués, procès-verbaux de recensement des votes.

Date

1983

Cote

1342W54 (Cote)

Résultat n°7

Procès-verbaux des élections des délégués.

Date

1992

Cote

1295W5 (Cote)

Résultat n°8

Candidatures. - Electeurs : textes officiels.

Date

1974

Cote

1128W2 (Cote)

Résultat n°9

910W4

Date

1974

Cote

910W4 (Cote)

Résultat n°10

910W3

Date

1974

Cote

910W3 (Cote)

Résultat n°11

910W2

Date

1974

Cote

910W2 (Cote)

Résultat n°12

910W1

Date

1974

Cote

910W1 (Cote)

Résultat n°13

Procès-verbaux d'élection des délégués des conseils municipaux.

Date

1965

Cote

3W270 (Cote)

Résultat n°14

Tableaux des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants.

Date

1965

Cote

3W269 (Cote)

Résultat n°15

Organisation du scrutin.

Date

1965

Cote

3W268 (Cote)

Résultat n°16

Arrondissement de Tours.

Date

1959

Cote

3W267 (Cote)

Résultat n°17

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1959

Cote

3W266 (Cote)

Résultat n°18

Listes des électeurs, déclarations de candidature.

Date

1959

Cote

3W265 (Cote)

Résultat n°19

Organisation du scrutin.

Date

1959

Cote

3W264 (Cote)

Résultat n°20

Arrondissement de Tours.

Date

1955

Cote

3W263 (Cote)

Résultat n°21

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1955

Cote

3W262 (Cote)

Résultat n°22

Listes des électeurs, déclarations de candidature.

Date

1955

Cote

3W261 (Cote)

Résultat n°23

Organisation du scrutin.

Date

1955

Cote

3W260 (Cote)

Résultat n°24

Arrondissement de Tours.

Date

1948

Cote

3W259 (Cote)

Résultat n°25

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1948

Cote

3W258 (Cote)

Résultat n°26

Listes des électeurs, déclarations de candidature.

Date

1948

Cote

3W257 (Cote)

Résultat n°27

Organisation du scrutin.

Date

1948

Cote

3W256 (Cote)

Résultat n°28

Organisation du scrutin : listes des électeurs, déclarations de candidature, procès-verbaux d'élection.

Date

1946

Cote

3W255 (Cote)

Résultat n°29

Arrondissement de Tours.

Date

1946

Cote

3W254 (Cote)

Résultat n°30

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1946

Cote

3W253 (Cote)

Résultat n°31

Affiches.

Date

1946

Cote

3W252 (Cote)

Résultat n°32

Listes des candidats.

Date

1946

Cote

3W251 (Cote)

Résultat n°33

Val de Loire, film de Jean Masson et Jean-Louis Descaves-Productions CFF - 35mm.

Date

1950-1960

Cote

175J111 (Cote)

Résultat n°34

Un élu du Var, Georges Clémenceau, plaquette de l'exposition réalisée par le Conseil général du Var.

Date

1988

Cote

175J110 (Cote)

Résultat n°35

Sur le front, visite de la délégation du Conseil général d'Indre-et-Loire aux régions reconquises, 8-12 octobre 1917, copie de l'imprimerie Arrault, Tours.

Date

1917

Cote

175J109 (Cote)

Résultat n°36

BURON, Gilbert, Supplique à la belle endormie, 1991.

Date

1991

Cote

175J108 (Cote)

Résultat n°37

GRIOTTERAY, Alain, Pour une politique des Beaux-Arts.

Date

-

Cote

175J107 (Cote)

Résultat n°38

CLUZEL, Jean, Un projet pour la presse, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986.

Date

1986

Cote

175J106 (Cote)

Résultat n°39

Redresser la défense de la France, propositions d'actions pour 1986, élaborées par un groupe d'hommes politiques, de diplomates et militaires, préface de Valéry Giscard d'Estaing, C.P.I.P., 1986.

Date

1986

Cote

175J105 (Cote)

Résultat n°40

Le programme commun de gouvernement de la gauche, propositions socialistes pour l'actualisation, Flammarion, 1978.

Date

1978

Cote

175J104 (Cote)

Résultat n°41

Programme commun de gouvernement du parti communiste et du parti socialiste, Editions sociales, 1973.

Date

1973

Cote

175J103 (Cote)

Résultat n°42

FAYOLLE, Gérard, La vie quotidienne des élus locaux sous la Ve République, Hachette, 1989.

Date

1989

Cote

175J102 (Cote)

Résultat n°43

Commission d'étude, L'évolution de la taxe professionnelle, rapport présenté au ministre de l'Economie, des Finances et de la Privatisation, la Documentation française, 1988.

Date

1988

Cote

175J101 (Cote)

Résultat n°44

Délégation nationale du RPR aux collectivités locales, Guide de l'aide sociale à l'usage de l'élu local Création Publicité, [1977].

Date

1977

Cote

175J100 (Cote)

Résultat n°45

LAURENT, Jean, Le découpage économique de la France, thèse présentée devant l'Institut français des économies régionales de Paris, 1959.

Date

1959

Cote

175J99 (Cote)

Résultat n°46

Association Tours, Institut des sciences et techniques du vivant, Technopole Val de Loire, 1990.

Date

1990

Cote

175J98 (Cote)

Résultat n°47

Synthèses et documents complémentaires.

Date

1962-1996

Cote

175J97 (Cote)

Résultat n°48

Voyages à l'étranger : documents numérotés de 1 à 125.

Date

1963-1991

Cote

175J96 (Cote)

Résultat n°49

Collection chronologique de l'ensemble des discours prononcés.

Date

1954-1999

Cote

175J95 (Cote)

Résultat n°50

Documentation, photographies, professions de foi, listes des résultats, textes des discours rassemblés dans un classeur intitulé « 128 ans de mandats municipaux, cantonaux, législatif, conseil régional, et Sénat ».

Date

1995

Cote

175J94 (Cote)

Résultat n°51

Documents divers : chrono des invitations (1946-1957), liste des médailles, discours (1995-2001), correspondance de Jacques Chirac (2001), photographies de sa rencontre avec le général de Gaulle (1966), copie du testament manuscrit du général de Gaulle, un exemplaire du numéro spécial du journal France Amérique du 14 juillet 1963 titré « La politique du général de Gaulle et les rapports entre la France et les Etats-Unis ».

Date

1946-2001

Cote

175J93 (Cote)

Résultat n°52

Rapports, études et magazines : Histoire du vin (1959-1991), L'enrichissement des vins de M. Murret-Labarthe rapport au ministre de l'Agriculture (1978), Force nucléaire, la force de dissuasion [s.d], Giscard chez les harkis de Touraine (extraits de la Nouvelle République, 1977), Europe (1983-1993), Le fonctionnement de l'accord de Schengen, rapport présenté au Sénat (1985), Abolition des frontières fiscales (1993), Union européenne et collectivités locales par l'Association des maires de France (1993),La guerre du Golfe (1991).

Date

1959-1993

Cote

175J92 (Cote)

Résultat n°53

Référendums (1958-1992), élections européennes (1984, 1989) et régionales (1992) : résultats, revue de presse.

Date

1958-1992

Cote

175J91 (Cote)

Résultat n°54

Elections présidentielles : documentation, revue de presse (1965-1995), études, sondages, discours, lettres notamment une signée de Georges Pompidou (1969), deux de Michel Debré (1980) et une de Valéry Giscard d'Estaing (1981).

Date

1965-1981

Cote

175J90 (Cote)

Résultat n°55

Haïti. - Mission au nom du ministère de la Coopération : album de photographies, carte manuscrite de Jean-Claude Duvalier, président à vie de Haïti.

Date

1976

Cote

175J89 (Cote)

Résultat n°56

Amérique Latine (Bolivie, Pérou et Equateur). - Missions, pose de la première pierre du lycée franco-bolivien à La Paz.

Date

1976

Cote

175J88 (Cote)

Résultat n°57

Corée, Hong-Kong, Manille, Formose, Singapour (1980), Mali, Niger et Sénégal (1981).

Date

1980-1981

Cote

175J87 (Cote)

Résultat n°58

Etats-Unis (1963), Madagascar (1963, 1966), Tchécoslovaquie (1968-1991), Corée et Chine (1976), Chine (1979).

Date

1963-1979

Cote

175J86 (Cote)

Résultat n°59

Mali et Niger (1980), Sénégal (1981).

Date

1980-1981

Cote

175J85 (Cote)

Résultat n°60

Etats-Unis (1963), Madagascar (1963,1966), Tchécoslovaquie (1968-1988), Corée, Chine, Formose, Hong-Kong, Singapour, Manille et Jakarta (1976).

Date

1963-1976

Cote

175J84 (Cote)

Résultat n°61

Réforme de la taxe professionnelle. - Débats : études, rapports présentés dont ceux d' André-Georges Voisin.

Date

1979-1994

Cote

175J83 (Cote)

Résultat n°62

Loi de finances. - Présentation en qualité de rapporteur spécial, projets de loi sur les droits et libertés des communes, des départements et des régions (1982) et sur la fiscalité directe locale (1979).

Date

1979-1982

Cote

175J82 (Cote)

Résultat n°63

Liste, textes des débats sur l'énergie en 1979.

Date

1960-1985

Cote

175J81 (Cote)

Résultat n°64

1986-1992

Date

1986-1992

Cote

175J80 (Cote)

Résultat n°65

1958-1981

Date

1958-1981

Cote

175J79 (Cote)

Résultat n°66

55 affiches.

Date

1956-1981

Cote

175J78AF (Cote)

Résultat n°67

Candidatures : déclarations déposées par André-Georges Voisin, synthèses des scrutins.

Date

1956-1981

Cote

175J78 (Cote)

Résultat n°68

Documentation, liste des députés (1988), notices et portraits des députés (1956, 1967, 1973) (3 volumes). Union des anciens députés gaullistes : liste (1981), 2 photographies d'André-Georges Voisin à la tribune de l'Assemblée Nationale.

Date

1956-1988

Cote

175J77 (Cote)

Résultat n°69

Photographies.

Date

-

Cote

175J76 (Cote)

Résultat n°70

Documentation.

Date

-

Cote

175J75 (Cote)

Résultat n°71

Afrique du Sud : documentation.

Date

1987

Cote

175J74 (Cote)

Résultat n°72

Sénat. - Activités, synthèse : comptes-rendus (1991), rapport élaboré par le Centre d'études prospectives et d'informations internationales sur la « fiscalité en Europe » (1990) à la demande du Sénat (2 tomes et 3 annexes).

Date

1990-1991

Cote

175J73 (Cote)

Résultat n°73

Coopération et développement. - Financement : budgets de coopération présentés par André-Georges Voisin, rapporteur spécial : textes (1969-1992), rapports de missions (1960-1993), études du Conseil économique et social sur le développement du tiers-monde et la croissance française (1993), organigramme du ministère de la Coopération (1991), rapport de Christian Lambert sur la francophonie (1967), texte de la conférence d'Emmanuel de Zélicourt donnée à la préfecture d'Indre-et-Loire sur l'aide aux pays sous-développés (1960).

Date

1960-1992

Cote

175J72 (Cote)

Résultat n°74

Commission des finances du Sénat, commission mixte paritaire des collectivités locales. - Fonctionnement : rapports présentés par André-Georges Voisin, rapporteur général, textes de projets et propositions de lois sur les nouvelles compétences des collectivités locales (1982-1983) : documentation, revue de presse.

Date

1978-1992

Cote

175J71 (Cote)

Résultat n°75

Interventions et questions écrites d'André-Georges Voisin : textes, synthèse.

Date

1959-1992

Cote

175J70 (Cote)

Résultat n°76

Elections sénatoriales. - Candidatures, résultats : professions de foi, revue de presse.

Date

1959-1992

Cote

175J69 (Cote)

Résultat n°77

Photographies de sénateurs dont André-Georges Voisin, Charles Pasqua, Pierre Joxe, Pierre Salvi avec Alain Poher, président du Sénat : 8 clichés réalisés par le secrétariat général de la Présidence du Sénat.

Date

1983

Cote

175J68 (Cote)

Résultat n°78

Présentation, historique : plaquette, bulletin, documentation. Eloges funèbres rendus aux sénateurs décédés : textes des discours.

Date

1968-2002

Cote

175J67 (Cote)

Résultat n°79

Organismes publics locaux (OPHLM, centre de gestion, syndicat intercommunal de l'électricité, bourse des travaux forestiers du Centre, fédération des collectivités concédantes et régies). - Représentation de M. André-Georges Voisin, nomination : correspondance.

Date

1985-2001

Cote

175J66 (Cote)

Résultat n°80

Chambre régionale des Comptes. - Contrôle financier du département d'Indre-et-Loire : questionnaires sur les missions et services, enquêtes et rapports de la Chambre.

Date

1991-1995

Cote

175J65 (Cote)