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264 résultats

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  1. Résultat n°1

    Formation des listes de notabilité.

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3M144 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Listes d'éligibilité.
    • Formation des listes de notabilité.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

    Date

    1817

    Cote

    3M184 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Elections du 4 avril 1840 : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3M192 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 4 avril 1840 : ordonnance royale, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3M185 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

    Date

    1821

    Cote

    3M186 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

    Date

    1821-1919

    Cote

    EDEP124/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

    Date

    1822

    Cote

    3M187 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    3M188 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

    Date

    1827

    Cote

    3M189 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.

    Date

    1830

    Cote

    3M190 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

    Date

    1831-1906

    Cote

    EDEP080/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections...
  12. Résultat n°12

    Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1974

    Cote

    EDEP087/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
  13. Résultat n°13

    Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance royale.

    Date

    1831

    Cote

    3M191 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902) ; élections législatives (1832-1909) ; élections cantonales (1855-1910) ; procès-verbaux.

    Date

    1832-1910

    Cote

    EDEP034/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902)...
  15. Résultat n°15

    Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905), élections législatives (1852-1906), élections cantonales (1852-1907), élections municipales et nomination des maires et adjoints (1834-1908) : correspondance et procès-verbaux des élections.

    Date

    1834-1934

    Cote

    EDEP150/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905),...
  16. Résultat n°16

    Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1837-1953

    Cote

    EDEP044/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
  17. Résultat n°17

    Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    3M193 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

    Date

    1846

    Cote

    3M194 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Elections législatives : liste électorale, correspondance

    Date

    1848

    Cote

    EDEP138/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : liste électorale, correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  20. Résultat n°20

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1848-1951

    Cote

    EDEP141/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)