Filtrer les résultats
Multimédias
  • 264
Période
  • 1
  • 101
  • 195
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 137
  • 50
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 104
  • 37
  • 28
  • 26
  • 24
Afficher plus
Sujets
  • 264
  • 190
  • 40
  • 29
  • 27
Afficher plus
Personnes
  • 9
  • 7
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Producteurs
  • 187
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

264 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Formation des listes de notabilité.
Cote
3M144 (Cote)
 Date
an IX-an X
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Listes d'éligibilité.
  • Formation des listes de notabilité.
Résultat n°2

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.
Cote
3M184 (Cote)
 Date
1817
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions,...
Résultat n°3

Elections du 4 avril 1840 : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
3M192 (Cote)
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 4 avril 1840 : ordonnance royale, arrêtés...
Résultat n°4

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.
Cote
3M185 (Cote)
 Date
1820
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires,...
Résultat n°5

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M186 (Cote)
 Date
1821
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection,...
Résultat n°6

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.
Cote
EDEP124/K1 (Cote)
 Date
1821-1919
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, registre, correspondance, procès-verbal d'élection, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...
Résultat n°7

Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.
Cote
3M187 (Cote)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance...
Résultat n°8

Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.
Cote
3M188 (Cote)
 Date
1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance...
Résultat n°9

Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.
Cote
3M189 (Cote)
 Date
1827
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale...
Résultat n°10

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.
Cote
3M190 (Cote)
 Date
1830
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection...
Résultat n°11

Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)
Cote
EDEP080/K1 (Cote)
 Date
1831-1906
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections...
Résultat n°12

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.
Cote
EDEP087/K2 (Cote)
 Date
1831-1974
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
Résultat n°13

Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance royale.
Cote
3M191 (Cote)
 Date
1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance...
Résultat n°14

Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902) ; élections législatives (1832-1909) ; élections cantonales (1855-1910) ; procès-verbaux.
Cote
EDEP034/K3 (Cote)
 Date
1832-1910
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902)...
Résultat n°15

Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905), élections législatives (1852-1906), élections cantonales (1852-1907), élections municipales et nomination des maires et adjoints (1834-1908) : correspondance et procès-verbaux des élections.
Cote
EDEP150/K2 (Cote)
 Date
1834-1934
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905),...
Résultat n°16

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP044/K2 (Cote)
 Date
1837-1953
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
Résultat n°17

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M193 (Cote)
 Date
1842
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de...
Résultat n°18

Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M194 (Cote)
 Date
1846
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des...
Résultat n°19

Elections législatives : liste électorale, correspondance
Cote
EDEP138/K1 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections législatives : liste électorale, correspondance
Résultat n°20

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement
Cote
EDEP141/1K6 (Cote)
 Date
1848-1951
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1K
  • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...