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264 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Formation des listes de notabilité.

Date

an IX-an X

Cote

3M144 (Cote)

Résultat n°2

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

Date

1817

Cote

3M184 (Cote)

Résultat n°3

Elections du 4 avril 1840 : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1820

Cote

3M192 (Cote)

Résultat n°4

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

Date

1820

Cote

3M185 (Cote)

Résultat n°5

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1821

Cote

3M186 (Cote)

Résultat n°6

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

Date

1821-1919

Cote

EDEP124/K1 (Cote)

Résultat n°7

Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1822

Cote

3M187 (Cote)

Résultat n°8

Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1824

Cote

3M188 (Cote)

Résultat n°9

Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1827

Cote

3M189 (Cote)

Résultat n°10

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.

Date

1830

Cote

3M190 (Cote)

Résultat n°11

Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

Date

1831-1906

Cote

EDEP080/K1 (Cote)

Résultat n°12

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

Résultat n°13

Elections du 5 juillet 1831 : instructions, ordonnance royale.

Date

1831

Cote

3M191 (Cote)

Résultat n°14

Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902) ; élections législatives (1832-1909) ; élections cantonales (1855-1910) ; procès-verbaux.

Date

1832-1910

Cote

EDEP034/K3 (Cote)

Résultat n°15

Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905), élections législatives (1852-1906), élections cantonales (1852-1907), élections municipales et nomination des maires et adjoints (1834-1908) : correspondance et procès-verbaux des élections.

Date

1834-1934

Cote

EDEP150/K2 (Cote)

Résultat n°16

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1837-1953

Cote

EDEP044/K2 (Cote)

Résultat n°17

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1842

Cote

3M193 (Cote)

Résultat n°18

Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1846

Cote

3M194 (Cote)

Résultat n°19

Elections législatives : liste électorale, correspondance

Date

1848

Cote

EDEP138/K1 (Cote)

Résultat n°20

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1951

Cote

EDEP141/1K6 (Cote)