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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

Date

-

Cote

3M166 (Cote)

Résultat n°2

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

Résultat n°3

Tableaux statistiques.

Date

1809-1811

Cote

3M147 (Cote)

Résultat n°4

1817, 1819

Date

1817, 1819

Cote

3M172 (Cote)

Résultat n°5

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

Date

1817

Cote

3M184 (Cote)

Résultat n°6

1820-1821, 1827, 1829

Date

1820-1821, 1827, 1829

Cote

3M173 (Cote)

Résultat n°7

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

Date

1820

Cote

3M185 (Cote)

Résultat n°8

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1821

Cote

3M186 (Cote)

Résultat n°9

Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1822

Cote

3M187 (Cote)

Résultat n°10

Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1824

Cote

3M188 (Cote)

Résultat n°11

Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1827

Cote

3M189 (Cote)

Résultat n°12

1828-1847

Date

1828-1847

Cote

3M171 (Cote)

Résultat n°13

1828-1834

Date

1828-1834

Cote

3M169 (Cote)

Résultat n°14

1828-1846

Date

1828-1846

Cote

3M170 (Cote)

Résultat n°15

1830-1833

Date

1830-1833

Cote

3M174 (Cote)

Résultat n°16

1832-1842

Date

1832-1842

Cote

3M180 (Cote)

Résultat n°17

Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

3M179 (Cote)

Résultat n°18

Arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

3M178 (Cote)

Résultat n°19

1834-1840

Date

1834-1840

Cote

3M175 (Cote)

Résultat n°20

Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1848-1852), extrait des registres des délibérations des conseils municipaux relatives à la formation des listes électorales [Communes de Mettray, Rochecorbon, Saint-Étienne-de-Chigny, Veigné, Villebourg et Vouvray.] (1848), extrait des jugements du tribunal correctionnel de Tours (1849) et de Loches (1850) constatant l'incapacité électorale.

Date

-

Cote

3M215 (Cote)

Résultat n°21

Etat nominatif, listes d'appel et d'inscription des électeurs et des votants de la compagnie de gendarmerie et des militaires du département (1848-1849), liste des candidats des départements français envoyée par chaque préfet au préfet d'Indre-et-Loire pour en informer les chefs de corps militaires en résidence dans le département (1848-1851).

Date

-

Cote

3M217 (Cote)

Résultat n°22

Renseignements statistiques : circulaire, tableaux du nombre d'électeurs inscrits dans le département, correspondance (1850-1851), état des faillites déclarées par le tribunal de commerce de Tours (1835-1850), état nominatif des employés de tout grade de l'administration des contributions indirectes, état nominatif des fonctionnaires de l'administration des contributions directes, état des fonctionnaires et employés du chemin de fer de Tours à Bordeaux (1850).

Date

-

Cote

3M216 (Cote)

Résultat n°23

Electeurs censitaires : listes.

Date

1837-1841

Cote

EDEP145/K10 (Cote)

Résultat n°24

Electeurs retranchés des listes électorales : arrêtés et notifications du préfet aux personnes concernées.

Date

1840-42

Cote

3M168 (Cote)

Résultat n°25

1841-1846

Date

1841-1846

Cote

3M176 (Cote)

Résultat n°26

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1842

Cote

3M193 (Cote)

Résultat n°27

1844 : Arrondissements de Chinon et Loches

Date

1844

Cote

3M181 (Cote)

Résultat n°28

1844 : Arrondissements de Tours

Date

1844

Cote

3M182 (Cote)

Résultat n°29

1846-1848

Date

1846-1848

Cote

3M177 (Cote)

Résultat n°30

Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1846

Cote

3M194 (Cote)

Résultat n°31

Communes de Ports-sur-Vienne et Tours (1847).

Date

1847

Cote

3M183 (Cote)

Résultat n°32

Tours-Centre

Date

-

Cote

3M237 (Cote)

Résultat n°33

La Chapelle-sur-Loire - Chemillé-sur-Indrois

Date

-

Cote

3M223 (Cote)

Résultat n°34

Maillé - Montlouis-sur-Loire

Date

-

Cote

3M229 (Cote)

Résultat n°35

La Haye-Descartes - Ligré

Date

-

Cote

3M227 (Cote)

Résultat n°36

Cléré-les-Pins - Druye

Date

-

Cote

3M225 (Cote)

Résultat n°37

Nouans-les-Fontaines - Pussigny

Date

-

Cote

3M231 (Cote)

Résultat n°38

Bossay-sur-Claise - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M221 (Cote)

Résultat n°39

Tours-Nord - Verneuil-sur-Indre

Date

-

Cote

3M238 (Cote)

Résultat n°40

Saint-Senoch - Sazilly

Date

-

Cote

3M235 (Cote)

Résultat n°41

Balesmes - Bléré

Date

-

Cote

3M220 (Cote)

Résultat n°42

Saint-Genouph - Saint-Roch

Date

-

Cote

3M234 (Cote)

Résultat n°43

Épeigné-les-Bois - La Guerche

Date

-

Cote

3M226 (Cote)

Résultat n°44

Saché - Saint-Flovier

Date

-

Cote

3M233 (Cote)

Résultat n°45

Chenonceaux - Civray-sur-Esves

Date

-

Cote

3M224 (Cote)

Résultat n°46

Ligueil - Luzillé

Date

-

Cote

3M228 (Cote)

Résultat n°47

Montrésor - Notre-Dame-d'Oé

Date

-

Cote

3M230 (Cote)

Résultat n°48

Semblançay - Tournon-Saint-Pierre

Date

-

Cote

3M236 (Cote)

Résultat n°49

Vernou-sur-Brenne - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M239 (Cote)

Résultat n°50

Abilly - Azay-sur-Indre

Date

-

Cote

3M219 (Cote)

Résultat n°51

Razines - Rouziers-de-Touraine

Date

-

Cote

3M232 (Cote)

Résultat n°52

Candes-Saint-Martin - La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

Date

-

Cote

3M222 (Cote)

Résultat n°53

Relevé des électeurs pour les élections à l'Assemblée nationale législative : tableau numérique (classement par arrondissement et par canton).

Date

1849

Cote

3M218 (Cote)

Résultat n°54

Découpage électoral.

Date

1855-1870

Cote

3M252 (Cote)

Résultat n°55

Formation des listes électorales : circulaires, correspondance (1857-1870) ; extrait du registre de délibérations du conseil municipal de Sainte-Radegonde (7 août 1859) ; relevé du nombre des électeurs inscrits dans le département (1863-1864, 1868) ; liste des retranchements faits à la liste électorale de la ville de Tours (16 juillet 1865).

Date

1857-1870

Cote

3M251 (Cote)

Résultat n°56

1871-1876

Date

1871-1876

Cote

3M295 (Cote)

Résultat n°57

Elections générales du 8 février 1871, organisation : circulaires, instructions, décret du gouvernement de la Défense nationale, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : état numérique des électeurs inscrits, liste électorale des militaires du département ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbaux d'élection des militaires.

Date

1871

Cote

3M498 (Cote)

Résultat n°58

Elections générales du 30 janvier 1876, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes d'Athée-sur-Cher, Crotelles, La Ferrière et Verneuil-le-Château) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1876

Cote

3M481 (Cote)

Résultat n°59

1877-1879

Date

1877-1879

Cote

3M296 (Cote)

Résultat n°60

Renouvellement partiel du 5 janvier 1879, organisation : circulaires, instruction, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1879

Cote

3M482 (Cote)

Résultat n°61

1880

Date

1880

Cote

3M297 (Cote)

Résultat n°62

1881

Date

1881

Cote

3M298 (Cote)

Résultat n°63

1882-1887

Date

1882-1887

Cote

3M299 (Cote)

Résultat n°64

Renouvellement partiel du 5 janvier 1888, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes de Beaumont-la-Ronce, Candes-Saint-Martin, Chambon, Château-la-Vallière, Chouzé-sur-Loire, Druye, Loches, Louestault, Saint-Hippolyte, Seuilly et Tavant) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1888

Cote

3M483 (Cote)

Résultat n°65

1888

Date

1888

Cote

3M300 (Cote)

Résultat n°66

1889-1890

Date

1889-1890

Cote

3M301 (Cote)

Résultat n°67

1891-1892

Date

1891-1892

Cote

3M302 (Cote)

Résultat n°68

1893-1898

Date

1893-1898

Cote

3M303 (Cote)

Résultat n°69

Election complémentaire du 4 mars 1894 (pour remplacer M. Guinot, décédé), organisation de l'élection : circulaires, instructions, recueil des actes administratifs, correspondance (1893-1894) ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux, protestation contre l'élection des délégués : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police, correspondance des sous-préfets, notice individuelle des candidats ; résultat de l'élection : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1893-1894

Cote

3M484 (Cote)

Résultat n°70

Renouvellement partiel du 11 janvier 1920, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (ville de Tours) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection, coupures de presse.

Date

1897

Cote

3M489 (Cote)

Résultat n°71

Election complémentaire du 4 avril 1897 (remplacement de M. Cordier, décédé), organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, correspondance (1896-1897) ; établissement des listes électorales : liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes d'Ambillou, La Celle-Guenand, Savonnières, Tauxigny et Vernou-sur-Brenne) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance.

Date

1897

Cote

3M486 (Cote)

Résultat n°72

Renouvellement partiel du 3 janvier 1897, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes de Gizeux, Ligré, Louestault, Négron, Reugny, Sepmes et Véretz) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse.

Date

1897

Cote

3M485 (Cote)

Résultat n°73

1899-1901

Date

1899-1901

Cote

3M304 (Cote)

Résultat n°74

Election complémentaire du 17 août 1902 (remplacement de M. Nioche, décédé), organisation de l'élection : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes de Bréhémont, Cheillé, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Paulmy, Razines, Rochecorbon et Sepmes): arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport des sous-préfets et des maires, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1902

Cote

3M487 (Cote)

Résultat n°75

1902-1915

Date

1902-1915

Cote

3M305 (Cote)

Résultat n°76

Renouvellement partiel du 7 janvier 1906, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimé électoral, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes de Candes-Saint-Martin, La Croix-en-Touraine, Dolus-le-Sec, Les Hermites, Le Petit-Pressigny et Savonnières) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal d'élection.

Date

1906

Cote

3M488 (Cote)

Résultat n°77

Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination des électeurs de la commune

Date

1908

Cote

EDEP008/K4 (Cote)

Résultat n°78

1919-1924

Date

1919-1924

Cote

3M306 (Cote)

Résultat n°79

Renouvellement partiel du 6 janvier 1924, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance.

Date

1924

Cote

3M490 (Cote)

Résultat n°80

1925-1927

Date

1925-1927

Cote

3M307 (Cote)