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90 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

Date

-

Cote

3M166 (Cote)

Résultat n°2

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

Résultat n°3

Tableaux statistiques.

Date

1809-1811

Cote

3M147 (Cote)

Résultat n°4

1817, 1819

Date

1817, 1819

Cote

3M172 (Cote)

Résultat n°5

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

Date

1817

Cote

3M184 (Cote)

Résultat n°6

1820-1821, 1827, 1829

Date

1820-1821, 1827, 1829

Cote

3M173 (Cote)

Résultat n°7

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

Date

1820

Cote

3M185 (Cote)

Résultat n°8

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1821

Cote

3M186 (Cote)

Résultat n°9

Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1822

Cote

3M187 (Cote)

Résultat n°10

Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1824

Cote

3M188 (Cote)

Résultat n°11

Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1827

Cote

3M189 (Cote)

Résultat n°12

1828-1847

Date

1828-1847

Cote

3M171 (Cote)

Résultat n°13

1828-1834

Date

1828-1834

Cote

3M169 (Cote)

Résultat n°14

1828-1846

Date

1828-1846

Cote

3M170 (Cote)

Résultat n°15

1830-1833

Date

1830-1833

Cote

3M174 (Cote)

Résultat n°16

1832-1842

Date

1832-1842

Cote

3M180 (Cote)

Résultat n°17

Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

3M179 (Cote)

Résultat n°18

Arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

3M178 (Cote)

Résultat n°19

1834-1840

Date

1834-1840

Cote

3M175 (Cote)

Résultat n°20

Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1848-1852), extrait des registres des délibérations des conseils municipaux relatives à la formation des listes électorales [Communes de Mettray, Rochecorbon, Saint-Étienne-de-Chigny, Veigné, Villebourg et Vouvray.] (1848), extrait des jugements du tribunal correctionnel de Tours (1849) et de Loches (1850) constatant l'incapacité électorale.

Date

-

Cote

3M215 (Cote)