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90 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

Date

-

Cote

3M166 (Cote)

Résultat n°2

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

Résultat n°3

Tableaux statistiques.

Date

1809-1811

Cote

3M147 (Cote)

Résultat n°4

1817, 1819

Date

1817, 1819

Cote

3M172 (Cote)

Résultat n°5

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

Date

1817

Cote

3M184 (Cote)

Résultat n°6

1820-1821, 1827, 1829

Date

1820-1821, 1827, 1829

Cote

3M173 (Cote)

Résultat n°7

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

Date

1820

Cote

3M185 (Cote)

Résultat n°8

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1821

Cote

3M186 (Cote)

Résultat n°9

Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1822

Cote

3M187 (Cote)

Résultat n°10

Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1824

Cote

3M188 (Cote)

Résultat n°11

Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1827

Cote

3M189 (Cote)

Résultat n°12

1828-1847

Date

1828-1847

Cote

3M171 (Cote)

Résultat n°13

1828-1834

Date

1828-1834

Cote

3M169 (Cote)

Résultat n°14

1828-1846

Date

1828-1846

Cote

3M170 (Cote)

Résultat n°15

1830-1833

Date

1830-1833

Cote

3M174 (Cote)

Résultat n°16

1832-1842

Date

1832-1842

Cote

3M180 (Cote)

Résultat n°17

Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

3M179 (Cote)

Résultat n°18

Arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

3M178 (Cote)

Résultat n°19

1834-1840

Date

1834-1840

Cote

3M175 (Cote)

Résultat n°20

Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1848-1852), extrait des registres des délibérations des conseils municipaux relatives à la formation des listes électorales [Communes de Mettray, Rochecorbon, Saint-Étienne-de-Chigny, Veigné, Villebourg et Vouvray.] (1848), extrait des jugements du tribunal correctionnel de Tours (1849) et de Loches (1850) constatant l'incapacité électorale.

Date

-

Cote

3M215 (Cote)

Résultat n°21

Etat nominatif, listes d'appel et d'inscription des électeurs et des votants de la compagnie de gendarmerie et des militaires du département (1848-1849), liste des candidats des départements français envoyée par chaque préfet au préfet d'Indre-et-Loire pour en informer les chefs de corps militaires en résidence dans le département (1848-1851).

Date

-

Cote

3M217 (Cote)

Résultat n°22

Renseignements statistiques : circulaire, tableaux du nombre d'électeurs inscrits dans le département, correspondance (1850-1851), état des faillites déclarées par le tribunal de commerce de Tours (1835-1850), état nominatif des employés de tout grade de l'administration des contributions indirectes, état nominatif des fonctionnaires de l'administration des contributions directes, état des fonctionnaires et employés du chemin de fer de Tours à Bordeaux (1850).

Date

-

Cote

3M216 (Cote)

Résultat n°23

Electeurs censitaires : listes.

Date

1837-1841

Cote

EDEP145/K10 (Cote)

Résultat n°24

Electeurs retranchés des listes électorales : arrêtés et notifications du préfet aux personnes concernées.

Date

1840-42

Cote

3M168 (Cote)

Résultat n°25

1841-1846

Date

1841-1846

Cote

3M176 (Cote)

Résultat n°26

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1842

Cote

3M193 (Cote)

Résultat n°27

1844 : Arrondissements de Chinon et Loches

Date

1844

Cote

3M181 (Cote)

Résultat n°28

1844 : Arrondissements de Tours

Date

1844

Cote

3M182 (Cote)

Résultat n°29

1846-1848

Date

1846-1848

Cote

3M177 (Cote)

Résultat n°30

Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1846

Cote

3M194 (Cote)

Résultat n°31

Communes de Ports-sur-Vienne et Tours (1847).

Date

1847

Cote

3M183 (Cote)

Résultat n°32

Tours-Centre

Date

-

Cote

3M237 (Cote)

Résultat n°33

La Chapelle-sur-Loire - Chemillé-sur-Indrois

Date

-

Cote

3M223 (Cote)

Résultat n°34

Maillé - Montlouis-sur-Loire

Date

-

Cote

3M229 (Cote)

Résultat n°35

La Haye-Descartes - Ligré

Date

-

Cote

3M227 (Cote)

Résultat n°36

Cléré-les-Pins - Druye

Date

-

Cote

3M225 (Cote)

Résultat n°37

Nouans-les-Fontaines - Pussigny

Date

-

Cote

3M231 (Cote)

Résultat n°38

Bossay-sur-Claise - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M221 (Cote)

Résultat n°39

Tours-Nord - Verneuil-sur-Indre

Date

-

Cote

3M238 (Cote)

Résultat n°40

Saint-Senoch - Sazilly

Date

-

Cote

3M235 (Cote)