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  1. Résultat n°1

    Dossier constitutif de la société : statuts du 19 octobre 1992, délibérations, correspondance, inscription au répertoire national des entreprises. [contient une copie du contrat passé entre la chambre de commerce et d'industrie de Tours et la société Touraine Air Transport pour l'exploitation d'un service d'assistance aéroportuaire sur l'aéroport de Tours Saint-Symphorien en 1974].

    Date

    1991-1992

    Cote

    2437W1 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Dossier constitutif de la société : statuts du 19 octobre...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2437W2 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1992-1997

    Date

    1992-1997

    Cote

    2437W3 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 1992-1997

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    2437W4 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 1998-2000

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    2001-2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    2437W5 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 2001-2003

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W6 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce.

    Date

    1992-2009

    Cote

    2437W7 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Registre de présence.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W8 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Registre de présence.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1993-2003

    Date

    1993-2003

    Cote

    2437W9 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • 1993-2003

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W10 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.

    Date

    1993-2010

    Cote

    2437W11 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W12 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Projets de logo soumis au conseil d'administration.

    Date

    1996

    Cote

    2437W13 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Projets de logo soumis au conseil d'administration.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Schéma directeur des infrastructures aéroportuaires : étude de la direction de l'aviation civile pour la région Centre, étude de la SEMAVAL pour l'aéroport de Tours, audition de la SEMAVAL par la commission Douffiages (commission présidée par Jacques Douffiagues, ancien ministre des transports, sur la desserte aéroportuaire du grand bassin parisien)

    Date

    1995

    Cote

    2437W14 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Schéma directeur des infrastructures aéroportuaires...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Autorisation d'occupation temporaire : textes officiels, contrats entre la chambre de commerce et d'industrie et la société Touraine Air Transport, TAT (1977), convention et protocole avec la SEMAVAL.

    Date

    1955-1998

    Cote

    2437W15 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Autorisation d'occupation temporaire : textes officiels,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Avant-projet de la SEMAVAL et rapport de la commission de la chambre de commerce et d'industrie de Tours, mise en place d'une vigie en zone civile et transformation des locaux en centre d'affaires et de bureaux, convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SEMAVAL, photographie de la maquette [s.d].

    Date

    1992-1995

    Cote

    2437W16 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Avant-projet de la SEMAVAL et rapport de la commission...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Dossiers des permis de construire, plans.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2437W17 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Dossiers des permis de construire, plans.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Phase de démarrage, publicité, appel d'offres : planning, plans, cahiers des charges techniques et administratives, protocole avec le cabinet d'architecte.

    Date

    1995

    Cote

    2437W18 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Phase de démarrage, publicité, appel d'offres : planning,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Coordonnateur de sécurité, contrôle, financement, calcul du prix de revient prévisionnel : actes d'engagement, marchés.

    Date

    1995

    Cote

    2437W19 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Coordonnateur de sécurité, contrôle, financement, calcul...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Plans numérotés et signés par les entreprises.

    Date

    1995

    Cote

    2437W20 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Plans numérotés et signés par les entreprises.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)