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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

    Date

    1846-1891

    Cote

    EDEPOT/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange...
  2. Résultat n°2

    Actes judiciaires signifiés au maire

    Date

    1794-1835

    Cote

    EDEP203/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Actes judiciaires signifiés au maire
  3. Résultat n°3

    Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

    Date

    1836-1876

    Cote

    EDEP203/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
  4. Résultat n°4

    Société musicale de Rochecorbon, création : arrêtés préfectoraux, notes, correspondance

    Date

    1876-1886

    Cote

    EDEP203/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Société musicale de Rochecorbon, création : arrêtés...
  5. Résultat n°5

    Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance

    Date

    1892

    Cote

    EDEP203/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Protection des enfants du premier âge, enfants assistés : correspondance (1887-1889); déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registres (1878-1906)

    Date

    1878-1906

    Cote

    EDEP203/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge, enfants assistés...
  7. Résultat n°7

    Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve, installation : devis, adjudication, extrait de délibération, correspondance

    Date

    1850

    Cote

    EDEP203/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve,...
  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires

    Date

    1895-1935

    Cote

    EDEP203/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires
  9. Résultat n°9

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion

    Date

    1889-1913

    Cote

    EDEP203/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion
  10. Résultat n°10

    Bureau de bienfaisance : correspondance

    Date

    1890-1891

    Cote

    EDEP203/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : correspondance
  11. Résultat n°11

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

    Date

    1890-1924

    Cote

    EDEP203/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP203/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
  13. Résultat n°13

    Société de secours mutuels, délibérations : registre

    Date

    1882-1918

    Cote

    EDEP203/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Société de secours mutuels, délibérations : registre
  14. Résultat n°14

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

    Date

    1829-1862

    Cote

    EDEP203/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
  15. Résultat n°15

    Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat : statuts

    Date

    1879

    Cote

    EDEP203/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat...
  16. Résultat n°16

    Tramway de Tours à Vouvray, exploitation : rapport de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1889-1890

    Cote

    EDEP203/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Tramway de Tours à Vouvray, exploitation : rapport...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

    Date

    1806-1927

    Cote

    EDEP203/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux : actes de vente

    Date

    1856-1892

    Cote

    EDEP203/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux : actes de vente
  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux, classement : tableaux

    Date

    1800-1868

    Cote

    EDEP203/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux
  20. Résultat n°20

    Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance

    Date

    1818-1841

    Cote

    EDEP203/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
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