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71 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n° 37012010000808 à 37012010000850
Cote
2391W10 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000808 à 37012010000850
Résultat n°2

n° 37012010000701 à 37012010000796
Cote
2391W9 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000701 à 37012010000796
Résultat n°3

n° 37012010000641 à 37012010000698
Cote
2391W8 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000641 à 37012010000698
Résultat n°4

n° 37012010000577 à 37012010000640
Cote
2391W7 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000577 à 37012010000640
Résultat n°5

n° 37012010000543 à 37012010000576
Cote
2391W6 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000543 à 37012010000576
Résultat n°6

n° 37012010000412 à 37012010000539
Cote
2391W5 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000412 à 37012010000539
Résultat n°7

n° 37012010000265 à 37012010000410
Cote
2391W4 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000265 à 37012010000410
Résultat n°8

n° 37012010000185 à 37012010000264
Cote
2391W3 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000185 à 37012010000264
Résultat n°9

n° 3701201000089 à 37012010000184
Cote
2391W2 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 3701201000089 à 37012010000184
Résultat n°10

n°370120100001 à 3701201000088
Cote
2391W1 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n°370120100001 à 3701201000088
Résultat n°11

Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes carrières, exploitation, financement : rapport du service des mines, convention.
Cote
2121W45 (Cote)
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes...
Résultat n°12

Truyes. - Glissement de rochers, contrôle : rapport du service des mines, correspondance.
Cote
2121W44 (Cote)
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Truyes. - Glissement de rochers, contrôle : rapport...
Résultat n°13

Trogues. - Reconnaissance des anciennes exploitations de carrières, effondrements, projet de construction d'un lotissement : études, plans.
Cote
2121W43 (Cote)
 Date
1967-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Trogues. - Reconnaissance des anciennes exploitations...
Résultat n°14

Tours. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles, plan expérimental de Tours : rapport technique du Bureau de recherches géologiques et minières sur les risques liés aux mouvements de terrains, cartes et plans.
Cote
2121W42 (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Tours. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles,...
Résultat n°15

Seuilly. - Aménagement de caves en commerces, contrôle : correspondance, plans.
Cote
2121W41 (Cote)
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Seuilly. - Aménagement de caves en commerces, contrôle...
Résultat n°16

Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle, renforcement des cavités : procès-verbaux de visites. Effondrement du coteau de la rue Chaude (1982) : rapport d'expertise et procès-verbal de gendarmerie (1983), rapport du service des mines, ordonnance de référé. Grottes pétrifiantes, contrôle : fiche de classement du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, correspondance.
Cote
2121W40 (Cote)
 Date
1969-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle,...
Résultat n°17

Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de granulats, financement : correspondance, convention, procès-verbaux de réunions.
Cote
2121W39 (Cote)
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de...
Résultat n°18

Savigné-sur-Lathan. - Exploitation d'une carrière de falun : correspondance, plans.
Cote
2121W38 (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Savigné-sur-Lathan. - Exploitation d'une carrière de...
Résultat n°19

Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes, projet de lotissement dans le périmètre du site inscrit de la Clarté-Dieu, contrôle : plans, rapport du service des mines, procès-verbal de gendarmerie (1987).
Cote
2121W37 (Cote)
 Date
1973-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes,...
Résultat n°20

Saint-Ouen-les-Vignes. - Effondrement de terrains, contrôle : rapports du service des mines.
Cote
2121W36 (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Ouen-les-Vignes. - Effondrement de terrains,...
Résultat n°21

Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Stabilité des caves : avis du service des mines, correspondance, plans.
Cote
2121W35 (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Stabilité des caves :...
Résultat n°22

Sainte-Maure-de-Touraine. - Effondrement, travaux de consolidation : plans, cartes, correspondance.
Cote
2121W34 (Cote)
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Sainte-Maure-de-Touraine. - Effondrement, travaux de...
Résultat n°23

Saint-Jean-Saint-Germain. - Eboulement, contrôle des coteaux : correspondance.
Cote
2121W33 (Cote)
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Jean-Saint-Germain. - Eboulement, contrôle des...
Résultat n°24

Saint-Hippolyte. - Effondrement de terrains, contrôle : correspondance.
Cote
2121W32 (Cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Hippolyte. - Effondrement de terrains, contrôle...
Résultat n°25

Saint-Germain-sur-Vienne. - Contrôle des côteaux, éboulement (1971) : rapports du service des mines.
Cote
2121W31 (Cote)
 Date
1971-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Germain-sur-Vienne. - Contrôle des côteaux, éboulement...
Résultat n°26

Saint-Etienne-de-Chigny. - Aménagement de caves, construction d'un lotissement, contrôle des sites : rapport du service des mines, plans ; éboulement de rochers : procès-verbal de gendarmerie (1979).
Cote
2121W30 (Cote)
 Date
1969-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Etienne-de-Chigny. - Aménagement de caves, construction...
Résultat n°27

Saint-Epain. - Aménagement d'une cave en salle de réunions, contrôle : rapport du service des mines.
Cote
2121W29 (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Epain. - Aménagement d'une cave en salle de réunions,...
Résultat n°28

Saint-Cyr-sur-Loire. - Eboulement de murs de soutènement de coteaux, aménagement d'un souterrain, contrôle : rapport du service des mines.
Cote
2121W28 (Cote)
 Date
1964-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Cyr-sur-Loire. - Eboulement de murs de soutènement...
Résultat n°29

Saint-Benoît-la-Forêt. - Aménagement d'une ancienne carrière en zone de sports, financement : plans, devis, neuf photographies, fiche d'exécution des travaux, rapport du service des mines.
Cote
2121W27 (Cote)
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Benoît-la-Forêt. - Aménagement d'une ancienne...
Résultat n°30

Rochecorbon. - Coteau des Basses Rivières, contrôle : rapport du service des mines (1942-1987) ; effondrements : études, contentieux : ordonnance du tribunal administratif d'Orléans (1985), projets de construction : avis, arrêté préfectoral (1975), relevés de mesures. Coteau de la Lanterne, mesures de protection contre des éboulements : plans, rapports d'examens du service des mines ; protection du coteau, financement : relevés périodiques de mesures (1982-1989).
Cote
2121W26 (Cote)
 Date
1942-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Rochecorbon. - Coteau des Basses Rivières, contrôle...
Résultat n°31

La Roche-Clermault. - Aménagement d'une cave, contrôle : plans, avis du service des mines.
Cote
2121W25 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • La Roche-Clermault. - Aménagement d'une cave, contrôle...
Résultat n°32

Rivière. - Expertise de sol : correspondance, avis du service des mines.
Cote
2121W24 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Rivière. - Expertise de sol : correspondance, avis...
Résultat n°33

Pont-de-Ruan et Saché. - Réhabilitation des carrières de la Châtaigneraie sur le territoire des deux communes, financement, programmation : fiche d'opération, étude préalable, étude géologique, carte, comptes-rendus de réunions pilotées par la direction départementale de l'équipement, étude générale présentée par le comité de gestion de la taxe parafiscale.
Cote
2121W23 (Cote)
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Pont-de-Ruan et Saché. - Réhabilitation des carrières...
Résultat n°34

Mosnes. - Surveillance du coteau : rapport de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement du service des mines (1943) ; utilisation de caves à des fins commerciales : avis du service des mines, correspondance, plans (1977-1981).
Cote
2121W22 (Cote)
 Date
1943-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Mosnes. - Surveillance du coteau : rapport de l'ingénieur...
Résultat n°35

Montlouis-sur-Loire. - Aménagement de caves : avis du service des mines, correspondance, plans.
Cote
2121W21 (Cote)
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Montlouis-sur-Loire. - Aménagement de caves : avis...
Résultat n°36

Montbazon. - Dégradation du coteau, contrôle : correspondance, plans, cartes I.G.N.
Cote
2121W20 (Cote)
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Montbazon. - Dégradation du coteau, contrôle : correspondance,...
Résultat n°37

Marcilly-sur-Vienne. - Exploitation d'une champignonnière, contrôle : plan, correspondance.
Cote
2121W19 (Cote)
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Marcilly-sur-Vienne. - Exploitation d'une champignonnière,...
Résultat n°38

Marçay-sur-Esves. - Effondrement de caves : correspondance, plans, croquis.
Cote
2121W18 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Marçay-sur-Esves. - Effondrement de caves : correspondance,...
Résultat n°39

Luynes. - Surveillance des coteaux et des habitations troglodytiques, aménagement : rapports, cartes I.G.N.
Cote
2121W17 (Cote)
 Date
1943-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Luynes. - Surveillance des coteaux et des habitations...
Résultat n°40

Lussault. - Stabilité, effondrement des coteaux, aménagement de caves : rapport du service des mines, correspondance, plans, articles de presse.
Cote
2121W16 (Cote)
 Date
1964-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Lussault. - Stabilité, effondrement des coteaux, aménagement...