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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n° 37012010000808 à 37012010000850
Cote
2391W10 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000808 à 37012010000850
Résultat n°2

n° 37012010000701 à 37012010000796
Cote
2391W9 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000701 à 37012010000796
Résultat n°3

n° 37012010000641 à 37012010000698
Cote
2391W8 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000641 à 37012010000698
Résultat n°4

n° 37012010000577 à 37012010000640
Cote
2391W7 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000577 à 37012010000640
Résultat n°5

n° 37012010000543 à 37012010000576
Cote
2391W6 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000543 à 37012010000576
Résultat n°6

n° 37012010000412 à 37012010000539
Cote
2391W5 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000412 à 37012010000539
Résultat n°7

n° 37012010000265 à 37012010000410
Cote
2391W4 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000265 à 37012010000410
Résultat n°8

n° 37012010000185 à 37012010000264
Cote
2391W3 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000185 à 37012010000264
Résultat n°9

n° 3701201000089 à 37012010000184
Cote
2391W2 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 3701201000089 à 37012010000184
Résultat n°10

n°370120100001 à 3701201000088
Cote
2391W1 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n°370120100001 à 3701201000088
Résultat n°11

Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes carrières, exploitation, financement : rapport du service des mines, convention.
Cote
2121W45 (Cote)
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes...
Résultat n°12

Truyes. - Glissement de rochers, contrôle : rapport du service des mines, correspondance.
Cote
2121W44 (Cote)
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Truyes. - Glissement de rochers, contrôle : rapport...
Résultat n°13

Trogues. - Reconnaissance des anciennes exploitations de carrières, effondrements, projet de construction d'un lotissement : études, plans.
Cote
2121W43 (Cote)
 Date
1967-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Trogues. - Reconnaissance des anciennes exploitations...
Résultat n°14

Tours. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles, plan expérimental de Tours : rapport technique du Bureau de recherches géologiques et minières sur les risques liés aux mouvements de terrains, cartes et plans.
Cote
2121W42 (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Tours. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles,...
Résultat n°15

Seuilly. - Aménagement de caves en commerces, contrôle : correspondance, plans.
Cote
2121W41 (Cote)
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Seuilly. - Aménagement de caves en commerces, contrôle...
Résultat n°16

Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle, renforcement des cavités : procès-verbaux de visites. Effondrement du coteau de la rue Chaude (1982) : rapport d'expertise et procès-verbal de gendarmerie (1983), rapport du service des mines, ordonnance de référé. Grottes pétrifiantes, contrôle : fiche de classement du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, correspondance.
Cote
2121W40 (Cote)
 Date
1969-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle,...
Résultat n°17

Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de granulats, financement : correspondance, convention, procès-verbaux de réunions.
Cote
2121W39 (Cote)
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de...
Résultat n°18

Savigné-sur-Lathan. - Exploitation d'une carrière de falun : correspondance, plans.
Cote
2121W38 (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Savigné-sur-Lathan. - Exploitation d'une carrière de...
Résultat n°19

Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes, projet de lotissement dans le périmètre du site inscrit de la Clarté-Dieu, contrôle : plans, rapport du service des mines, procès-verbal de gendarmerie (1987).
Cote
2121W37 (Cote)
 Date
1973-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes,...
Résultat n°20

Saint-Ouen-les-Vignes. - Effondrement de terrains, contrôle : rapports du service des mines.
Cote
2121W36 (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Ouen-les-Vignes. - Effondrement de terrains,...