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71 résultats

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  1. Résultat n°1

    n° 37012010000808 à 37012010000850

    Date

    2010

    Cote

    2391W10 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000808 à 37012010000850

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    n° 37012010000701 à 37012010000796

    Date

    2010

    Cote

    2391W9 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000701 à 37012010000796

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    n° 37012010000641 à 37012010000698

    Date

    2010

    Cote

    2391W8 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000641 à 37012010000698

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    n° 37012010000577 à 37012010000640

    Date

    2010

    Cote

    2391W7 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000577 à 37012010000640

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    n° 37012010000543 à 37012010000576

    Date

    2010

    Cote

    2391W6 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000543 à 37012010000576

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    n° 37012010000412 à 37012010000539

    Date

    2010

    Cote

    2391W5 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000412 à 37012010000539

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    n° 37012010000265 à 37012010000410

    Date

    2010

    Cote

    2391W4 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000265 à 37012010000410

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    n° 37012010000185 à 37012010000264

    Date

    2010

    Cote

    2391W3 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000185 à 37012010000264

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    n° 3701201000089 à 37012010000184

    Date

    2010

    Cote

    2391W2 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 3701201000089 à 37012010000184

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    n°370120100001 à 3701201000088

    Date

    2010

    Cote

    2391W1 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n°370120100001 à 3701201000088

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes carrières, exploitation, financement : rapport du service des mines, convention.

    Date

    1980-1984

    Cote

    2121W45 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Truyes. - Glissement de rochers, contrôle : rapport du service des mines, correspondance.

    Date

    1965-1981

    Cote

    2121W44 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Truyes. - Glissement de rochers, contrôle : rapport...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Trogues. - Reconnaissance des anciennes exploitations de carrières, effondrements, projet de construction d'un lotissement : études, plans.

    Date

    1967-1981

    Cote

    2121W43 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Trogues. - Reconnaissance des anciennes exploitations...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Tours. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles, plan expérimental de Tours : rapport technique du Bureau de recherches géologiques et minières sur les risques liés aux mouvements de terrains, cartes et plans.

    Date

    1985

    Cote

    2121W42 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Tours. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles,...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Seuilly. - Aménagement de caves en commerces, contrôle : correspondance, plans.

    Date

    1979-1986

    Cote

    2121W41 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Seuilly. - Aménagement de caves en commerces, contrôle...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle, renforcement des cavités : procès-verbaux de visites. Effondrement du coteau de la rue Chaude (1982) : rapport d'expertise et procès-verbal de gendarmerie (1983), rapport du service des mines, ordonnance de référé. Grottes pétrifiantes, contrôle : fiche de classement du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, correspondance.

    Date

    1969-1990

    Cote

    2121W40 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle,...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de granulats, financement : correspondance, convention, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2121W39 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Savigné-sur-Lathan. - Exploitation d'une carrière de falun : correspondance, plans.

    Date

    1985

    Cote

    2121W38 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Savigné-sur-Lathan. - Exploitation d'une carrière de...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes, projet de lotissement dans le périmètre du site inscrit de la Clarté-Dieu, contrôle : plans, rapport du service des mines, procès-verbal de gendarmerie (1987).

    Date

    1973-1989

    Cote

    2121W37 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes,...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Saint-Ouen-les-Vignes. - Effondrement de terrains, contrôle : rapports du service des mines.

    Date

    1970

    Cote

    2121W36 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Saint-Ouen-les-Vignes. - Effondrement de terrains,...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)