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56 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP178/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties
  2. Résultat n°2

    Listes électorales

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEP178/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  3. Résultat n°3

    Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction d'un préau, d'une cantine scolaire, de W.C.; agrandissement de la cour : devis, mémoires des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance

    Date

    1941-1969

    Cote

    EDEP178/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction...
  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1911-1966

    Cote

    EDEP178/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique...
  5. Résultat n°5

    Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

    Date

    1872-1965

    Cote

    EDEP178/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
  6. Résultat n°6

    Recensement des classes : tableaux

    Date

    1816-1964

    Cote

    EDEP178/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
  7. Résultat n°7

    Eclairage public du bourg, installation : devis, plan, correspondance

    Date

    1961

    Cote

    EDEP178/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Eclairage public du bourg, installation : devis, plan,...
  8. Résultat n°8

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1941-1955

    Cote

    EDEP178/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs
  9. Résultat n°9

    W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP178/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal...
  10. Résultat n°10

    Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEP178/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation et d'électrification...
  11. Résultat n°11

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1932-1950

    Cote

    EDEP178/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  12. Résultat n°12

    Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, avenants, correspondance

    Date

    1909-1949

    Cote

    EDEP178/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
  13. Résultat n°13

    Arrêtés du maire

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEP178/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  14. Résultat n°14

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

    Date

    1843-1945

    Cote

    EDEP178/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1821-1940

    Cote

    EDEP178/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs
  16. Résultat n°16

    Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1864-1937

    Cote

    EDEP178/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  17. Résultat n°17

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1863-1936

    Cote

    EDEP178/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires

    Date

    1883-1936

    Cote

    EDEP178/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires
  19. Résultat n°19

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1914-1932

    Cote

    EDEP178/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  20. Résultat n°20

    Elections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales

    Date

    1932

    Cote

    EDEP178/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbal des opérations...