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56 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires

Date

1883-1936

Cote

EDEP178/Q1 (Cote)

Résultat n°2

Eclairage public du bourg, installation : devis, plan, correspondance

Date

1961

Cote

EDEP178/O2 (Cote)

Résultat n°3

Chemins vicinaux, création des ressources pour leur entretien : états des dépenses, listes de souscription

Date

1872-1908

Cote

EDEP178/O1 (Cote)

Résultat n°4

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

Date

1872-1965

Cote

EDEP178/N1 (Cote)

Résultat n°5

W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

Date

1951-1952

Cote

EDEP178/M6 (Cote)

Résultat n°6

Cimetière, reconstruction d'une partie des murs : procès-verbal de réception définitive, certificat de paiement

Date

1897

Cote

EDEP178/M5 (Cote)

Résultat n°7

Ecole de filles, construction : devis, plans, correspondance

Date

1880-1924

Cote

EDEP178/M4 (Cote)

Résultat n°8

Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction d'un préau, d'une cantine scolaire, de W.C.; agrandissement de la cour : devis, mémoires des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance

Date

1941-1969

Cote

EDEP178/M3 (Cote)

Résultat n°9

Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, avenants, correspondance

Date

1909-1949

Cote

EDEP178/M2 (Cote)

Résultat n°10

Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

Date

1948-1951

Cote

EDEP178/M1 (Cote)

Résultat n°11

Budgets et comptes administratifs

Date

1941-1955

Cote

EDEP178/L3 (Cote)

Résultat n°12

Budgets et comptes administratifs

Date

1821-1940

Cote

EDEP178/L2 (Cote)

Résultat n°13

Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)

Date

1882-1893

Cote

EDEP178/L1 (Cote)

Résultat n°14

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

Date

1843-1945

Cote

EDEP178/K6 (Cote)

Résultat n°15

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1864-1937

Cote

EDEP178/K4 (Cote)

Résultat n°16

Elections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales

Date

1932

Cote

EDEP178/K3 (Cote)

Résultat n°17

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1863-1936

Cote

EDEP178/K2 (Cote)

Résultat n°18

Listes électorales

Date

1946-1970

Cote

EDEP178/K1 (Cote)

Résultat n°19

Recensement des classes : tableaux

Date

1816-1964

Cote

EDEP178/H1 (Cote)

Résultat n°20

Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires

Date

1911-1966

Cote

EDEP178/G9 (Cote)