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167 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de mariage.

Date

1832-1896

Cote

EDEP147/S1 (Cote)

Résultat n°2

Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

Date

1942

Cote

EDEP147/R3 (Cote)

Résultat n°3

Statuts de la caisse des écoles.

Date

Sans date

Cote

EDEP147/R2 (Cote)

Résultat n°4

Liste nominative des enfants.

Date

1864-1954

Cote

EDEP147/R1 (Cote)

Résultat n°5

Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires.

Date

1883-1954

Cote

EDEP147/Q9 (Cote)

Résultat n°6

Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.

Date

1939-1968

Cote

EDEP147/Q8 (Cote)

Résultat n°7

Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, correspondance.

Date

1919

Cote

EDEP147/Q7 (Cote)

Résultat n°8

Allocations aux familles des militaires : listes nominatives, états de paiement, correspondance.

Date

1926-1940

Cote

EDEP147/Q6 (Cote)

Résultat n°9

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés.

Date

1911

Cote

EDEP147/Q5 (Cote)

Résultat n°10

Legs aux pauvres de la commune.

Date

1843-1853

Cote

EDEP147/Q4 (Cote)

Résultat n°11

Registre de délibérations.

Date

1924-1950

Cote

EDEP147/Q3 (Cote)

Résultat n°12

Registre de délibérations.

Date

1835-1924

Cote

EDEP147/Q2 (Cote)

Résultat n°13

Société de secours mutuels : budgets et comptes.

Date

1918-1925

Cote

EDEP147/Q14 (Cote)

Résultat n°14

Aide aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères admis à l'assistance.

Date

1930

Cote

EDEP147/Q13 (Cote)

Résultat n°15

Carnets de nourrice et soins à donner aux nouveau-nés.

Date

1904-1935

Cote

EDEP147/Q12 (Cote)

Résultat n°16

Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Date

1901-1959

Cote

EDEP147/Q11 (Cote)

Résultat n°17

Registre de déclaration des parents ou ayants droit.

Date

1911-1959

Cote

EDEP147/Q10 (Cote)

Résultat n°18

Budgets, comptes de gestion du receveur.

Date

1834-1964

Cote

EDEP147/Q1 (Cote)

Résultat n°19

Attribution d'une pension au desservant : extraits du registre des délibérations, correspondance.

Date

1902-1906

Cote

EDEP147/P3 (Cote)

Résultat n°20

Fabrique : budgets et comptes.

Date

1888-1906

Cote

EDEP147/P2 (Cote)