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167 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Compte administratif.

Date

1933-1936

Cote

EDEP146/L2 (Cote)

Résultat n°2

Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1834-1837

Cote

EDEP147/P1 (Cote)

Résultat n°3

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

Date

1875-1930

Cote

EDEP147/O3 (Cote)

Résultat n°4

Déclaration des parents ou ayants droit.

Date

1880-1936

Cote

EDEP146/Q2 (Cote)

Résultat n°5

Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

Date

1618-1673

Cote

EDEP146/P3 (Cote)

Résultat n°6

Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles et industriels.

Date

1943-1963

Cote

EDEP147/G11 (Cote)

Résultat n°7

Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication et de réception, devis, correspondance.

Date

1889-1912

Cote

EDEP147/M4 (Cote)

Résultat n°8

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

Résultat n°9

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Date

1895-1922

Cote

EDEP146/D4 (Cote)

Résultat n°10

Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans, devis, correspondance.

Date

1903-1932

Cote

EDEP147/M2 (Cote)

Résultat n°11

Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.

Date

1909-1924

Cote

EDEP147/O7 (Cote)

Résultat n°12

Naissances, mariages, décès.

Date

1792-1794

Cote

EDEP146/E11 (Cote)

Résultat n°13

Société de secours mutuels : budgets et comptes.

Date

1918-1925

Cote

EDEP147/Q14 (Cote)

Résultat n°14

Rôles des prestations pour travaux de réparations et entretien des chemins vicinaux.

Date

1899-1920

Cote

EDEP147/G13 (Cote)

Résultat n°15

Aménagement d'un terrain de sports : devis, plan-calque.

Date

1941-1942

Cote

EDEP146/M1 (Cote)

Résultat n°16

Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe aux troupes d'occupation : contrat de prêt rédigé en allemand, bulletin de réception, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1941

Cote

EDEP147/H5 (Cote)

Résultat n°17

Pont, financement des travaux : adjudication, plan.

Date

1833

Cote

EDEP146/O11 (Cote)

Résultat n°18

Pont sur la Vienne, construction : plans, correspondance.

Date

1928-1930

Cote

EDEP147/O1 (Cote)

Résultat n°19

Contribution foncière : matrice de rôle.

Date

1812

Cote

EDEP146/G4 (Cote)

Résultat n°20

Tempête des 29-30 décembre 1955 : liste des sinistrés, déclarations de pertes.

Date

1955-1956

Cote

EDEP147/I3 (Cote)

Résultat n°21

Culture des céréales : registre de déclarations des superficies ensemencées.

Date

1934-1953

Cote

EDEP147/F2 (Cote)

Résultat n°22

Legs aux pauvres de la commune.

Date

1843-1853

Cote

EDEP147/Q4 (Cote)

Résultat n°23

Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.

Date

1949-1957

Cote

EDEP147/L4 (Cote)

Résultat n°24

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1630-1631

Cote

EDEP147/E1 (Cote)

Résultat n°25

Elections sénatoriales.

Date

1923-1974

Cote

EDEP147/K5 (Cote)

Résultat n°26

Contributions directes : rôles des taxes et prestations.

Date

1954-1962

Cote

EDEP146/G10 (Cote)

Résultat n°27

Attribution d'une pension au desservant : extraits du registre des délibérations, correspondance.

Date

1902-1906

Cote

EDEP147/P3 (Cote)

Résultat n°28

Allocations aux familles des militaires : listes nominatives, états de paiement, correspondance.

Date

1926-1940

Cote

EDEP147/Q6 (Cote)

Résultat n°29

Chambre d'agriculture.

Date

1954-1965

Cote

EDEP147/K10 (Cote)

Résultat n°30

Registres de déclarations de récoltes.

Date

1913-1968

Cote

EDEP147/F4 (Cote)

Résultat n°31

Inventaire des archives et objets immobilisés de la Mairie.

Date

1842-1881

Cote

EDEP147/D8 (Cote)

Résultat n°32

Etat de section.

Date

sans date

Cote

EDEP146/G3 (Cote)

Résultat n°33

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1780

Cote

EDEP146/E9 (Cote)

Résultat n°34

Matrices des propriétés foncières.

Date

1828-1881

Cote

EDEP147/G2 (Cote)

Résultat n°35

Remembrement : registre des délibérations du Comité d'échanges amiables d'immeubles ruraux.

Date

1957

Cote

EDEP147/F6 (Cote)

Résultat n°36

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1932

Cote

EDEP146/G7 (Cote)

Résultat n°37

Tribunaux paritaires de baux ruraux.

Date

1950-1963

Cote

EDEP147/K8 (Cote)

Résultat n°38

Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.

Date

1941

Cote

EDEP146/L3 (Cote)

Résultat n°39

Propriétés foncières : matrice.

Date

-

Cote

EDEP146/G5 (Cote)

Résultat n°40

Tableau général

Date

-

Cote

EDEP146/O8 (Cote)