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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
8 frimaire an IX-[mai 1807]

51 medias

Cote
2Y241 (Cote)
Date
8 frimaire an IX-[mai 1807]
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 8 frimaire an IX-[mai 1807]
Résultat n°2
1er messidor an IX-23 juin 1809

100 medias

Cote
2Y243 (Cote)
Date
1er messidor an IX-23 juin 1809
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 1er messidor an IX-23 juin 1809
Résultat n°3
13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

207 medias

Cote
2Y218 (Cote)
Date
13 frimaire an X-12 pluviôse an XII
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 13 frimaire an X-12 pluviôse an XII
Résultat n°4
24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

224 medias

Cote
2Y388 (Cote)
Date
24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV
Lieu - Type de document
justice
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison de justice
  • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
  • 24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV
Résultat n°5
13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

203 medias

Cote
2Y219 (Cote)
Date
13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII
Résultat n°6
24 prairial an XIII-2 avril 1806

146 medias

Cote
2Y220 (Cote)
Date
24 prairial an XIII-2 avril 1806
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 24 prairial an XIII-2 avril 1806
Résultat n°7
26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

212 medias

Cote
2Y389 (Cote)
Date
26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812
Lieu - Type de document
justice
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison de justice
  • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
  • 26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812
Résultat n°8
3 avril 1806-9 janvier 1808

200 medias

Cote
2Y221 (Cote)
Date
3 avril 1806-9 janvier 1808
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 3 avril 1806-9 janvier 1808
Résultat n°9
19 mai 1807-4 août 1820

47 medias

Cote
2Y242 (Cote)
Date
19 mai 1807-4 août 1820
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 19 mai 1807-4 août 1820
Résultat n°10
12 janvier 1808-14 février 1811

217 medias

Cote
2Y222 (Cote)
Date
12 janvier 1808-14 février 1811
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 12 janvier 1808-14 février 1811
Résultat n°11
9 août 1809-18 septembre 1821

82 medias

Cote
2Y244 (Cote)
Date
9 août 1809-18 septembre 1821
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 9 août 1809-18 septembre 1821
Résultat n°12
15 février 1811-19 janvier 1813

207 medias

Cote
2Y223 (Cote)
Date
15 février 1811-19 janvier 1813
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 15 février 1811-19 janvier 1813
Résultat n°13
28 janvier 1812-25 septembre 1816

212 medias

Cote
2Y390 (Cote)
Date
28 janvier 1812-25 septembre 1816
Lieu - Type de document
justice
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison de justice
  • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
  • 28 janvier 1812-25 septembre 1816
Résultat n°14
12 février 1813-13 mai 1816

212 medias

Cote
2Y224 (Cote)
Date
12 février 1813-13 mai 1816
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 12 février 1813-13 mai 1816
Résultat n°15
18 mai 1816-28 février 1820

410 medias

Cote
2Y225 (Cote)
Date
18 mai 1816-28 février 1820
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 18 mai 1816-28 février 1820
Résultat n°16
2 septembre 1816-9 septembre 1821

186 medias

Cote
2Y391 (Cote)
Date
2 septembre 1816-9 septembre 1821
Lieu - Type de document
justice
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison de justice
  • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
  • 2 septembre 1816-9 septembre 1821
Résultat n°17
10 février-16 septembre 1820

56 medias

Cote
2Y402 (Cote)
Date
10 février-16 septembre 1820
Lieu - Type de document
correction
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison de correction
  • Registres d'écrou.
  • 10 février-16 septembre 1820
Résultat n°18
Registre de «Dépôt provisoire des inculpés».

102 medias

Cote
2Y226 (Cote)
Date
3 septembre 1820-25 septembre 1821
Lieu - Type de document
provisoires
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registre de «Dépôt provisoire des inculpés».
Résultat n°19
19 décembre 1820-5 mai 1829

200 medias

Cote
2Y403 (Cote)
Date
19 décembre 1820-5 mai 1829
Lieu - Type de document
correction
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison de correction
  • Registres d'écrou.
  • 19 décembre 1820-5 mai 1829
Résultat n°20
janvier-avril 1821

10 medias

Cote
2Y377 (Cote)
Date
janvier-avril 1821
Lieu - Type de document
dettier
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou dettier.
  • janvier-avril 1821