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28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Grosses notariales.

Date

1788-an VI

Cote

EDEP139/S1 (Cote)

Résultat n°2

Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.

Date

1790-1793

Cote

EDEP139/G1 (Cote)

Résultat n°3

Département et district : actes.

Date

1790-1800

Cote

EDEP139/B1 (Cote)

Résultat n°4

Pouvoir central : actes.

Date

1790-an VIII

Cote

EDEP139/A1 (Cote)

Résultat n°5

Police générale : règlements, correspondance, affiche.

Date

1791-an VIII

Cote

EDEP139/I2 (Cote)

Résultat n°6

Soutien de famille, déclaration : certificats.

Date

1792

Cote

EDEP139/H3 (Cote)

Résultat n°7

Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792). Répartiteurs, nomination : correspondance (1806, 1822).

Date

1792-1822

Cote

EDEP139/G4 (Cote)

Résultat n°8

Circonscription et levée d'hommes antérieures à 1818 : instructions, extraits du registre de délibérations du directoire, listes nominatives des retardataires, ordres de services, tableaux de circonscription.

Date

1792-an XI

Cote

EDEP139/H1 (Cote)

Résultat n°9

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

Date

1792-an II

Cote

EDEP139/I1 (Cote)

Résultat n°10

Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis à la commune.

Date

1793-an III

Cote

EDEP139/L1 (Cote)

Résultat n°11

Contribution mobilière, enregistrement d'un citoyen : extrait de délibération.

Date

1793

Cote

EDEP139/G2 (Cote)

Résultat n°12

Déclaration de biens faite par la veuve Joseph Michel Lesourd (18 nivôse an II) ; état de biens (10 messidor an II).

Date

an II

Cote

EDEP139/G3 (Cote)

Résultat n°13

Navigation sur la Loire, levée et réquisition de mariniers : instructions, correspondance, états quantitatifs, extraits du registre des délibérations du directoire.

Date

an II-an III

Cote

EDEP139/H7 (Cote)

Résultat n°14

Céréales et pain, recensement : correspondance.

Date

an II

Cote

EDEP139/F2 (Cote)

Résultat n°15

Grains, approvisionnement : extraits du registre de délibérations, actes du district, notes, correspondance, bons d'achat.

Date

an II-1809

Cote

EDEP139/F5 (Cote)

Résultat n°16

Secours aux indigents : correspondance, pension militaire : correspondance.

Date

an II-an XII

Cote

EDEP139/Q1 (Cote)

Résultat n°17

Exemption, déclaration : correspondance.

Date

an III

Cote

EDEP139/H5 (Cote)

Résultat n°18

Cures et fabriques de Sainte-Geneviève et Saint-Venant : inventaire des titres.

Date

an III

Cote

EDEP139/P1 (Cote)

Résultat n°19

Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.

Date

an III-1826

Cote

EDEP139/F3 (Cote)

Résultat n°20

Echenillage : arrêtés du maire.

Date

an IX-1811

Cote

EDEP139/F4 (Cote)