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28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pouvoir central : actes.

Date

1790-an VIII

Cote

EDEP139/A1 (Cote)

Résultat n°2

Département et district : actes.

Date

1790-1800

Cote

EDEP139/B1 (Cote)

Résultat n°3

Vin, situation de la récolte : tableau statistique.

Date

1812-1813

Cote

EDEP139/F1 (Cote)

Résultat n°4

Céréales et pain, recensement : correspondance.

Date

an II

Cote

EDEP139/F2 (Cote)

Résultat n°5

Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.

Date

an III-1826

Cote

EDEP139/F3 (Cote)

Résultat n°6

Echenillage : arrêtés du maire.

Date

an IX-1811

Cote

EDEP139/F4 (Cote)

Résultat n°7

Grains, approvisionnement : extraits du registre de délibérations, actes du district, notes, correspondance, bons d'achat.

Date

an II-1809

Cote

EDEP139/F5 (Cote)

Résultat n°8

Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.

Date

1790-1793

Cote

EDEP139/G1 (Cote)

Résultat n°9

Contribution mobilière, enregistrement d'un citoyen : extrait de délibération.

Date

1793

Cote

EDEP139/G2 (Cote)

Résultat n°10

Déclaration de biens faite par la veuve Joseph Michel Lesourd (18 nivôse an II) ; état de biens (10 messidor an II).

Date

an II

Cote

EDEP139/G3 (Cote)

Résultat n°11

Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792). Répartiteurs, nomination : correspondance (1806, 1822).

Date

1792-1822

Cote

EDEP139/G4 (Cote)

Résultat n°12

Trente plus imposés : liste nominative.

Date

1873-1878

Cote

EDEP139/G5 (Cote)

Résultat n°13

Circonscription et levée d'hommes antérieures à 1818 : instructions, extraits du registre de délibérations du directoire, listes nominatives des retardataires, ordres de services, tableaux de circonscription.

Date

1792-an XI

Cote

EDEP139/H1 (Cote)

Résultat n°14

Mise en activité, notification : tableau.

Date

1819

Cote

EDEP139/H2 (Cote)

Résultat n°15

Soutien de famille, déclaration : certificats.

Date

1792

Cote

EDEP139/H3 (Cote)

Résultat n°16

Solde de retraite, versement : état nominatif.

Date

1808

Cote

EDEP139/H4 (Cote)

Résultat n°17

Exemption, déclaration : correspondance.

Date

an III

Cote

EDEP139/H5 (Cote)

Résultat n°18

Réfractaires et déserteurs, déclaration : instructions, bons d'avertissement, correspondance.

Date

1807-1811

Cote

EDEP139/H6 (Cote)

Résultat n°19

Navigation sur la Loire, levée et réquisition de mariniers : instructions, correspondance, états quantitatifs, extraits du registre des délibérations du directoire.

Date

an II-an III

Cote

EDEP139/H7 (Cote)

Résultat n°20

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

Date

1792-an II

Cote

EDEP139/I1 (Cote)