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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

Date

1813-1829

Cote

EDEP138/S1 (Cote)

Résultat n°2

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

Date

1837-1843

Cote

EDEP138/R2 (Cote)

Résultat n°3

Ecole primaire publique mixte : listes des enfants admis gratuitement

Date

1874-1879

Cote

EDEP138/R1 (Cote)

Résultat n°4

Assistance aux anciens militaires : correspondance, état

Date

1852-1860

Cote

EDEP138/Q3 (Cote)

Résultat n°5

Secours d'urgence : rapport, correspondance

Date

1840

Cote

EDEP138/Q2 (Cote)

Résultat n°6

Commission de statistique des mendiants et indigents : arrêté préfectoral

Date

1840

Cote

EDEP138/Q1 (Cote)

Résultat n°7

Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau

Date

1661-1786

Cote

EDEP138/P1 (Cote)

Résultat n°8

Navigation sur la Loire : correspondance, états, rapports

Date

1832-1879

Cote

EDEP138/O6 (Cote)

Résultat n°9

Exploitation de carrières, autorisation pour la reconstruction du pont d'Amboise : correspondance, arrêté

Date

1846

Cote

EDEP138/O5 (Cote)

Résultat n°10

Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

Date

1940

Cote

EDEP138/O4 (Cote)

Résultat n°11

Grande voirie, classement : note

Date

sans date

Cote

EDEP138/O3 (Cote)

Résultat n°12

Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux : états, correspondance, procès-verbal , arrêté, notification

Date

1847-1950

Cote

EDEP138/O2 (Cote)

Résultat n°13

Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

Date

1858-1898

Cote

EDEP138/O1 (Cote)

Résultat n°14

Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal, correspondance

Date

1947

Cote

EDEP138/N2 (Cote)

Résultat n°15

Titres des biens communaux

Date

1617-1781

Cote

EDEP138/N1 (Cote)

Résultat n°16

Construction, reconstruction, entretien des écoles : correspondance, états, factures, devis, extraits de délibérations

Date

1846-1952

Cote

EDEP138/M2 (Cote)

Résultat n°17

Projet de construction d'une école de filles et d'une mairie : correspondance

Date

1881-1882

Cote

EDEP138/M1 (Cote)

Résultat n°18

Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

Date

1863-1948

Cote

EDEP138/L2 (Cote)

Résultat n°19

Budgets et comptes, subventions : correspondance, états

Date

1862-1950

Cote

EDEP138/L1 (Cote)

Résultat n°20

Attribution de la médaille de Sainte-Hélène aux anciens militaires : correspondance

Date

1858

Cote

EDEP138/K4 (Cote)