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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

    Date

    1813-1829

    Cote

    EDEP138/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  2. Résultat n°2

    Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

    Date

    1837-1843

    Cote

    EDEP138/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  3. Résultat n°3

    Ecole primaire publique mixte : listes des enfants admis gratuitement

    Date

    1874-1879

    Cote

    EDEP138/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire publique mixte : listes des enfants...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  4. Résultat n°4

    Assistance aux anciens militaires : correspondance, état

    Date

    1852-1860

    Cote

    EDEP138/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux anciens militaires : correspondance,...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  5. Résultat n°5

    Secours d'urgence : rapport, correspondance

    Date

    1840

    Cote

    EDEP138/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence : rapport, correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  6. Résultat n°6

    Commission de statistique des mendiants et indigents : arrêté préfectoral

    Date

    1840

    Cote

    EDEP138/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission de statistique des mendiants et indigents...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  7. Résultat n°7

    Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau

    Date

    1661-1786

    Cote

    EDEP138/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Titres et pièces de procédure relatifs à une vente...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  8. Résultat n°8

    Navigation sur la Loire : correspondance, états, rapports

    Date

    1832-1879

    Cote

    EDEP138/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation sur la Loire : correspondance, états, rapports

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  9. Résultat n°9

    Exploitation de carrières, autorisation pour la reconstruction du pont d'Amboise : correspondance, arrêté

    Date

    1846

    Cote

    EDEP138/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Exploitation de carrières, autorisation pour la reconstruction...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  10. Résultat n°10

    Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

    Date

    1940

    Cote

    EDEP138/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  11. Résultat n°11

    Grande voirie, classement : note

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP138/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande voirie, classement : note

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  12. Résultat n°12

    Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux : états, correspondance, procès-verbal , arrêté, notification

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP138/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  13. Résultat n°13

    Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

    Date

    1858-1898

    Cote

    EDEP138/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  14. Résultat n°14

    Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal, correspondance

    Date

    1947

    Cote

    EDEP138/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal,...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  15. Résultat n°15

    Titres des biens communaux

    Date

    1617-1781

    Cote

    EDEP138/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres des biens communaux

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  16. Résultat n°16

    Construction, reconstruction, entretien des écoles : correspondance, états, factures, devis, extraits de délibérations

    Date

    1846-1952

    Cote

    EDEP138/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction, reconstruction, entretien des écoles...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  17. Résultat n°17

    Projet de construction d'une école de filles et d'une mairie : correspondance

    Date

    1881-1882

    Cote

    EDEP138/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Projet de construction d'une école de filles et d'une...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  18. Résultat n°18

    Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1863-1948

    Cote

    EDEP138/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes, subventions : correspondance, états

    Date

    1862-1950

    Cote

    EDEP138/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes, subventions : correspondance, états

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  20. Résultat n°20

    Attribution de la médaille de Sainte-Hélène aux anciens militaires : correspondance

    Date

    1858

    Cote

    EDEP138/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Attribution de la médaille de Sainte-Hélène aux anciens...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire