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77 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etats des sections des propriétés bâties et non bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP134/G2 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

-

Cote

EDEP134/E4 (Cote)

Résultat n°3

Baptêmes 1600-1691 (lacunes 1668-1669). Mariages 1664-1691 (lacunes 1665-1669). Sépultures 1603-1691 (lacunes 1629-1669).

Date

1600-1691

Cote

EDEP134/E1 (Cote)

Résultat n°4

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1692-1722

Cote

EDEP134/E2 (Cote)

Résultat n°5

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1723-1743

Cote

EDEP134/E3 (Cote)

Résultat n°6

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1773-1792

Cote

EDEP134/E5 (Cote)

Résultat n°7

Naissances, mariages, décès.

Date

1793- an X

Cote

EDEP134/E6 (Cote)

Résultat n°8

Conscription et levées d'hommes antérieures à 1818 : tableaux de conscrits, procès-verbaux.

Date

an IX-1805

Cote

EDEP134/H1 (Cote)

Résultat n°9

Naissances, mariages, décès.

Date

an X-1812

Cote

EDEP134/E7 (Cote)

Résultat n°10

Budget primitif.

Date

1807-1938

Cote

EDEP134/L1 (Cote)

Résultat n°11

Recensement des classes : tableaux.

Date

1808-1951

Cote

EDEP134/H2 (Cote)

Résultat n°12

Comptabilité communale : tableaux des comptes du receveur.

Date

1812-1822

Cote

EDEP134/L4 (Cote)

Résultat n°13

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEP134/E8 (Cote)

Résultat n°14

Contributions directes : tableaux des changements à opérer sur les rôles (1820-1828) ; tableaux d'imposition (1921-1938).

Date

1820-1938

Cote

EDEP134/G14 (Cote)

Résultat n°15

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

Date

1823-1901

Cote

EDEP134/O3 (Cote)

Résultat n°16

Patentes : feuilles d'enregistrement.

Date

1823-1826

Cote

EDEP134/G13 (Cote)

Résultat n°17

Chemins ruraux, construction, travaux : cahier des charges, tableau général, plans.

Date

1823-1899

Cote

EDEP134/O6 (Cote)

Résultat n°18

Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.

Date

1824

Cote

EDEP134/L5 (Cote)

Résultat n°19

Comptes de gestion (1824-1920) ; arrêtés du conseil de préfecture sur le compte de gestion du receveur municipal (1826-1928).

Date

1824-1928

Cote

EDEP134/L3 (Cote)

Résultat n°20

Refonte de la cloche : listes des donateurs.

Date

1826

Cote

EDEP134/P2 (Cote)

Résultat n°21

Comptes de la fabrique.

Date

1828-1894

Cote

EDEP134/P1 (Cote)

Résultat n°22

Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.

Date

1829-1831

Cote

EDEP134/G1 (Cote)

Résultat n°23

Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

Date

1831-1870

Cote

EDEP134/H5 (Cote)

Résultat n°24
Eglise et presbytère, réparations : procès-verbaux de travaux, devis, plans, mémoire, correspondance.

2 medias

Eglise et presbytère, réparations : procès-verbaux de travaux, devis, plans, mémoire, correspondance.

Date

1831-1861

Cote

EDEP134/M1 (Cote)

Résultat n°25

Création d'une assemblée annuelle pour la location de domestiques : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1832

Cote

EDEP134/I1 (Cote)

Résultat n°26

folios 1 à 440

Date

1836-1875

Cote

EDEP134/G6 (Cote)

Résultat n°27

folios 441 à 920

Date

1836-1875

Cote

EDEP134/G7 (Cote)

Résultat n°28

Dénombrement de la population : listes nominatives.

Date

1836-1891

Cote

EDEP134/F2 (Cote)

Résultat n°29

folios 921 à 1360

Date

1836-1875

Cote

EDEP134/G8 (Cote)

Résultat n°30

Mouvement de la population : listes nominatives.

Date

1837-1897

Cote

EDEP134/F1 (Cote)

Résultat n°31

Etat des mendiants : tableaux.

Date

1840

Cote

EDEP134/I2 (Cote)

Résultat n°32

Installation d'un instituteur : procès-verbal (1 pièce).

Date

1840

Cote

EDEP134/R1 (Cote)

Résultat n°33

Passeports : souches de registres d'inscription.

Date

1840-1845

Cote

EDEP134/I4 (Cote)

Résultat n°34

Curage des ruisseaux du Becquet et du Ruandon : arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, procès-verbaux de récolement, cahier des charges, devis estimatif, affiche.

Date

1844-1930

Cote

EDEP134/O9 (Cote)

Résultat n°35

Bureau de bienfaisance, comptes de gestion (1 pièce).

Date

1848

Cote

EDEP134/Q1 (Cote)

Résultat n°36

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints.

Date

1848-1935

Cote

EDEP134/K5 (Cote)

Résultat n°37

Listes du jury.

Date

1848-1873

Cote

EDEP134/I5 (Cote)

Résultat n°38

Registre des délibérations.

Date

1852-1896

Cote

EDEP134/D1 (Cote)

Résultat n°39

Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement de chemins vicinaux : actes de vente et de cession.

Date

1860-1903

Cote

EDEP134/O4 (Cote)

Résultat n°40

Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice cantonal à Ligueil : extrait du registre des délibérations, jugement, correspondance.

Date

1865-1866

Cote

EDEP134/Q2 (Cote)