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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Couvertures en parchemin de registres paroissiaux.

Date

1635-1697

Cote

EDEP129/S1 (Cote)

Résultat n°2

Expéditions notariales.

Date

1679-1898

Cote

EDEP129/S2 (Cote)

Résultat n°3

1791-1802

Date

1791-1802

Cote

EDEP129/G3 (Cote)

Résultat n°4

Etats des sections A, B, C, D, F, H, I, K

Date

1791-1793

Cote

EDEP129/G1 (Cote)

Résultat n°5

Contribution foncière : déclarations des propriétaires.

Date

1792

Cote

EDEP129/G2 (Cote)

Résultat n°6

1804

Date

1804

Cote

EDEP129/G4 (Cote)

Résultat n°7

1807-1810

Date

1807-1810

Cote

EDEP129/G5 (Cote)

Résultat n°8

1820-1835

Date

1820-1835

Cote

EDEP129/G6 (Cote)

Résultat n°9

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1822-1843

Cote

EDEP129/D1 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

Date

1828-1891

Cote

EDEP129/O1 (Cote)

Résultat n°11

Service vicinal, gestion : budgets et création de ressources ; arrêtés de nomination du cantonnier, correspondance.

Date

1836-1904

Cote

EDEP129/O3 (Cote)

Résultat n°12

Tableau général des chemins vicinaux et ruraux : état de classement.

Date

1841-1885

Cote

EDEP129/O2 (Cote)

Résultat n°13

Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire.

Date

1842

Cote

EDEP129/D2 (Cote)

Résultat n°14

Liste des trente plus imposés de la commune.

Date

1848

Cote

EDEP129/G10 (Cote)

Résultat n°15

Matrice générale des contributions directes.

Date

1866-1873

Cote

EDEP129/G8 (Cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux ordinaires, travaux de construction et d'entretien : plans parcellaires, cahiers des charges, rapports, correspondance.

Date

1876-1926

Cote

EDEP129/O4 (Cote)

Résultat n°17

Matrice cadastrale des propriétés bâties, table alphabétique des propriétaires (incomplète).

Date

1883-1910

Cote

EDEP129/G7 (Cote)

Résultat n°18

Chemin de fer de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrains : plan parcellaire.

Date

1888-1889

Cote

EDEP129/O6 (Cote)

Résultat n°19

Contribution des portes et fenêtres : matrices de rôle.

Date

1900-1911

Cote

EDEP129/G9 (Cote)

Résultat n°20

Chemin rural n°54, projet de changement de direction : arrêté préfectoral, plan, correspondance.

Date

1904-1905

Cote

EDEP129/O5 (Cote)