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  1. Résultat n°1

    Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

    Date

    1908-1913

    Cote

    EDEP/058/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
  2. Résultat n°2

    Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/058/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
  3. Résultat n°3

    Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEP/058/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
  4. Résultat n°4

    Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP/058/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
  5. Résultat n°5

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  6. Résultat n°6

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEP/058/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales...
  7. Résultat n°7

    folios 1201 à 1800.

    Date

    1913-1939

    Cote

    EDEP058/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1201 à 1800.
  8. Résultat n°8

    A-F

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • A-F
  9. Résultat n°9

    Décès.

    Date

    an IX-1810

    Cote

    EDEP058/E26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
  10. Résultat n°10

    Engagement volontaire : livret militaire.

    Date

    1876

    Cote

    EDEP/058/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série H : Affaires militaires
    • Engagement volontaire : livret militaire.
  11. Résultat n°11

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  12. Résultat n°12

    Protection des enfants du 1er âge, déclarations des parents ou ayants-droit : registre.

    Date

    1877-1906

    Cote

    EDEP058/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge, déclarations des...
  13. Résultat n°13

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  14. Résultat n°14

    Sinistres : états annuels des catastrophes survenues dans la commune.

    Date

    1890-1946

    Cote

    EDEP/058/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : états annuels des catastrophes survenues...
  15. Résultat n°15

    Décès.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEP058/E29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
  16. Résultat n°16

    Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/058/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
  17. Résultat n°17

    Tableau de reconstitution des capitaux détruits par des calamités publiques en 1931.

    Date

    1932

    Cote

    EDEP/058/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tableau de reconstitution des capitaux détruits par...
  18. Résultat n°18

    Recensement des céréales : tableau.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Recensement des céréales : tableau.
  19. Résultat n°19

    Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on peut extraire et transporter du sable pour les travaux.

    Date

    1844

    Cote

    EDEP/058/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on...
  20. Résultat n°20

    Place, construction d'un abris pour marchands : devis estimatif, notes, plans.

    Date

    1829

    Cote

    EDEP/058/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Place, construction d'un abris pour marchands : devis...