La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire)

1
Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

Date

1908-1913

Cote

EDEP/058/O9 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
2
Inventaire des biens de Anne Lebrun aprés son décès : acte notarié.

Date

1839

Cote

EDEP/058/S2 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
- Inventaire des biens de Anne Lebrun aprés son décès...
3
Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

Date

1841-1853

Cote

EDEP/058/O21 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
4
Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

Date

1910

Cote

EDEP/058/S5 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
- Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
5
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
6
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.

Date

1950-1951

Cote

EDEP/058/K6 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série K : Elections, Personnel
- Elections professionnelles
- Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales...
7
folios 1201 à 1800.

Date

1913-1939

Cote

EDEP058/G13 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Propriétés non bâties : matrices.
- folios 1201 à 1800.
8
A-F

Date

1987

Cote

EDEP058/G25 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Cadastre rénové.
- Propriétés bâties et non bâties : matrices.
- Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
- A-F
9
D

Date

an IX-1810

Cote

EDEP058/E26 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série E : Etat civil.
- Registres d'état civil.
- D
10
Engagement volontaire : livret militaire.

Date

1876

Cote

EDEP/058/H3 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série H : Affaires militaires
- Engagement volontaire : livret militaire.
11
Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série G : Impôts. Cadastre
- Impositions foncières : matrices.
- Impositions foncières : matrices.
12
Protection des enfants du 1er âge, déclarations des parents ou ayants-droit : registre.

Date

1877-1906

Cote

EDEP058/Q2 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Protection des enfants du 1er âge, déclarations des...
13
Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

Date

1863-1865

Cote

EDEP/058/O27 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
14
Sinistres : états annuels des catastrophes survenues dans la commune.

Date

1890-1946

Cote

EDEP/058/I2 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Sinistres : états annuels des catastrophes survenues...
15
D

Date

1811-1820

Cote

EDEP058/E29 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série E : Etat civil.
- Registres d'état civil.
- D
16
Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

Date

1931

Cote

EDEP/058/S8 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
- Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
17
Tableau de reconstitution des capitaux détruits par des calamités publiques en 1931.

Date

1932

Cote

EDEP/058/I4 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Tableau de reconstitution des capitaux détruits par...
18
Recensement des céréales : tableau.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/F8 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
- Recensement des céréales : tableau.
19
Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on peut extraire et transporter du sable pour les travaux.

Date

1844

Cote

EDEP/058/O4 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on...
20
Place, construction d'un abris pour marchands : devis estimatif, notes, plans.

Date

1829

Cote

EDEP/058/O23 (Cote)
- Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Place, construction d'un abris pour marchands : devis...

Résultats de la recherche

Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Inventaire des biens de Anne Lebrun aprés son décès : acte notarié.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Impositions foncières : matrices.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

folios 1201 à 1800.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

A-F

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

D

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Engagement volontaire : livret militaire.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Impositions foncières : matrices.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Protection des enfants du 1er âge, déclarations des parents ou ayants-droit : registre.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Sinistres : états annuels des catastrophes survenues dans la commune.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

D

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Tableau de reconstitution des capitaux détruits par des calamités publiques en 1931.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Recensement des céréales : tableau.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on peut extraire et transporter du sable pour les travaux.

Date

Cote

Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire

Place, construction d'un abris pour marchands : devis estimatif, notes, plans.

Date

Cote