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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1838-1851

    Cote

    EDEP044/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  2. Résultat n°2

    Contributions personnelles et somptuaires : cahier des déclarations pour les taxes.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP044/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions personnelles et somptuaires : cahier...
  3. Résultat n°3

    Registre pour servir à enrôler les citoyens volontaires qui voudront servir la patrie.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP044/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre pour servir à enrôler les citoyens volontaires...
  4. Résultat n°4

    Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP044/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
  5. Résultat n°5

    Presbytère, réparations : devis.

    Date

    1879-1880

    Cote

    EDEP044/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, réparations : devis.
  6. Résultat n°6

    Chemins ruraux, projet de réfection du chemin de la Reuille au Ré : devis, mémoire explicatif, plans.

    Date

    1854-1860

    Cote

    EDEP044/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, projet de réfection du chemin de la...
  7. Résultat n°7

    Contributions foncières et mobilières : matrices de rôles, mandements.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP044/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières et mobilières : matrices de...
  8. Résultat n°8

    Pièces d'état civil extraites des registres lors des travaux de restauration.

    Cote

    EDEP044/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Pièces d'état civil extraites des registres lors des...
  9. Résultat n°9

    Ecole, réparations au logement de l'instituteur et construction d'un préau : devis, plan, correspondance.

    Cote

    EDEP044/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, réparations au logement de l'instituteur et...
  10. Résultat n°10

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1897-1908

    Cote

    EDEP044/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  11. Résultat n°11

    Vaccinations : listes nominatives.

    Cote

    EDEP044/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives.
  12. Résultat n°12

    Création et délibérations du conseil municipal.

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP044/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Création et délibérations du conseil municipal.
  13. Résultat n°13

    Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1837-1953

    Cote

    EDEP044/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
  14. Résultat n°14

    Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.

    Date

    1790-1794

    Cote

    EDEP044/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.
  15. Résultat n°15

    Elections municipales : procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints et conseillers municipaux.

    Cote

    EDEP044/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux d'installation...
  16. Résultat n°16

    Réquisitions de grains, fournitures de drapilles, de fils et de prunes pour la patrie.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP044/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de grains, fournitures de drapilles, de...
  17. Résultat n°17

    Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants droit.

    Date

    1904-1949

    Cote

    EDEP044/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge : registre de...
  18. Résultat n°18

    Actes notariés.

    Date

    1829-1865

    Cote

    EDEP044/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  19. Résultat n°19

    Recensement des classes : tableaux .

    Date

    1870

    Cote

    EDEP044/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux .
  20. Résultat n°20

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

    Date

    1902-1908

    Cote

    EDEP044/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.