Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires
Date
1963-1983
Cote
EDEP119/T17 (Cote)
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Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
- Série T : Urbanisme
- Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...