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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Section d'inspection n°5

Date

-

Cote

-

Résultat n°2

Offices départementaux du travail. - Gestion du personnel : dossiers individuels clos en 1941.

Date

1936-1941

Cote

6W2 (Cote)

Résultat n°3

Section d'inspection n°7

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Conventions collectives par branches, documents annexes, correspondance.

Date

1939-1981

Cote

1461W3 (Cote)

Résultat n°5

Décembre 1939-1940.

Date

1939-1940

Cote

6W7 (Cote)

Résultat n°6

Heures supplémentaires. - Contrôle du versement par les employeurs à des oeuvres sociales d'une cotisation égale à 20% des salaires dus pour heures supplémentaires (loi du 13 août 1940) : instructions, déclarations des employeurs, statistiques, correspondance.

Date

1940-1942

Cote

6W50 (Cote)

Résultat n°7

Chambre de métiers. - Documentation : procès-verbaux des assemblées générales et correspondance.

Date

1940-1947

Cote

6W69 (Cote)

Résultat n°8

Reprise du travail au lendemain des combats de mai-juin 1940. - Application de diverses mesures : rapports, statistiques, correspondance.

Date

1940-1941

Cote

6W3 (Cote)

Résultat n°9

Syndicats uniques et comités sociaux. - Organisation : instructions, rapports et correspondance, notices de renseignements sur les comités sociaux provisoires.

Date

1940-1944

Cote

6W64 (Cote)

Résultat n°10

Rapports périodiques d'activité et statistiques diverses.

Date

1940-1948

Cote

6W70 (Cote)

Résultat n°11

Correspondance.

Date

1940-1941

Cote

6W9 (Cote)

Résultat n°12

Juillet-décembre 1940.

Date

1940

Cote

6W36 (Cote)

Résultat n°13

Salaires ouvriers. - Contrôle : rapports et correspondance.

Date

1940-1941

Cote

6W13 (Cote)

Résultat n°14

Travailleurs étrangers. - Contrôle : statistiques mensuelles, par département, des opérations de régularisation de situation (août 1940-novembre 1941) et des renouvellements de cartes d'identité (octobre 1940-juillet 1941), rapports et correspondance (1940-janvier 1942).

Date

1940-01/1942

Cote

6W14 (Cote)

Résultat n°15

Textes législatifs et règlementaires, circulaires ministérielles.

Date

1940-1947

Cote

6W54 (Cote)

Résultat n°16

Textes législatifs et règlementaires.

Date

1940-1950

Cote

6W16 (Cote)

Résultat n°17

Salons de coiffure.

Date

1940-1947

Cote

6W28 (Cote)

Résultat n°18

Indemnités diverses en relation avec l'état de guerre. - Remboursement par l'Etat : instructions, listes des entreprises bénéficiaires, bordereaux des états de remboursement, statistiques, correspondance.

Date

1940-1947

Cote

6W59 (Cote)

Résultat n°19

Allocations familiales. - Documentation : instructions et correspondance.

Date

1940-1945

Cote

6W68 (Cote)

Résultat n°20

Services médicaux et sociaux du travail (assistantes médicales, cantines d'entreprise, médecine du travail). - Contrôle : instructions, enquêtes et correspondance.

Date

1940-1947

Cote

6W67 (Cote)