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4 594 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1491W101

    Date

    1993

    Cote

    1491W101 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Vouvray
    • 1491W101

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    1117W244

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W244 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Chouzé-sur-Loire
    • 1117W244

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    1032W93

    Date

    1971-1975

    Cote

    1032W93 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Etablissements scolaires
    • Classement chronologique
    • 1970-1975
    • 1032W93

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    990W89

    Date

    1971-1973

    Cote

    990W89 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Athée-sur-Cher
    • 990W89

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    1865W36

    Date

    2001

    Cote

    1865W36 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • 1865W36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    1491W42

    Date

    1992

    Cote

    1491W42 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Preuilly-sur-Claise
    • 1491W42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    1320W124

    Date

    1988

    Cote

    1320W124 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Ligueil
    • 1320W124

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    1817W12

    Date

    2000

    Cote

    1817W12 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Chinon
    • 1817W12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    1261W68

    Date

    1979

    Cote

    1261W68 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Château-Renault
    • 1261W68

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    1117W118

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W118 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Hospices, hôpitaux et maisons de retraites
    • 1117W118

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    1032W227

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W227 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Couesmes
    • 1032W227

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    1967W13

    Date

    2003

    Cote

    1967W13 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Azay-le-Rideau
    • 1967W13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    9W79

    Date

    1959-1969

    Cote

    9W79 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Syndicats intercommunaux et associations syndicales
    • Assainissement et drainage des terres humides et marais,...
    • 9W79

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    1320W145

    Date

    1988

    Cote

    1320W145 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Savigné-sur-Lathan
    • 1320W145

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    1117W65

    Date

    1977

    Cote

    1117W65 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Syndicats intercommunaux et associations syndicales
    • Electrification
    • 1117W65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    1577W48

    Date

    1996

    Cote

    1577W48 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Le Grand-Pressigny
    • 1577W48

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    1865W44

    Date

    2002

    Cote

    1865W44 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Amboise
    • 1865W44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    68W30

    Date

    1940-1970

    Cote

    68W30 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Bossay-sur-Claise
    • 68W30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    68W200

    Date

    1940-1970

    Cote

    68W200 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Rigny-Ussé
    • 68W200

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    68W90

    Date

    1940-1970

    Cote

    68W90 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Couziers
    • 68W90

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    1117W303

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W303 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Lerné
    • 1117W303

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    1750W56

    Date

    1999

    Cote

    1750W56 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • 1750W56

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    68W224

    Date

    1940-1970

    Cote

    68W224 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Saint-Jean-Saint-Germain
    • 68W224

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    1261W639

    Date

    1985

    Cote

    1261W639 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Etablissements scolaires
    • Collèges
    • 1261W639

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    1032W460

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W460 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Yzeures-sur-Creuse
    • 1032W460

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    9W90

    Date

    1965-1970

    Cote

    9W90 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Syndicats intercommunaux et associations syndicales
    • Secteur scolaire
    • 9W90

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    1117W193

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W193 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Braslou
    • 1117W193

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    1032W371

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W371 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Saint-Branchs
    • 1032W371

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    1117W286

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W286 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Le Grand-Pressigny
    • 1117W286

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    68W35

    Date

    1946-1970

    Cote

    68W35 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Boussay
    • 68W35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    68W203

    Date

    1940-1970

    Cote

    68W203 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Rivarennes
    • 68W203

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    1261W620

    Date

    1984

    Cote

    1261W620 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Chambre d'agriculture
    • 1261W620

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    112W116

    Date

    1940-1953

    Cote

    112W116 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Champigny-sur-Veude
    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées...
    • 112W116

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    1117W222

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W222 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Chargé
    • 1117W222

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    71W72

    Date

    1940-1970

    Cote

    71W72 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Saint-Branchs
    • 71W72

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    112W280

    Date

    1968-1970

    Cote

    112W280 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Ligueil
    • Impôts sur le revenu : rôles
    • 112W280

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    1032W190

    Date

    1972-1975

    Cote

    1032W190 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Chanceaux-près-Loches
    • 1032W190

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    1261W575

    Date

    1982

    Cote

    1261W575 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Etablissements scolaires
    • Lycées d'enseignement professionnel
    • 1261W575

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    68W77

    Date

    1940-1970

    Cote

    68W77 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Cigogné
    • 68W77

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    1967W119

    Date

    2003

    Cote

    1967W119 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Preuilly-sur-Claise
    • 1967W119

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    112W169

    Date

    1946-1953

    Cote

    112W169 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Chinon
    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées...
    • 112W169

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    112W458

    Date

    1962-1963

    Cote

    112W458 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Richelieu
    • Impôts sur le revenu : rôles
    • 112W458

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    1117W333

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W333 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Mettray
    • 1117W333

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    990W234

    Date

    1971-1973

    Cote

    990W234 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Monts
    • 990W234

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    113W115

    Date

    1962

    Cote

    113W115 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Tours-Sud
    • 1962 : rôles
    • 113W115

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    1261W92

    Date

    1979

    Cote

    1261W92 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Cormery
    • 1261W92

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    68W96

    Date

    1940-1970

    Cote

    68W96 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Cussay
    • 68W96

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    112W7

    Date

    1960-1961

    Cote

    112W7 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Amboise
    • Impôts sur le revenu : rôles
    • 112W7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    1117W473

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W473 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Souvigné
    • 1117W473

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    990W11

    Date

    1971-1973

    Cote

    990W11 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Syndicats intercommunaux et associations syndicales
    • Alimentation en eau potable
    • 990W11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    1261W618

    Date

    1984

    Cote

    1261W618 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Etablissements scolaires
    • Collèges
    • 1261W618

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    1032W40

    Date

    1972-1975

    Cote

    1032W40 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Syndicats intercommunaux et associations syndicales
    • Entretien et aménagement des cours d'eau
    • 1032W40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53

    1491W84

    Date

    1993

    Cote

    1491W84 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Manthelan
    • 1491W84

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54

    1750W9

    Date

    1998

    Cote

    1750W9 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Le Grand-Pressigny
    • 1750W9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55

    1032W94

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W94 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Etablissements scolaires
    • Classement chronologique
    • 1970-1975
    • 1032W94

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56

    990W127

    Date

    1971-1973

    Cote

    990W127 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Chambray-lès-Tours
    • 990W127

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57

    1032W229

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W229 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Couziers
    • 1032W229

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    1117W289

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W289 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • La Haye-Descartes
    • 1117W289

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    1261W373

    Date

    1980

    Cote

    1261W373 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Etablissements scolaires
    • Collèges
    • 1261W373

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    112W519

    Date

    1953-1955

    Cote

    112W519 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Vouvray
    • Impôts sur le revenu : rôles
    • 112W519

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    1117W483

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W483 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Trogues
    • 1117W483

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    1261W486

    Date

    1981

    Cote

    1261W486 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Etablissements scolaires
    • Lycées d'enseignement professionnel
    • 1261W486

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    1032W309

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W309 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Montbazon
    • 1032W309

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    1117W360

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W360 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Neuvy-le-Roi
    • 1117W360

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    113W143

    Date

    1962

    Cote

    113W143 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Tours-Nord
    • 1962 : rôles
    • 113W143

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    112W119

    Date

    1954-1971

    Cote

    112W119 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Champigny-sur-Veude
    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées...
    • 112W119

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67

    1032W421

    Date

    1971-1975

    Cote

    1032W421 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Saint-Règle
    • 1032W421

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68

    1261W211

    Date

    1979

    Cote

    1261W211 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Tours-Sud
    • 1261W211

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69

    1658W1

    Date

    1997

    Cote

    1658W1 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Amboise
    • 1658W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    113W10

    Date

    1954

    Cote

    113W10 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Tours 1ère division
    • 1954 : rôles
    • 113W10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  71. Résultat n°71

    112W407

    Date

    1954-1971

    Cote

    112W407 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Neuvy-Le-Roi
    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées...
    • 112W407

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  72. Résultat n°72

    1261W263

    Date

    1980

    Cote

    1261W263 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Chinon
    • 1261W263

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  73. Résultat n°73

    68W65

    Date

    1940-1970

    Cote

    68W65 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Communes (1940-1978)
    • Château-Renault
    • 68W65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  74. Résultat n°74

    1261W545

    Date

    1982

    Cote

    1261W545 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Nouâtre
    • 1261W545

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  75. Résultat n°75

    1032W124

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W124 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Hospices, hôpitaux et maisons de retraites
    • 1032W124

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  76. Résultat n°76

    112W435

    Date

    1953-1957

    Cote

    112W435 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Preuilly-sur-Claise
    • Impôts sur le revenu : rôles
    • 112W435

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  77. Résultat n°77

    112W128

    Date

    1940-1957

    Cote

    112W128 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésoreries ou perceptions
    • Château-la-Vallière
    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées...
    • 112W128

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  78. Résultat n°78

    1117W6

    Date

    1976-1977

    Cote

    1117W6 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par catégorie de personne...
    • Etablissements publics locaux
    • Chambre d'agriculture
    • 1117W6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  79. Résultat n°79

    1491W70

    Date

    1993

    Cote

    1491W70 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Le Grand-Pressigny
    • 1491W70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques

  80. Résultat n°80

    1577W31

    Date

    1995

    Cote

    1577W31 (Cote)

    • Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000)

    • Trésorerie générale
    • Collectivités locales et établissements publics locaux...
    • Comptes de gestion classés par trésorerie (1979-2003)
    • Richelieu
    • 1577W31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Trésorerie générale
    Indre-et-loire, Direction départementale des finances publiques