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166 résultats

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  1. Résultat n°1

    Forêts de l'arrondissement, gestion : registre d'inscription chronologique des coupes de bois.

    Date

    1827-1837

    Cote

    3Z9 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Agriculture et forêts
    • Forêts de l'arrondissement, gestion : registre d'inscription...
  2. Résultat n°2

    Travaux, enregistrement des procès-verbaux d'adjudication et des actes administratifs sujets à l'enregistrement faits par le sous-préfet [loi du 22 frimaire en VII] : répertoires.

    Date

    1811-1815

    Cote

    3Z8 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Travaux publics
    • Travaux, enregistrement des procès-verbaux d'adjudication...
  3. Résultat n°3

    Correspondance reçue par le sous-préfet.

    Date

    1815-1816

    Cote

    3Z7 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance reçue par le sous-préfet.
  4. Résultat n°4

    Correspondance entre les maires et le sous-préfet de l'arrondissement.

    Date

    1815

    Cote

    3Z6 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance entre les maires et le sous-préfet de...
  5. Résultat n°5

    Correspondance : registre d'inscription chronologique.

    Date

    1811-1813

    Cote

    3Z5 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance : registre d'inscription chronologique.
  6. Résultat n°6

    17 novembre 1820 – 22 octobre 1828

    Date

    1820-1828

    Cote

    3Z4 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et avis du sous-préfet : registre d'inscription...
    • 17 novembre 1820 – 22 octobre 1828
  7. Résultat n°7

    26 juin 1813 - 12 décembre 1815

    Date

    26 juin 1813-12 décembre 1815

    Cote

    3Z3 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et avis du sous-préfet : registre d'inscription...
    • 26 juin 1813 - 12 décembre 1815
  8. Résultat n°8

    23 juin 1812 - 26 juin 1813

    Date

    23 juin 1812-26 juin 1813

    Cote

    3Z2 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et avis du sous-préfet : registre d'inscription...
    • 23 juin 1812 - 26 juin 1813
  9. Résultat n°9

    27 février 1811 - 20 juin 1812

    Date

    27 février 1811-20 juin 1812

    Cote

    3Z1 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et avis du sous-préfet : registre d'inscription...
    • 27 février 1811 - 20 juin 1812
  10. Résultat n°10

    Eboulements de côteaux. - Constatation de l'état de catastrophe naturelle : avis de la direction régionale de l'industrie et de la recherche, avis de la commission interministérielle, dossiers par communes.

    Cote

    1201W157 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Eboulements de côteaux. - Constatation de l'état de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  11. Résultat n°11

    Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon ; Vouvray ; Braye-Marcilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W156 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  12. Résultat n°12

    Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault ; Céré-la-Ronde ; Morand ; Dame-Marie-les-Bois ; Neuvy-le-Roi ; Saint-Cyr-Fondettes-Luynes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W155 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  13. Résultat n°13

    Amboise nord ; Bléré ; Château-la-Vallière, Savigné-sur-Lathan ; Montbazon.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W154 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Amboise nord ; Bléré ; Château-la-Vallière, Savigné-sur-Lathan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  14. Résultat n°14

    District urbain d'Amboise ; Château-la-Vallière ; Chargé ; Souvigny-Mosnes ; Amboise nord ; Bléré.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W153 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • District urbain d'Amboise ; Château-la-Vallière ; Chargé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  15. Résultat n°15

    Channay-Courcelles ; Noizay-Chançay ; gendarmerie de Bléré ; Joué-lès-Tours ; Neuillé-Pont-Pierre ; la Membrolle-sur-Choisille ; Monnaie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W152 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple
    • Channay-Courcelles ; Noizay-Chançay ; gendarmerie de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  16. Résultat n°16

    Vallée du lys ; région de l'Escotais ; Montbazon-Veigné ; Amboise ; Bléré ; Braye-Marcilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W151 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple
    • Vallée du lys ; région de l'Escotais ; Montbazon-Veigné...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  17. Résultat n°17

    Ambillou-Pernay ; Saint-Avertin-Chambray ; région de Neuvy-le-Roi ; Château-Renault.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W150 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple
    • Ambillou-Pernay ; Saint-Avertin-Chambray ; région de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  18. Résultat n°18

    Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations de drainage "la Gâtine", "la Chevrière", "l'Epine", "vergers d'Indre-et-Loire" ; association du curage de la Cisse "la Choisille".

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W149 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  19. Résultat n°19

    Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs ; Saint-Martin-le-Beau ; Sorigny-Monts-Villeperdue ; Sorigny périmètre complémentaire ; Sorigny ancien remembrement ; Souvigny ; Sublaines ; Truyes ; Veigné ; Véretz "prés" ; Véretz "terres".

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W148 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  20. Résultat n°20

    Esvres-Chambray ; Fondettes nord ; Fondettes sud ; Nouzilly ; Limeray-Saint-Ouen-les-Vignes ; Monnaie-Crotelles ; Montlouis-sur-Loire ; Montreuil-en-Touraine ; Morand-Saint-Nicolas-des-Môtets ; Neuillé-le-Lierre-Reugny-Villedômer.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W147 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Esvres-Chambray ; Fondettes nord ; Fondettes sud ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  21. Résultat n°21

    Auzouer-en-Touraine ; Azay-sur-Cher ; Berthenay-Saint-Genouph ; Bléré ; Cangey ; Céré-la-Ronde ; Chançay ; Cigogné ; Courçay ; Cormery ; Druye.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W146 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Auzouer-en-Touraine ; Azay-sur-Cher ; Berthenay-Saint-Genouph...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  22. Résultat n°22

    Morand ; Neuillé-Pont-Pierre ; Neuvy-le-Roi ; Souvigny-Saint-Règle ; Villebourg-Bueil.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W145 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Morand ; Neuillé-Pont-Pierre ; Neuvy-le-Roi ; Souvigny-Saint-Règle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  23. Résultat n°23

    Bléré-la-Croix ; le Boulay ; Château-la-Vallière ; Fondettes-Luynes ; Civray-Francueil ; Hommes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W144 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Bléré-la-Croix ; le Boulay ; Château-la-Vallière ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  24. Résultat n°24

    Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement et entretien du ruisseau d'Epeigné ; curage de la Bresme ; curage du Cher canalisé de Bléré ; curage du petit Cher ; entretien de la Choisille ; traitement OM Château-la-Vallière.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W143 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
    • Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  25. Résultat n°25

    Bassin du Savignéen ; assainissement zone sud du Cher ; traitement OM Joué-lès-Tours ; enlèvement OM Rochecorbon-Parçay-Meslay ; assainissement Cangey-Limeray ; assainissement Civray-Chenonceaux-Chisseaux-Francueil ; assainissement Chanceaux-Cérelles.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W142 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
    • Bassin du Savignéen ; assainissement zone sud du Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  26. Résultat n°26

    Semblancay-Charentilly-Saint-Antoine-du-Rocher ; Marray-vallée de la Claise ; Vouvray-Vernou ; Neuillé-le-Lierre-Villedômer-Auzouer ; Bueil-Villebourg.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W141 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
    • Semblancay-Charentilly-Saint-Antoine-du-Rocher ; Marray-vallée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  27. Résultat n°27

    Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay ; Rochecorbon-Parçay-Meslay ; Saint-Laurent-de-Lin-Lublé ; Saint-Nicolas-des-Môtets ; Savonnières-Villandry-Druye.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W140 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
    • Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  28. Résultat n°28

    Azay-sur-Cher-Véretz ; Braye-sur-Maulne ; La Croix-en-Touraine-Civray-Dierre ; Channay-Rillé-Courcelles ; Céré-Epeigné-les-Bois ; Couesmes-Villiers-au-Bouin-Brèches ; Fondettes-Luynes ; Nazelles-Négron et environs.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W139 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
    • Azay-sur-Cher-Véretz ; Braye-sur-Maulne ; La Croix-en-Touraine-Civray-Dierre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  29. Résultat n°29

    Communes de Villedômer à Vouvray.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W138 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Villedômer à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  30. Résultat n°30

    Communes de Vernou-sur-Brenne à Villebourg.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W137 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Vernou-sur-Brenne à Villebourg.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  31. Résultat n°31

    Communes de Sublaines à Véretz.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W136 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Sublaines à Véretz.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  32. Résultat n°32

    Communes de Sonzay à Souvigny-de-Touraine.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W135 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Sonzay à Souvigny-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  33. Résultat n°33

    Communes de Saunay à Semblancay.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W134 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saunay à Semblancay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  34. Résultat n°34

    Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W133 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  35. Résultat n°35

    Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W132 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  36. Résultat n°36

    Communes de Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Laurent-en-Gâtines.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W131 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Laurent-en-Gâtines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  37. Résultat n°37

    1201W130

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W130 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1201W130

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  38. Résultat n°38

    1201W129

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W129 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1201W129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  39. Résultat n°39

    Communes de Saint-Avertin à Saint-Branchs.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W128 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Avertin à Saint-Branchs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  40. Résultat n°40

    Communes de Rochecorbon à Saint-Aubin-le-Dépeint.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W127 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Rochecorbon à Saint-Aubin-le-Dépeint.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)