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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1201W157 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Eboulements de côteaux. - Constatation de l'état de...
Résultat n°2
Cote
1201W156 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
  • Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon...
Résultat n°3
Cote
1201W155 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
  • Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault...
Résultat n°4
Cote
1201W154 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
  • Amboise nord ; Bléré ; Château-la-Vallière, Savigné-sur-Lathan...
Résultat n°5
Cote
1201W153 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
  • District urbain d'Amboise ; Château-la-Vallière ; Chargé...
Résultat n°6
Cote
1201W152 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple
  • Channay-Courcelles ; Noizay-Chançay ; gendarmerie de...
Résultat n°7
Cote
1201W151 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple
  • Vallée du lys ; région de l'Escotais ; Montbazon-Veigné...
Résultat n°8
Cote
1201W150 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple
  • Ambillou-Pernay ; Saint-Avertin-Chambray ; région de...
Résultat n°9
Cote
1201W149 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des associations foncières
  • Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations...
Résultat n°10
Cote
1201W148 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des associations foncières
  • Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs...
Résultat n°11
Cote
1201W147 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des associations foncières
  • Esvres-Chambray ; Fondettes nord ; Fondettes sud ;...
Résultat n°12
Cote
1201W146 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des associations foncières
  • Auzouer-en-Touraine ; Azay-sur-Cher ; Berthenay-Saint-Genouph...
Résultat n°13
Cote
1201W145 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux d'électrification
  • Morand ; Neuillé-Pont-Pierre ; Neuvy-le-Roi ; Souvigny-Saint-Règle...
Résultat n°14
Cote
1201W144 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux d'électrification
  • Bléré-la-Croix ; le Boulay ; Château-la-Vallière ;...
Résultat n°15
Cote
1201W143 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
  • Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement...
Résultat n°16
Cote
1201W142 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
  • Bassin du Savignéen ; assainissement zone sud du Cher...
Résultat n°17
Cote
1201W141 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
  • Semblancay-Charentilly-Saint-Antoine-du-Rocher ; Marray-vallée...
Résultat n°18
Cote
1201W140 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
  • Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay...
Résultat n°19
Cote
1201W139 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
  • Azay-sur-Cher-Véretz ; Braye-sur-Maulne ; La Croix-en-Touraine-Civray-Dierre...
Résultat n°20
Cote
1201W138 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Villedômer à Vouvray.
Résultat n°21
Cote
1201W137 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Vernou-sur-Brenne à Villebourg.
Résultat n°22
Cote
1201W136 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Sublaines à Véretz.
Résultat n°23
Cote
1201W135 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Sonzay à Souvigny-de-Touraine.
Résultat n°24
Cote
1201W134 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Saunay à Semblancay.
Résultat n°25
Cote
1201W133 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.
Résultat n°26
Cote
1201W132 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.
Résultat n°27
Cote
1201W131 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Laurent-en-Gâtines.
Résultat n°28
Cote
1201W130 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • 1201W130
Résultat n°29
Cote
1201W129 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • 1201W129
Résultat n°30
Cote
1201W128 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Saint-Avertin à Saint-Branchs.
Résultat n°31
Cote
1201W127 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Rochecorbon à Saint-Aubin-le-Dépeint.
Résultat n°32
Cote
1201W126 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Rillé à La Riche.
Résultat n°33
Cote
1201W125 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Pernay à Reugny.
Résultat n°34
Cote
1201W124 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Noizay à Parçay-Meslay.
Résultat n°35
Cote
1201W123 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Neuillé-le-Lierre à Neuvy-le-Roi.
Résultat n°36
Cote
1201W122 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Monts à Nazelles-Négron.
Résultat n°37
Cote
1201W121 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Montbazon à Montreuil.
Résultat n°38
Cote
1201W120 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Marray à Monnaie.
Résultat n°39
Cote
1201W119 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Lussault à Marcilly-sur-Maulne.
Résultat n°40
Cote
1201W118 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Larçay à Lublé.