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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1201W1
Cote
1201W1 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Opérations foncières
  • 1201W1
Résultat n°2

1201W2
Cote
1201W2 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Opérations foncières
  • 1201W2
Résultat n°3

Voirie.
Cote
1201W3 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Voirie.
Résultat n°4

Bâtiments.
Cote
1201W4 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Bâtiments.
Résultat n°5

Communes d'Autrèche, Azay-sur-Cher et Auzouer.
Cote
1201W5 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes d'Autrèche, Azay-sur-Cher et Auzouer.
Résultat n°6

Commune de Ballan-Miré. - Voirie.
Cote
1201W6 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Ballan-Miré. - Voirie.
Résultat n°7

Commune de Ballan-Miré. - Opérations foncières. Commune de Beaumont-la-Ronce.
Cote
1201W7 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Ballan-Miré. - Opérations foncières. Commune...
Résultat n°8

Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne et Bueil-en-Touraine.
Cote
1201W8 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne...
Résultat n°9

Communes de Cangey, Céré-la-Ronde, Cérelles. Commune de Chambray-lès-Tours. - Opérations foncières.
Cote
1201W9 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Cangey, Céré-la-Ronde, Cérelles. Commune...
Résultat n°10

Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W10 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
  • Opérations foncières et voirie.
Résultat n°11

Voirie et bâtiments.
Cote
1201W11 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
  • Voirie et bâtiments.
Résultat n°12

Centre de loisirs.
Cote
1201W12 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
  • Centre de loisirs.
Résultat n°13

Commune de Chançay.
Cote
1201W13 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chançay.
Résultat n°14

Communes de Chanceaux-sur-Choisille et Channay-sur-Lathan.
Cote
1201W14 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Chanceaux-sur-Choisille et Channay-sur-Lathan.
Résultat n°15

Communes de Charentilly et Chargé.
Cote
1201W15 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Charentilly et Chargé.
Résultat n°16

Commune de Château-la-Vallière. Commune de Château-Renault. - Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W16 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Château-la-Vallière. Commune de Château-Renault....
Résultat n°17

1201W17
Cote
1201W17 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Château-Renault, bâtiments
  • 1201W17
Résultat n°18

1201W18
Cote
1201W18 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Château-Renault, bâtiments
  • 1201W18
Résultat n°19

Communes de Chemillé-sur-Dême, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné et Civray-de-Touraine.
Cote
1201W19 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Chemillé-sur-Dême, Chenonceaux, Chisseaux,...
Résultat n°20

Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine et Crotelles.
Cote
1201W20 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine...