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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Institut collégial européen à Loches. - Colloques : bulletins.
Cote
1719W66 (Cote)
 Date
1977-1979
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Tourisme et culture
  • Institut collégial européen à Loches. - Colloques :...
Résultat n°2

Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.
Cote
1719W65 (Cote)
 Date
1949-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Affaires militaires
  • Service militaire. - Incorporations, commission de...
Résultat n°3

Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.
Cote
1719W64 (Cote)
 Date
1958-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Industrie
  • Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.
Résultat n°4

Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.
Cote
1719W63 (Cote)
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Industrie
  • Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre...
Résultat n°5

Organisation des urgences dans le lochois. - Association pour la médicalisation d'urgence dans le Lochois (AMUL), mise en place du service médical d'urgence régional (S.M.U.R.) : rapport de l'inspection de la santé (1985), correspondance.
Cote
1719W62 (Cote)
 Date
1980-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Santé
  • Organisation des urgences dans le lochois. - Association...
Résultat n°6

Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle, acceptation de legs, tarifs : correspondance.
Cote
1719W61 (Cote)
 Date
1964-1999
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Etablissements de Loches
  • Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle,...
Résultat n°7

Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement du personnel : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports d'enquête (1985), plan médical d'établissement (1991).
Cote
1719W60 (Cote)
 Date
1984-1999
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Etablissements de Loches
  • Hôpital de Loches
  • Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement...
Résultat n°8

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.
Cote
1719W59 (Cote)
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
Résultat n°9

Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.
Cote
1719W58 (Cote)
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny....
Résultat n°10

Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.
Cote
1719W57 (Cote)
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement...
Résultat n°11

Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.
Cote
1719W56 (Cote)
 Date
1963-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise....
Résultat n°12

Syndicat intercommunal du C.E.G. intégré dans le SIVOM. - Création, dissolution : délibérations.
Cote
1719W55 (Cote)
 Date
1963-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Syndicat intercommunal du C.E.G. intégré dans le SIVOM....
Résultat n°13

Tourisme.
Cote
1719W54 (Cote)
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Tourisme.
Résultat n°14

Développement industriel.
Cote
1719W53 (Cote)
 Date
1975-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Développement industriel.
Résultat n°15

Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.
Cote
1719W52 (Cote)
 Date
1975-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.
Résultat n°16

Assainissement.
Cote
1719W51 (Cote)
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Assainissement.
Résultat n°17

Adductions d'eau.
Cote
1719W50 (Cote)
 Date
1973-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Adductions d'eau.
Résultat n°18

Collège de Montrésor.
Cote
1719W49 (Cote)
 Date
1975-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Collège de Montrésor.
Résultat n°19

Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.
Cote
1719W48 (Cote)
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Fonctionnement, financement, gestion du personnel :...
Résultat n°20

Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.
Cote
1719W47 (Cote)
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations,...