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Résultat n°1

Institut collégial européen à Loches. - Colloques : bulletins.

Date

1977-1979

Cote

1719W66 (Cote)

Résultat n°2

Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.

Date

1949-2001

Cote

1719W65 (Cote)

Résultat n°3

Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.

Date

1958-1993

Cote

1719W64 (Cote)

Résultat n°4

Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.

Date

1997-2003

Cote

1719W63 (Cote)

Résultat n°5

Organisation des urgences dans le lochois. - Association pour la médicalisation d'urgence dans le Lochois (AMUL), mise en place du service médical d'urgence régional (S.M.U.R.) : rapport de l'inspection de la santé (1985), correspondance.

Date

1980-1994

Cote

1719W62 (Cote)

Résultat n°6

Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle, acceptation de legs, tarifs : correspondance.

Date

1964-1999

Cote

1719W61 (Cote)

Résultat n°7

Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement du personnel : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports d'enquête (1985), plan médical d'établissement (1991).

Date

1984-1999

Cote

1719W60 (Cote)

Résultat n°8

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.

Date

1982-2002

Cote

1719W59 (Cote)

Résultat n°9

Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.

Date

1988-2002

Cote

1719W58 (Cote)

Résultat n°10

Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.

Date

1989-2001

Cote

1719W57 (Cote)

Résultat n°11

Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.

Date

1963-2003

Cote

1719W56 (Cote)

Résultat n°12

Syndicat intercommunal du C.E.G. intégré dans le SIVOM. - Création, dissolution : délibérations.

Date

1963-1977

Cote

1719W55 (Cote)

Résultat n°13

Tourisme.

Date

1986-2000

Cote

1719W54 (Cote)

Résultat n°14

Développement industriel.

Date

1975-1998

Cote

1719W53 (Cote)

Résultat n°15

Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.

Date

1975-1988

Cote

1719W52 (Cote)

Résultat n°16

Assainissement.

Date

1988-1999

Cote

1719W51 (Cote)

Résultat n°17

Adductions d'eau.

Date

1973-1999

Cote

1719W50 (Cote)

Résultat n°18

Collège de Montrésor.

Date

1975-1991

Cote

1719W49 (Cote)

Résultat n°19

Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.

Date

1973-2000

Cote

1719W48 (Cote)

Résultat n°20

Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.

Date

1973-2000

Cote

1719W47 (Cote)