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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Visites de personnalités dans l'arrondissement de Loches : correspondance, documentation, textes de discours, rapports des Renseignements généraux.
Cote
251W1 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Visites de personnalités dans l'arrondissement de Loches...
Résultat n°2

1944-1963.
Cote
251W2 (Cote)
 Date
1944-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Manifestations locales
  • 1944-1963.
Résultat n°3

1964-1965.
Cote
251W3 (Cote)
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Manifestations locales
  • 1964-1965.
Résultat n°4

1966.
Cote
251W4 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Manifestations locales
  • 1966.
Résultat n°5

Etat d'esprit de la population, manifestations, réunions politiques, impact économique : rapports mensuels du sous-préfet au préfet, rapports des renseignements généraux, tracts, coupures de presse.
Cote
251W5 (Cote)
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Information du sous-préfet
  • Etat d'esprit de la population, manifestations, réunions...
Résultat n°6

Simplifications administratives. - Concertation : rapports du sous-préfet, propositions des communes, procès-verbaux de réunion de la commission d'enquête départementale des simplifications administratives.
Cote
251W6 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Services extérieurs de l'Etat
  • Simplifications administratives. - Concertation : rapports...
Résultat n°7

Correspondance avec le Préfet : chrono du courrier.
Cote
251W7 (Cote)
 Date
1954-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Services extérieurs de l'Etat
  • Correspondance avec le Préfet : chrono du courrier.
Résultat n°8

Personnel départemental. - Effectifs, fonctionnement des services, discipline, notation : état des agents, notices individuelles.
Cote
251W8 (Cote)
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Services extérieurs de l'Etat
  • Personnel
  • Personnel départemental. - Effectifs, fonctionnement...
Résultat n°9

1944-1954.
Cote
251W9 (Cote)
 Date
1944-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Services extérieurs de l'Etat
  • Personnel
  • Gestion
  • 1944-1954.
Résultat n°10

1955-1962.
Cote
251W10 (Cote)
 Date
1955-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Services extérieurs de l'Etat
  • Personnel
  • Gestion
  • 1955-1962.
Résultat n°11

Syndicat des fonctionnaires. - Communication aux adhérents : bulletins de liaison.
Cote
251W11 (Cote)
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Services extérieurs de l'Etat
  • Personnel
  • Syndicat des fonctionnaires. - Communication aux adhérents...
Résultat n°12

Classement : enquêtes de commodo et in-commodo, dossiers d'établissements.
Cote
251W12 (Cote)
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Industrie
  • Installations classées
  • Classement : enquêtes de commodo et in-commodo, dossiers...
Résultat n°13

Contrôle : procès-verbaux de la commission sanitaire de l'arrondissement de Loches.
Cote
251W13 (Cote)
 Date
1944-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Industrie
  • Installations classées
  • Contrôle : procès-verbaux de la commission sanitaire...
Résultat n°14

Tornade du 21 octobre 1949 et cyclone du 26 mai 1947. - Indemnisations : liste des sinistres, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance, factures.
Cote
251W14 (Cote)
 Date
1947-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Environnement
  • Tornade du 21 octobre 1949 et cyclone du 26 mai 1947....
Résultat n°15

Bâtiments de la sous-préfecture. - Entretien, matériel : correspondance.
Cote
251W15 (Cote)
 Date
1955-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Patrimoine immobilier
  • Bâtiments de la sous-préfecture. - Entretien, matériel...
Résultat n°16

Modifications territoriales. - Rattachement des communes de Balesmes et de La Haye-Descartes : correspondance, textes officiels, plans.
Cote
251W16 (Cote)
 Date
1939-1951
 Lieu
Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Modifications territoriales. - Rattachement des communes...
Résultat n°17

Délibérations des communes de l'arrondissement de Loches. - Enregistrement : registre.
Cote
251W17 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Délibérations des communes de l'arrondissement de Loches....
Résultat n°18

Azay-sur-Indre.
Cote
251W18 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Azay-sur-Indre.
Résultat n°19

Balesmes.
Cote
251W19 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Balesmes.
Résultat n°20

Barrou à Beaulieu-lès-Loches.
Cote
251W20 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Barrou à Beaulieu-lès-Loches.
Résultat n°21

Betz-le-Château et Bossay.
Cote
251W21 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Betz-le-Château et Bossay.
Résultat n°22

Bossée et Bournan.
Cote
251W22 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Bossée et Bournan.
Résultat n°23

Boussay et Bridoré.
Cote
251W23 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Boussay (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Boussay et Bridoré.
Résultat n°24

La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.
Cote
251W24 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.
Résultat n°25

Chambon, Chambourg-sur-Indre et La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.
Cote
251W25 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Chambon, Chambourg-sur-Indre et La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.
Résultat n°26

Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.
Cote
251W26 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.
Résultat n°27

Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.
Cote
251W27 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.
Résultat n°28

Genillé.
Cote
251W28 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Genillé.
Résultat n°29

Le Grand-Pressigny.
Cote
251W29 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Le Grand-Pressigny.
Résultat n°30

La Haye-Descartes.
Cote
251W30 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • La Haye-Descartes.
Résultat n°31

Le Liège, Ligueil.
Cote
251W31 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Le Liège (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Le Liège, Ligueil.
Résultat n°32

Loché-sur-Indrois.
Cote
251W32 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Loché-sur-Indrois.
Résultat n°33

Etablissements d'enseignement primaire.
Cote
251W33 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Loches
  • Etablissements d'enseignement primaire.
Résultat n°34

Etablissements d'enseignement secondaire et centres médicaux.
Cote
251W34 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Loches
  • Etablissements d'enseignement secondaire et centres...
Résultat n°35

Manthelan, Marcé-sur-Esves.
Cote
251W35 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Manthelan, Marcé-sur-Esves.
Résultat n°36

Mouzay, Neuilly-le-Brignon, Orbigny et Perrusson.
Cote
251W36 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Mouzay (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Mouzay, Neuilly-le-Brignon, Orbigny et Perrusson.
Résultat n°37

Preuilly-sur-Claise.
Cote
251W37 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Preuilly-sur-Claise.
Résultat n°38

Reignac-sur-Indre, Saint-Flovier.
Cote
251W38 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Reignac-sur-Indre, Saint-Flovier.
Résultat n°39

Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain.
Cote
251W39 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain.
Résultat n°40

Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.
Cote
251W40 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.
Résultat n°41

Tauxigny, Varennes et Verneuil-sur-Indre.
Cote
251W41 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Varennes (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Tauxigny, Varennes et Verneuil-sur-Indre.
Résultat n°42

Villeloin-Coulangé, Vou et Yzeures-sur-Creuse.
Cote
251W42 (Cote)
 Date
1941-1967
 Lieu
Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Vou (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Villeloin-Coulangé, Vou et Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°43

Constitution : état des syndicats intercommunaux existants dans l'arrondissement de Loches, rapport sur l'opportunité de nouvelles créations.
Cote
251W43 (Cote)
 Date
1952-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Constitution : état des syndicats intercommunaux existants...
Résultat n°44

Syndicat intercommunal des eaux de Beaulieu.
Cote
251W44 (Cote)
 Date
1946-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
  • Syndicat intercommunal des eaux de Beaulieu.
Résultat n°45

Syndicat intercommunal des eaux de Ligueil.
Cote
251W45 (Cote)
 Date
1948-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
  • Syndicat intercommunal des eaux de Ligueil.
Résultat n°46

Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montrésor.
Cote
251W46 (Cote)
 Date
1948-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
  • Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montrésor.
Résultat n°47

Syndicat intercommunal de la source de la Crosse à La Haye-Descartes.
Cote
251W47 (Cote)
 Date
1949-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
  • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse à...
Résultat n°48

Association foncière d'assainissement des terres humides de Chambourg-sur-Indre.
Cote
251W48 (Cote)
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
  • Association foncière d'assainissement des terres humides...
Résultat n°49

Syndicat intercommunal d'eau potable de Betz-le-Château.
Cote
251W49 (Cote)
 Date
1947-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
  • Syndicat intercommunal d'eau potable de Betz-le-Château.
Résultat n°50

Syndicat des eaux de la région de Fongaubault à Preuilly-sur-Claise.
Cote
251W50 (Cote)
 Date
1949-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
  • Syndicat des eaux de la région de Fongaubault à Preuilly-sur-Claise.
Résultat n°51

Syndicat intercommunal d'entretien des chemins de Sainte-Maure-de-Touraine.
Cote
251W51 (Cote)
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
  • Syndicat intercommunal d'entretien des chemins de Sainte-Maure-de-Touraine.
Résultat n°52

1950-1956.
Cote
251W52 (Cote)
 Date
1950-1956
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Hôpital intercommunal d'Abilly
  • 1950-1956.
Résultat n°53

1946-1963.
Cote
251W53 (Cote)
 Date
1946-1963
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Hospice de Ligueil
  • 1946-1963.
Résultat n°54

Construction.
Cote
251W54 (Cote)
 Date
1940-1961
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Etablissements de Loches
  • Hôpital de Loches
  • Construction.
Résultat n°55

Aménagement des différents pavillons.
Cote
251W55 (Cote)
 Date
1946-1963
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Etablissements de Loches
  • Hôpital de Loches
  • Aménagement des différents pavillons.
Résultat n°56

Fonctionnement.
Cote
251W56 (Cote)
 Date
1944-1966
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Etablissements de Loches
  • Hôpital de Loches
  • Fonctionnement.
Résultat n°57

Gestion du personnel.
Cote
251W57 (Cote)
 Date
1945-1964
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Etablissements de Loches
  • Hôpital de Loches
  • Gestion du personnel.
Résultat n°58

Hospice d'Hauteville à Loches.
Cote
251W58 (Cote)
 Date
1951-1961
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Etablissements de Loches
  • Hospice d'Hauteville à Loches.
Résultat n°59

Aérium du Grand Vaulx à Loches : rapports d'inspection sur l'état des enfants et la situation fiscale de l'établissement.
Cote
251W59 (Cote)
 Date
1950-1963
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Etablissements de Loches
  • Aérium du Grand Vaulx à Loches : rapports d'inspection...
Résultat n°60

1945-1963.
Cote
251W60 (Cote)
 Date
1945-1963
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Hôpital de Preuilly-sur-Claise
  • 1945-1963.
Résultat n°61

Recettes locales. - Taxe locale sur le chiffre d'affaires, taxe vicinale : textes officiels, délibérations des conseils municipaux, états de la recette par commune.
Cote
251W61 (Cote)
 Date
1944-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Généralités
  • Recettes locales. - Taxe locale sur le chiffre d'affaires,...
Résultat n°62

Péréquation des recettes : tableaux de répartition.
Cote
251W62 (Cote)
 Date
1943-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Généralités
  • Péréquation des recettes : tableaux de répartition.
Résultat n°63

Recettes indirectes. - Attributions compensatrices, licences des débits de boissons : état de répartition entre les communes.
Cote
251W63 (Cote)
 Date
1942-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Généralités
  • Recettes indirectes. - Attributions compensatrices,...
Résultat n°64

Etablissement des budgets. - Contrôle : tableaux prévisionnels.
Cote
251W64 (Cote)
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Généralités
  • Etablissement des budgets. - Contrôle : tableaux prévisionnels.
Résultat n°65

Emprunts : textes officiels, tableaux des annuités, registre des emprunts par commune.
Cote
251W65 (Cote)
 Date
1942-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Généralités
  • Emprunts : textes officiels, tableaux des annuités,...
Résultat n°66

Bléré, Le Grand-Pressigny.
Cote
251W66 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Bléré, Le Grand-Pressigny.
Résultat n°67

Le Grand-Pressigny.
Cote
251W67 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Le Grand-Pressigny.
Résultat n°68

Le Grand-Pressigny.
Cote
251W68 (Cote)
 Date
1950-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Le Grand-Pressigny.
Résultat n°69

Le Grand-Pressigny.
Cote
251W69 (Cote)
 Date
1956-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Le Grand-Pressigny.
Résultat n°70

Le Grand-Pressigny (1962-1963), La Haye-Descartes (1943-1946).
Cote
251W70 (Cote)
 Date
1943-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Le Grand-Pressigny (1962-1963), La Haye-Descartes (1943-1946).
Résultat n°71

La Haye-Descartes.
Cote
251W71 (Cote)
 Date
1947-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • La Haye-Descartes.
Résultat n°72

La Haye-Descartes.
Cote
251W72 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • La Haye-Descartes.
Résultat n°73

La Haye-Descartes (1960-1963), Ligueil (1943-1945).
Cote
251W73 (Cote)
 Date
1943-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • La Haye-Descartes (1960-1963), Ligueil (1943-1945).
Résultat n°74

Ligueil.
Cote
251W74 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Ligueil.
Résultat n°75

Ligueil.
Cote
251W75 (Cote)
 Date
1951-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Ligueil.
Résultat n°76

Ligueil.
Cote
251W76 (Cote)
 Date
1955-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Ligueil.
Résultat n°77

Ligueil.
Cote
251W77 (Cote)
 Date
1959-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Ligueil.
Résultat n°78

Loches.
Cote
251W78 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Loches.
Résultat n°79

Loches.
Cote
251W79 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Loches.
Résultat n°80

Loches.
Cote
251W80 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Loches.