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  1. Résultat n°1

    Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1719W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Gestion des membres du corps préfectoral
    • Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  2. Résultat n°2

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    1719W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  3. Résultat n°3

    Madame Lefranc, sous-préfète.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1719W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Gestion des membres du corps préfectoral
    • Madame Lefranc, sous-préfète.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  4. Résultat n°4

    Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1971-2003

    Cote

    1719W14 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  5. Résultat n°5

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    1719W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2003.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  6. Résultat n°6

    Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.

    Date

    1997-2003

    Cote

    1719W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  7. Résultat n°7

    Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.

    Date

    1963-2003

    Cote

    1719W56 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  8. Résultat n°8

    Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.

    Date

    1989-2003

    Cote

    1719W46 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  9. Résultat n°9

    Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.

    Date

    1982-2002

    Cote

    1719W59 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  10. Résultat n°10

    Canton de Loches.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1719W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Contrôle
    • Canton de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  11. Résultat n°11

    Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.

    Date

    1988-2002

    Cote

    1719W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  12. Résultat n°12

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    1719W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  13. Résultat n°13

    Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.

    Date

    1949-2001

    Cote

    1719W65 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Affaires militaires
    • Service militaire. - Incorporations, commission de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  14. Résultat n°14

    Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    2001

    Cote

    1719W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections cantonales
    • Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  15. Résultat n°15

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    1719W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  16. Résultat n°16

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.

    Date

    1989-2001

    Cote

    1719W57 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  17. Résultat n°17

    Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal de grande instance de Tours.

    Date

    1986-2000

    Cote

    1719W42 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Agriculture
    • Chasse
    • Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  18. Résultat n°18

    Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.

    Date

    1973-2000

    Cote

    1719W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  19. Résultat n°19

    Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.

    Date

    1973-2000

    Cote

    1719W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Fonctionnement, financement, gestion du personnel :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  20. Résultat n°20

    Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques, limitations de vitesse, convois exceptionnels : textes officiels, requêtes de particuliers, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1719W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  21. Résultat n°21

    Cantons de Descartes, Le Grand-Pressigny et Ligueil.

    Date

    1971-2000

    Cote

    1719W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Contrôle
    • Cantons de Descartes, Le Grand-Pressigny et Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  22. Résultat n°22

    Synthèses mensuelles.

    Date

    1985-2000

    Cote

    1719W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Information du sous-préfet
    • Synthèses mensuelles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  23. Résultat n°23

    Cantons de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1971-2000

    Cote

    1719W13 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Contrôle
    • Cantons de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  24. Résultat n°24

    Tourisme.

    Date

    1986-2000

    Cote

    1719W54 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Tourisme.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  25. Résultat n°25

    1997-2000.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1719W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 1997-2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  26. Résultat n°26

    1998-2000.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1719W45 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement chronologique
    • 1998-2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  27. Résultat n°27

    Lettres C à J.

    Date

    1999

    Cote

    1719W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres C à J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  28. Résultat n°28

    Lettres A et B.

    Date

    1999

    Cote

    1719W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  29. Résultat n°29

    Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle, acceptation de legs, tarifs : correspondance.

    Date

    1964-1999

    Cote

    1719W61 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  30. Résultat n°30

    Lettres L à Q.

    Date

    1999

    Cote

    1719W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres L à Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  31. Résultat n°31

    Emplois du temps : états adressés à la préfecture.

    Date

    1999

    Cote

    1719W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Information du sous-préfet
    • Emplois du temps : états adressés à la préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  32. Résultat n°32

    Adductions d'eau.

    Date

    1973-1999

    Cote

    1719W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Adductions d'eau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  33. Résultat n°33

    Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement du personnel : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports d'enquête (1985), plan médical d'établissement (1991).

    Date

    1984-1999

    Cote

    1719W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Hôpital de Loches
    • Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  34. Résultat n°34

    Fermetures tardives : autorisations.

    Date

    1981-1999

    Cote

    1719W34 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Débits de boissons
    • Fermetures tardives : autorisations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  35. Résultat n°35

    Lettres R à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1719W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres R à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  36. Résultat n°36

    Assainissement.

    Date

    1988-1999

    Cote

    1719W51 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  37. Résultat n°37

    Développement industriel.

    Date

    1975-1998

    Cote

    1719W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Développement industriel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  38. Résultat n°38

    1996-1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1719W44 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement chronologique
    • 1996-1997.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  39. Résultat n°39

    Infractions. - Sanctions : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal administratif d'Orléans.

    Date

    1977-1994

    Cote

    1719W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Débits de boissons
    • Infractions. - Sanctions : procès-verbaux de gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  40. Résultat n°40

    Organisation des urgences dans le lochois. - Association pour la médicalisation d'urgence dans le Lochois (AMUL), mise en place du service médical d'urgence régional (S.M.U.R.) : rapport de l'inspection de la santé (1985), correspondance.

    Date

    1980-1994

    Cote

    1719W62 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Santé
    • Organisation des urgences dans le lochois. - Association...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)