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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.
Cote
1719W2 (Cote)
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Gestion des membres du corps préfectoral
  • Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.
Résultat n°2

2004.
Cote
1719W9 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Cérémonies des voeux
  • 2004.
Résultat n°3

Madame Lefranc, sous-préfète.
Cote
1719W1 (Cote)
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Gestion des membres du corps préfectoral
  • Madame Lefranc, sous-préfète.
Résultat n°4

Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.
Cote
1719W14 (Cote)
 Date
1971-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Etablissements recevant du public
  • Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux...
Résultat n°5

2003.
Cote
1719W8 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Cérémonies des voeux
  • 2003.
Résultat n°6

Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.
Cote
1719W63 (Cote)
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Industrie
  • Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre...
Résultat n°7

Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.
Cote
1719W56 (Cote)
 Date
1963-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise....
Résultat n°8

Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.
Cote
1719W46 (Cote)
 Date
1989-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Logement
  • Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.
Résultat n°9

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.
Cote
1719W59 (Cote)
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
Résultat n°10

Canton de Loches.
Cote
1719W12 (Cote)
 Date
1971-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Etablissements recevant du public
  • Contrôle
  • Canton de Loches.
Résultat n°11

Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.
Cote
1719W58 (Cote)
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny....
Résultat n°12

2002.
Cote
1719W7 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Cérémonies des voeux
  • 2002.
Résultat n°13

Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.
Cote
1719W65 (Cote)
 Date
1949-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Affaires militaires
  • Service militaire. - Incorporations, commission de...
Résultat n°14

Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
1719W10 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Vie politique
  • Elections
  • Elections cantonales
  • Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de...
Résultat n°15

2001.
Cote
1719W6 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Cérémonies des voeux
  • 2001.
Résultat n°16

Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.
Cote
1719W57 (Cote)
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement...
Résultat n°17

Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal de grande instance de Tours.
Cote
1719W42 (Cote)
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Agriculture
  • Chasse
  • Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux...
Résultat n°18

Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.
Cote
1719W47 (Cote)
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations,...
Résultat n°19

Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.
Cote
1719W48 (Cote)
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Fonctionnement, financement, gestion du personnel :...
Résultat n°20

Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques, limitations de vitesse, convois exceptionnels : textes officiels, requêtes de particuliers, procès-verbaux de réunions.
Cote
1719W16 (Cote)
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques,...