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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Institut collégial européen à Loches. - Colloques : bulletins.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1719W66 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Tourisme et culture
    • Institut collégial européen à Loches. - Colloques :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  2. Résultat n°2

    Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.

    Date

    1949-2001

    Cote

    1719W65 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Affaires militaires
    • Service militaire. - Incorporations, commission de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  3. Résultat n°3

    Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.

    Date

    1958-1993

    Cote

    1719W64 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  4. Résultat n°4

    Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.

    Date

    1997-2003

    Cote

    1719W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  5. Résultat n°5

    Organisation des urgences dans le lochois. - Association pour la médicalisation d'urgence dans le Lochois (AMUL), mise en place du service médical d'urgence régional (S.M.U.R.) : rapport de l'inspection de la santé (1985), correspondance.

    Date

    1980-1994

    Cote

    1719W62 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Santé
    • Organisation des urgences dans le lochois. - Association...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  6. Résultat n°6

    Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle, acceptation de legs, tarifs : correspondance.

    Date

    1964-1999

    Cote

    1719W61 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  7. Résultat n°7

    Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement du personnel : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports d'enquête (1985), plan médical d'établissement (1991).

    Date

    1984-1999

    Cote

    1719W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Hôpital de Loches
    • Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  8. Résultat n°8

    Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.

    Date

    1982-2002

    Cote

    1719W59 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  9. Résultat n°9

    Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.

    Date

    1988-2002

    Cote

    1719W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  10. Résultat n°10

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.

    Date

    1989-2001

    Cote

    1719W57 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  11. Résultat n°11

    Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.

    Date

    1963-2003

    Cote

    1719W56 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal du C.E.G. intégré dans le SIVOM. - Création, dissolution : délibérations.

    Date

    1963-1977

    Cote

    1719W55 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Syndicat intercommunal du C.E.G. intégré dans le SIVOM....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  13. Résultat n°13

    Tourisme.

    Date

    1986-2000

    Cote

    1719W54 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Tourisme.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  14. Résultat n°14

    Développement industriel.

    Date

    1975-1998

    Cote

    1719W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Développement industriel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  15. Résultat n°15

    Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.

    Date

    1975-1988

    Cote

    1719W52 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  16. Résultat n°16

    Assainissement.

    Date

    1988-1999

    Cote

    1719W51 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  17. Résultat n°17

    Adductions d'eau.

    Date

    1973-1999

    Cote

    1719W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Adductions d'eau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  18. Résultat n°18

    Collège de Montrésor.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1719W49 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Collège de Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  19. Résultat n°19

    Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.

    Date

    1973-2000

    Cote

    1719W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Fonctionnement, financement, gestion du personnel :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  20. Résultat n°20

    Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.

    Date

    1973-2000

    Cote

    1719W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  21. Résultat n°21

    Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.

    Date

    1989-2003

    Cote

    1719W46 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  22. Résultat n°22

    1998-2000.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1719W45 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement chronologique
    • 1998-2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  23. Résultat n°23

    1996-1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1719W44 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement chronologique
    • 1996-1997.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  24. Résultat n°24

    Gardes particuliers. - Commissionnements : dossiers individuels.

    Date

    1965-1988

    Cote

    1719W43 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Agriculture
    • Chasse
    • Gardes particuliers. - Commissionnements : dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  25. Résultat n°25

    Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal de grande instance de Tours.

    Date

    1986-2000

    Cote

    1719W42 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Agriculture
    • Chasse
    • Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  26. Résultat n°26

    Lettres S et T.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W41 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettres S et T.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  27. Résultat n°27

    Lettres K à R.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W40 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettres K à R.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  28. Résultat n°28

    Lettres E à H.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W39 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettres E à H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  29. Résultat n°29

    Lettre Duv.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W38 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettre Duv.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  30. Résultat n°30

    Lettres A à Dug.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W37 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettres A à Dug.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  31. Résultat n°31

    1966-1985.

    Date

    1966-1985

    Cote

    1719W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Marchands ambulants
    • Récépissés des déclarations
    • 1966-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  32. Résultat n°32

    Infractions. - Sanctions : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal administratif d'Orléans.

    Date

    1977-1994

    Cote

    1719W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Débits de boissons
    • Infractions. - Sanctions : procès-verbaux de gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  33. Résultat n°33

    Fermetures tardives : autorisations.

    Date

    1981-1999

    Cote

    1719W34 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Débits de boissons
    • Fermetures tardives : autorisations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  34. Résultat n°34

    Ouvertures temporaires : autorisations.

    Date

    1971-1986

    Cote

    1719W33 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Débits de boissons
    • Ouvertures temporaires : autorisations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  35. Résultat n°35

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1719W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sanctions
    • Ivresse et accidents
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  36. Résultat n°36

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1719W31 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sanctions
    • Infractions
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  37. Résultat n°37

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1719W30 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sanctions
    • Ivresse et accidents
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  38. Résultat n°38

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1719W29 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sanctions
    • Infractions
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  39. Résultat n°39

    Lettres R à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1719W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres R à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  40. Résultat n°40

    Lettres L à Q.

    Date

    1999

    Cote

    1719W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres L à Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  41. Résultat n°41

    Lettres C à J.

    Date

    1999

    Cote

    1719W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres C à J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  42. Résultat n°42

    Lettres A et B.

    Date

    1999

    Cote

    1719W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  43. Résultat n°43

    Lettres R à Z.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W24 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres R à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  44. Résultat n°44

    Lettres M à P.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres M à P.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  45. Résultat n°45

    Lettres J à L.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres J à L.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  46. Résultat n°46

    Lettres G et H.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres G et H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  47. Résultat n°47

    Lettres E et F.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres E et F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  48. Résultat n°48

    Lettres Ci à D.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres Ci à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  49. Résultat n°49

    Lettres Bl à Ch.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres Bl à Ch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  50. Résultat n°50

    Lettres A à Bi.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W17 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres A à Bi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  51. Résultat n°51

    Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques, limitations de vitesse, convois exceptionnels : textes officiels, requêtes de particuliers, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1719W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  52. Résultat n°52

    Sécurité dans les zones industrielles. - Réglementation, contrôle : textes officiels, procès-verbaux des visites du Service départemental d'incendie et de secours (S.D.I.S.).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1719W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Installations classées
    • Sécurité dans les zones industrielles. - Réglementation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  53. Résultat n°53

    Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1971-2003

    Cote

    1719W14 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  54. Résultat n°54

    Cantons de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1971-2000

    Cote

    1719W13 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Contrôle
    • Cantons de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  55. Résultat n°55

    Canton de Loches.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1719W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Contrôle
    • Canton de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  56. Résultat n°56

    Cantons de Descartes, Le Grand-Pressigny et Ligueil.

    Date

    1971-2000

    Cote

    1719W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Contrôle
    • Cantons de Descartes, Le Grand-Pressigny et Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  57. Résultat n°57

    Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    2001

    Cote

    1719W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections cantonales
    • Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  58. Résultat n°58

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    1719W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  59. Résultat n°59

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    1719W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2003.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  60. Résultat n°60

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    1719W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  61. Résultat n°61

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    1719W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  62. Résultat n°62

    1997-2000.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1719W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 1997-2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  63. Résultat n°63

    Synthèses mensuelles.

    Date

    1985-2000

    Cote

    1719W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Information du sous-préfet
    • Synthèses mensuelles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  64. Résultat n°64

    Emplois du temps : états adressés à la préfecture.

    Date

    1999

    Cote

    1719W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Information du sous-préfet
    • Emplois du temps : états adressés à la préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  65. Résultat n°65

    Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1719W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Gestion des membres du corps préfectoral
    • Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  66. Résultat n°66

    Madame Lefranc, sous-préfète.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1719W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Gestion des membres du corps préfectoral
    • Madame Lefranc, sous-préfète.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  67. Résultat n°67

    Annexe 2.

    Date

    1978

    Cote

    1338W38 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Etudes
    • Le canton de Ligueil, étude du Centre d'études supérieures...
    • Annexe 2.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  68. Résultat n°68

    Annexe 1.

    Date

    1978

    Cote

    1338W37 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Etudes
    • Le canton de Ligueil, étude du Centre d'études supérieures...
    • Annexe 1.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  69. Résultat n°69

    Texte général.

    Date

    1978

    Cote

    1338W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Etudes
    • Le canton de Ligueil, étude du Centre d'études supérieures...
    • Texte général.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  70. Résultat n°70

    La situation et les perspectives de la ville de Loches, Société centrale pour l'équipement du territoire (2 fascicules).

    Date

    1967

    Cote

    1338W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Etudes
    • La situation et les perspectives de la ville de Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  71. Résultat n°71

    Le Lochois, Syndicat intercommunal pour le développement du canton de Loches.

    Date

    1988

    Cote

    1338W34 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Etudes
    • Le Lochois, Syndicat intercommunal pour le développement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  72. Résultat n°72

    Etude préliminaire sur le développement de l'industrie et des loisirs à Loches et Perrusson, Société d'études et de réalisations de zones d'activités.

    Date

    1957

    Cote

    1338W33 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Etudes
    • Etude préliminaire sur le développement de l'industrie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  73. Résultat n°73

    La déshydratation dans le Lochois, Chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire.

    Date

    1977

    Cote

    1338W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Etudes
    • La déshydratation dans le Lochois, Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  74. Résultat n°74

    Etude hydraulique du bassin versant de l'Indrois, Direction départementale de l'agriculture.

    Date

    1966

    Cote

    1338W31 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Etudes
    • Etude hydraulique du bassin versant de l'Indrois, Direction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  75. Résultat n°75

    Reconstruction de l'église de Beaumont-Village, contentieux : jugements du tribunal administratif d'Orléans ; syndicat intercommunal de l'Echandon, litige avec la SNCF : jugements du tribunal administratif d'Orléans.

    Date

    1953-1959

    Cote

    1338W30 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Reconstruction de l'église de Beaumont-Village, contentieux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  76. Résultat n°76

    Zones d'habitat. - Analyse : tableaux de bord de la direction départementale de l'Equipement.

    Date

    1987

    Cote

    1338W29 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Zones d'habitat. - Analyse : tableaux de bord de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  77. Résultat n°77

    Sud Lochois. - Opération d'amélioration programmée : études, notes de synthèse.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1338W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Environnement
    • Aménagement rural
    • Sud Lochois. - Opération d'amélioration programmée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  78. Résultat n°78

    Ville de Descartes. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat, impact social, économique et financier : rapports, études.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1338W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Urbanisme
    • Aménagement urbain
    • Ville de Descartes. - Opération programmée d'amélioration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  79. Résultat n°79

    Ville de Loches. - Projet : rapports d'architectes, plans, études de la direction départementale de l'équipement.

    Date

    1965-1976

    Cote

    1338W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Urbanisme
    • Aménagement urbain
    • Ville de Loches. - Projet : rapports d'architectes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  80. Résultat n°80

    Route nationale 143. - Déviation de Loches : études d'environnement et d'impact de la direction départementale de l'équipement (DDE)

    Date

    1980

    Cote

    1338W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Voirie
    • Route nationale 143. - Déviation de Loches : études...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)