Filtrer les résultats
Multimédias
  • 350
Période
  • 345
  • 16
Nom de l'inventaire
  • 350
Lieux
  • 25
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 350
Titres
Aucune valeur disponible

350 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Visites de personnalités dans l'arrondissement de Loches : correspondance, documentation, textes de discours, rapports des Renseignements généraux.

    Date

    1959-1964

    Cote

    251W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Visites de personnalités dans l'arrondissement de Loches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  2. Résultat n°2

    1944-1963.

    Date

    1944-1963

    Cote

    251W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Manifestations locales
    • 1944-1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  3. Résultat n°3

    1964-1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    251W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Manifestations locales
    • 1964-1965.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  4. Résultat n°4

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    251W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Manifestations locales
    • 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  5. Résultat n°5

    Etat d'esprit de la population, manifestations, réunions politiques, impact économique : rapports mensuels du sous-préfet au préfet, rapports des renseignements généraux, tracts, coupures de presse.

    Date

    1945-1964

    Cote

    251W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Information du sous-préfet
    • Etat d'esprit de la population, manifestations, réunions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  6. Résultat n°6

    Simplifications administratives. - Concertation : rapports du sous-préfet, propositions des communes, procès-verbaux de réunion de la commission d'enquête départementale des simplifications administratives.

    Date

    1945-1949

    Cote

    251W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Services extérieurs de l'Etat
    • Simplifications administratives. - Concertation : rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  7. Résultat n°7

    Correspondance avec le Préfet : chrono du courrier.

    Date

    1954-1960

    Cote

    251W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Services extérieurs de l'Etat
    • Correspondance avec le Préfet : chrono du courrier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  8. Résultat n°8

    Personnel départemental. - Effectifs, fonctionnement des services, discipline, notation : état des agents, notices individuelles.

    Date

    1945-1964

    Cote

    251W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Services extérieurs de l'Etat
    • Personnel
    • Personnel départemental. - Effectifs, fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  9. Résultat n°9

    1944-1954.

    Date

    1944-1954

    Cote

    251W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Services extérieurs de l'Etat
    • Personnel
    • Gestion
    • 1944-1954.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  10. Résultat n°10

    1955-1962.

    Date

    1955-1962

    Cote

    251W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Services extérieurs de l'Etat
    • Personnel
    • Gestion
    • 1955-1962.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  11. Résultat n°11

    Syndicat des fonctionnaires. - Communication aux adhérents : bulletins de liaison.

    Date

    1953-1963

    Cote

    251W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Services extérieurs de l'Etat
    • Personnel
    • Syndicat des fonctionnaires. - Communication aux adhérents...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  12. Résultat n°12

    Classement : enquêtes de commodo et in-commodo, dossiers d'établissements.

    Date

    1947-1959

    Cote

    251W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Installations classées
    • Classement : enquêtes de commodo et in-commodo, dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  13. Résultat n°13

    Contrôle : procès-verbaux de la commission sanitaire de l'arrondissement de Loches.

    Date

    1944-1952

    Cote

    251W13 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Installations classées
    • Contrôle : procès-verbaux de la commission sanitaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  14. Résultat n°14

    Tornade du 21 octobre 1949 et cyclone du 26 mai 1947. - Indemnisations : liste des sinistres, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance, factures.

    Date

    1947-1963

    Cote

    251W14 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Environnement
    • Tornade du 21 octobre 1949 et cyclone du 26 mai 1947....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  15. Résultat n°15

    Bâtiments de la sous-préfecture. - Entretien, matériel : correspondance.

    Date

    1955-1964

    Cote

    251W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Patrimoine immobilier
    • Bâtiments de la sous-préfecture. - Entretien, matériel...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  16. Résultat n°16

    Modifications territoriales. - Rattachement des communes de Balesmes et de La Haye-Descartes : correspondance, textes officiels, plans.

    Date

    1939-1951

    Cote

    251W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Modifications territoriales. - Rattachement des communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  17. Résultat n°17

    Délibérations des communes de l'arrondissement de Loches. - Enregistrement : registre.

    Date

    1946-1947

    Cote

    251W17 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Délibérations des communes de l'arrondissement de Loches....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  18. Résultat n°18

    Azay-sur-Indre.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Azay-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  19. Résultat n°19

    Balesmes.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Balesmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  20. Résultat n°20

    Barrou à Beaulieu-lès-Loches.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Barrou à Beaulieu-lès-Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  21. Résultat n°21

    Betz-le-Château et Bossay.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Betz-le-Château et Bossay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  22. Résultat n°22

    Bossée et Bournan.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Bossée et Bournan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  23. Résultat n°23

    Boussay et Bridoré.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Boussay et Bridoré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  24. Résultat n°24

    La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W24 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • La Celle-Guénand et La Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  25. Résultat n°25

    Chambon, Chambourg-sur-Indre et La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Chambon, Chambourg-sur-Indre et La Chapelle-Blanche-Saint-Martin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  26. Résultat n°26

    Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  27. Résultat n°27

    Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  28. Résultat n°28

    Genillé.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Genillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  29. Résultat n°29

    Le Grand-Pressigny.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W29 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Le Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  30. Résultat n°30

    La Haye-Descartes.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W30 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • La Haye-Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  31. Résultat n°31

    Le Liège, Ligueil.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W31 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Le Liège, Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  32. Résultat n°32

    Loché-sur-Indrois.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Loché-sur-Indrois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  33. Résultat n°33

    Etablissements d'enseignement primaire.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W33 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Loches
    • Etablissements d'enseignement primaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  34. Résultat n°34

    Etablissements d'enseignement secondaire et centres médicaux.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W34 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Loches
    • Etablissements d'enseignement secondaire et centres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  35. Résultat n°35

    Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  36. Résultat n°36

    Mouzay, Neuilly-le-Brignon, Orbigny et Perrusson.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Mouzay, Neuilly-le-Brignon, Orbigny et Perrusson.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  37. Résultat n°37

    Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W37 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  38. Résultat n°38

    Reignac-sur-Indre, Saint-Flovier.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W38 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Reignac-sur-Indre, Saint-Flovier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  39. Résultat n°39

    Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W39 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  40. Résultat n°40

    Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W40 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  41. Résultat n°41

    Tauxigny, Varennes et Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W41 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Tauxigny, Varennes et Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  42. Résultat n°42

    Villeloin-Coulangé, Vou et Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W42 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Villeloin-Coulangé, Vou et Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  43. Résultat n°43

    Constitution : état des syndicats intercommunaux existants dans l'arrondissement de Loches, rapport sur l'opportunité de nouvelles créations.

    Date

    1952-1962

    Cote

    251W43 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Constitution : état des syndicats intercommunaux existants...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  44. Résultat n°44

    Syndicat intercommunal des eaux de Beaulieu.

    Date

    1946-1963

    Cote

    251W44 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
    • Syndicat intercommunal des eaux de Beaulieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  45. Résultat n°45

    Syndicat intercommunal des eaux de Ligueil.

    Date

    1948-1964

    Cote

    251W45 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
    • Syndicat intercommunal des eaux de Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  46. Résultat n°46

    Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montrésor.

    Date

    1948-1963

    Cote

    251W46 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
    • Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  47. Résultat n°47

    Syndicat intercommunal de la source de la Crosse à La Haye-Descartes.

    Date

    1949-1963

    Cote

    251W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
    • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  48. Résultat n°48

    Association foncière d'assainissement des terres humides de Chambourg-sur-Indre.

    Date

    1959-1961

    Cote

    251W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
    • Association foncière d'assainissement des terres humides...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  49. Résultat n°49

    Syndicat intercommunal d'eau potable de Betz-le-Château.

    Date

    1947-1962

    Cote

    251W49 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
    • Syndicat intercommunal d'eau potable de Betz-le-Château.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  50. Résultat n°50

    Syndicat des eaux de la région de Fongaubault à Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1949-1956

    Cote

    251W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
    • Syndicat des eaux de la région de Fongaubault à Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  51. Résultat n°51

    Syndicat intercommunal d'entretien des chemins de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1960-1961

    Cote

    251W51 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Organisation, fonctionnement, financement : statuts,...
    • Syndicat intercommunal d'entretien des chemins de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  52. Résultat n°52

    1950-1956.

    Date

    1950-1956

    Cote

    251W52 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Hôpital intercommunal d'Abilly
    • 1950-1956.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  53. Résultat n°53

    1946-1963.

    Date

    1946-1963

    Cote

    251W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice de Ligueil
    • 1946-1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  54. Résultat n°54

    Construction.

    Date

    1940-1961

    Cote

    251W54 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Hôpital de Loches
    • Construction.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  55. Résultat n°55

    Aménagement des différents pavillons.

    Date

    1946-1963

    Cote

    251W55 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Hôpital de Loches
    • Aménagement des différents pavillons.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  56. Résultat n°56

    Fonctionnement.

    Date

    1944-1966

    Cote

    251W56 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Hôpital de Loches
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  57. Résultat n°57

    Gestion du personnel.

    Date

    1945-1964

    Cote

    251W57 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Hôpital de Loches
    • Gestion du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  58. Résultat n°58

    Hospice d'Hauteville à Loches.

    Date

    1951-1961

    Cote

    251W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Hospice d'Hauteville à Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  59. Résultat n°59

    Aérium du Grand Vaulx à Loches : rapports d'inspection sur l'état des enfants et la situation fiscale de l'établissement.

    Date

    1950-1963

    Cote

    251W59 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Aérium du Grand Vaulx à Loches : rapports d'inspection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  60. Résultat n°60

    1945-1963.

    Date

    1945-1963

    Cote

    251W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Hôpital de Preuilly-sur-Claise
    • 1945-1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  61. Résultat n°61

    Recettes locales. - Taxe locale sur le chiffre d'affaires, taxe vicinale : textes officiels, délibérations des conseils municipaux, états de la recette par commune.

    Date

    1944-1962

    Cote

    251W61 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Généralités
    • Recettes locales. - Taxe locale sur le chiffre d'affaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  62. Résultat n°62

    Péréquation des recettes : tableaux de répartition.

    Date

    1943-1963

    Cote

    251W62 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Généralités
    • Péréquation des recettes : tableaux de répartition.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  63. Résultat n°63

    Recettes indirectes. - Attributions compensatrices, licences des débits de boissons : état de répartition entre les communes.

    Date

    1942-1951

    Cote

    251W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Généralités
    • Recettes indirectes. - Attributions compensatrices,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  64. Résultat n°64

    Etablissement des budgets. - Contrôle : tableaux prévisionnels.

    Date

    1947-1950

    Cote

    251W64 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Généralités
    • Etablissement des budgets. - Contrôle : tableaux prévisionnels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  65. Résultat n°65

    Emprunts : textes officiels, tableaux des annuités, registre des emprunts par commune.

    Date

    1942-1959

    Cote

    251W65 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Généralités
    • Emprunts : textes officiels, tableaux des annuités,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  66. Résultat n°66

    Bléré, Le Grand-Pressigny.

    Date

    1943-1944

    Cote

    251W66 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Bléré, Le Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  67. Résultat n°67

    Le Grand-Pressigny.

    Date

    1945-1949

    Cote

    251W67 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Le Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  68. Résultat n°68

    Le Grand-Pressigny.

    Date

    1950-1955

    Cote

    251W68 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Le Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  69. Résultat n°69

    Le Grand-Pressigny.

    Date

    1956-1961

    Cote

    251W69 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Le Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  70. Résultat n°70

    Le Grand-Pressigny (1962-1963), La Haye-Descartes (1943-1946).

    Date

    1943-1963

    Cote

    251W70 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Le Grand-Pressigny (1962-1963), La Haye-Descartes (1943-1946).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  71. Résultat n°71

    La Haye-Descartes.

    Date

    1947-1952

    Cote

    251W71 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • La Haye-Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  72. Résultat n°72

    La Haye-Descartes.

    Date

    1953-1959

    Cote

    251W72 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • La Haye-Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  73. Résultat n°73

    La Haye-Descartes (1960-1963), Ligueil (1943-1945).

    Date

    1943-1963

    Cote

    251W73 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • La Haye-Descartes (1960-1963), Ligueil (1943-1945).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  74. Résultat n°74

    Ligueil.

    Date

    1946-1950

    Cote

    251W74 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  75. Résultat n°75

    Ligueil.

    Date

    1951-1953

    Cote

    251W75 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  76. Résultat n°76

    Ligueil.

    Date

    1955-1958

    Cote

    251W76 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  77. Résultat n°77

    Ligueil.

    Date

    1959-1963

    Cote

    251W77 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  78. Résultat n°78

    Loches.

    Date

    1943-1944

    Cote

    251W78 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  79. Résultat n°79

    Loches.

    Date

    1945

    Cote

    251W79 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  80. Résultat n°80

    Loches.

    Date

    1946-1947

    Cote

    251W80 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)