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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.
Cote
1719W2 (Cote)
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Gestion des membres du corps préfectoral
  • Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.
Résultat n°2

2004.
Cote
1719W9 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Cérémonies des voeux
  • 2004.
Résultat n°3

Madame Lefranc, sous-préfète.
Cote
1719W1 (Cote)
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Gestion des membres du corps préfectoral
  • Madame Lefranc, sous-préfète.
Résultat n°4

Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.
Cote
1719W14 (Cote)
 Date
1971-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Etablissements recevant du public
  • Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux...
Résultat n°5

2003.
Cote
1719W8 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Cérémonies des voeux
  • 2003.
Résultat n°6

Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.
Cote
1719W63 (Cote)
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Industrie
  • Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre...
Résultat n°7

Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.
Cote
1719W56 (Cote)
 Date
1963-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise....
Résultat n°8

Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.
Cote
1719W46 (Cote)
 Date
1989-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Logement
  • Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.
Résultat n°9

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.
Cote
1719W59 (Cote)
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
Résultat n°10

Canton de Loches.
Cote
1719W12 (Cote)
 Date
1971-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Etablissements recevant du public
  • Contrôle
  • Canton de Loches.
Résultat n°11

Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.
Cote
1719W58 (Cote)
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny....
Résultat n°12

2002.
Cote
1719W7 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Cérémonies des voeux
  • 2002.
Résultat n°13

Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.
Cote
1719W65 (Cote)
 Date
1949-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Affaires militaires
  • Service militaire. - Incorporations, commission de...
Résultat n°14

Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
1719W10 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Vie politique
  • Elections
  • Elections cantonales
  • Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de...
Résultat n°15

2001.
Cote
1719W6 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Cérémonies des voeux
  • 2001.
Résultat n°16

Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.
Cote
1719W57 (Cote)
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement...
Résultat n°17

Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal de grande instance de Tours.
Cote
1719W42 (Cote)
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Agriculture
  • Chasse
  • Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux...
Résultat n°18

Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.
Cote
1719W47 (Cote)
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations,...
Résultat n°19

Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.
Cote
1719W48 (Cote)
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Fonctionnement, financement, gestion du personnel :...
Résultat n°20

Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques, limitations de vitesse, convois exceptionnels : textes officiels, requêtes de particuliers, procès-verbaux de réunions.
Cote
1719W16 (Cote)
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques,...
Résultat n°21

Cantons de Descartes, Le Grand-Pressigny et Ligueil.
Cote
1719W11 (Cote)
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Etablissements recevant du public
  • Contrôle
  • Cantons de Descartes, Le Grand-Pressigny et Ligueil.
Résultat n°22

Synthèses mensuelles.
Cote
1719W4 (Cote)
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Information du sous-préfet
  • Synthèses mensuelles.
Résultat n°23

Cantons de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise.
Cote
1719W13 (Cote)
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Etablissements recevant du public
  • Contrôle
  • Cantons de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise.
Résultat n°24

Tourisme.
Cote
1719W54 (Cote)
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Tourisme.
Résultat n°25

1997-2000.
Cote
1719W5 (Cote)
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Cérémonies des voeux
  • 1997-2000.
Résultat n°26

1998-2000.
Cote
1719W45 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Logement
  • Expulsions locatives
  • Classement chronologique
  • 1998-2000.
Résultat n°27

Lettres C à J.
Cote
1719W26 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1999
  • Lettres C à J.
Résultat n°28

Lettres A et B.
Cote
1719W25 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1999
  • Lettres A et B.
Résultat n°29

Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle, acceptation de legs, tarifs : correspondance.
Cote
1719W61 (Cote)
 Date
1964-1999
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Etablissements de Loches
  • Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle,...
Résultat n°30

Lettres L à Q.
Cote
1719W27 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1999
  • Lettres L à Q.
Résultat n°31

Emplois du temps : états adressés à la préfecture.
Cote
1719W3 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Information du sous-préfet
  • Emplois du temps : états adressés à la préfecture.
Résultat n°32

Adductions d'eau.
Cote
1719W50 (Cote)
 Date
1973-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Adductions d'eau.
Résultat n°33

Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement du personnel : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports d'enquête (1985), plan médical d'établissement (1991).
Cote
1719W60 (Cote)
 Date
1984-1999
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Etablissements hospitaliers
  • Etablissements de Loches
  • Hôpital de Loches
  • Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement...
Résultat n°34

Fermetures tardives : autorisations.
Cote
1719W34 (Cote)
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Débits de boissons
  • Fermetures tardives : autorisations.
Résultat n°35

Lettres R à Z.
Cote
1719W28 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1999
  • Lettres R à Z.
Résultat n°36

Assainissement.
Cote
1719W51 (Cote)
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Assainissement.
Résultat n°37

Développement industriel.
Cote
1719W53 (Cote)
 Date
1975-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Développement industriel.
Résultat n°38

1996-1997.
Cote
1719W44 (Cote)
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Logement
  • Expulsions locatives
  • Classement chronologique
  • 1996-1997.
Résultat n°39

Infractions. - Sanctions : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal administratif d'Orléans.
Cote
1719W35 (Cote)
 Date
1977-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Débits de boissons
  • Infractions. - Sanctions : procès-verbaux de gendarmerie,...
Résultat n°40

Organisation des urgences dans le lochois. - Association pour la médicalisation d'urgence dans le Lochois (AMUL), mise en place du service médical d'urgence régional (S.M.U.R.) : rapport de l'inspection de la santé (1985), correspondance.
Cote
1719W62 (Cote)
 Date
1980-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Santé
  • Organisation des urgences dans le lochois. - Association...
Résultat n°41

Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.
Cote
1719W64 (Cote)
 Date
1958-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Industrie
  • Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.
Résultat n°42

1991-1992.
Cote
1338W20 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Logement
  • Expulsions locatives
  • Classement chronologique
  • 1991-1992.
Résultat n°43

Carte scolaire. - Effectifs, implantation d'établissements : statistiques, correspondance, rapport Fouchet (1963), procès-verbaux de réunion de groupes de travail locaux, pétitions.
Cote
1332W28 (Cote)
 Date
1963-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Enseignement
  • Carte scolaire. - Effectifs, implantation d'établissements...
Résultat n°44

Exploitation. - Agréments : dossiers individuels.
Cote
1338W21 (Cote)
 Date
1965-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Auto-écoles
  • Exploitation. - Agréments : dossiers individuels.
Résultat n°45

Collège de Montrésor.
Cote
1719W49 (Cote)
 Date
1975-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Collège de Montrésor.
Résultat n°46

Centre de culture européenne. - Organisation : contrats d'association, revue de presse.
Cote
1332W60 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Tourisme et culture
  • Centre de culture européenne. - Organisation : contrats...
Résultat n°47

1987-1991.
Cote
1338W8 (Cote)
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Professions réglementées
  • Marchands ambulants
  • Carnets individuels d'identité
  • 1987-1991.
Résultat n°48

1989-1990.
Cote
1338W19 (Cote)
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Logement
  • Expulsions locatives
  • Classement chronologique
  • 1989-1990.
Résultat n°49

Commission départementale des sites. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.
Cote
1332W40 (Cote)
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Urbanisme
  • Commission départementale des sites. - Fonctionnement...
Résultat n°50

Postes, télégraphe et téléphone (PTT). - Organisation des services, agences postales, codes cédex, timbre du château de Loches, expérimentation dans la commune du Louroux : textes officiels, correspondance.
Cote
1332W12 (Cote)
 Date
1975-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Industrie
  • Réseaux
  • Postes, télégraphe et téléphone (PTT). - Organisation...
Résultat n°51

Lettres R à Z.
Cote
1719W24 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1988-1989
  • Lettres R à Z.
Résultat n°52

Production laitière. - Harmonisation des zones de ramassage : textes officiels, correspondance, procès-verbaux de réunions de groupes de travail, revue de presse, délibérations de conseils municipaux.
Cote
1332W10 (Cote)
 Date
1965-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Agriculture
  • Production laitière. - Harmonisation des zones de ramassage...
Résultat n°53

Lettres J à L.
Cote
1719W22 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1988-1989
  • Lettres J à L.
Résultat n°54

Lettres A à Bi.
Cote
1719W17 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1988-1989
  • Lettres A à Bi.
Résultat n°55

Lettres Bl à Ch.
Cote
1719W18 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1988-1989
  • Lettres Bl à Ch.
Résultat n°56

Lettres Ci à D.
Cote
1719W19 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1988-1989
  • Lettres Ci à D.
Résultat n°57

Interventions du sous-préfet dans le secteur agricole. - Visites d'exploitations, aides aux agriculteurs : correspondance, notes d'information.
Cote
1332W11 (Cote)
 Date
1949-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Agriculture
  • Interventions du sous-préfet dans le secteur agricole....
Résultat n°58

Lettres E et F.
Cote
1719W20 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1988-1989
  • Lettres E et F.
Résultat n°59

1989.
Cote
1719W31 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Sanctions
  • Infractions
  • 1989.
Résultat n°60

1989.
Cote
1719W32 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Sanctions
  • Ivresse et accidents
  • 1989.
Résultat n°61

Lettres G et H.
Cote
1719W21 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1988-1989
  • Lettres G et H.
Résultat n°62

Lettres M à P.
Cote
1719W23 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • 1988-1989
  • Lettres M à P.
Résultat n°63

Personnel. - Logement, mouvements de grèves, création de classes d'enfants mongoliens : rapports, correspondance, tracts.
Cote
1332W27 (Cote)
 Date
1971-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Enseignement
  • Personnel. - Logement, mouvements de grèves, création...
Résultat n°64

Lettres S et T.
Cote
1719W41 (Cote)
 Date
1957-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Professions réglementées
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Classement alphabétique
  • Lettres S et T.
Résultat n°65

Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.
Cote
1719W52 (Cote)
 Date
1975-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
  • Missions
  • Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.
Résultat n°66

Le Lochois, Syndicat intercommunal pour le développement du canton de Loches.
Cote
1338W34 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Etudes
  • Le Lochois, Syndicat intercommunal pour le développement...
Résultat n°67

Propagande : professions de foi.
Cote
1338W4 (Cote)
 Date
1961-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Vie politique
  • Elections
  • Elections cantonales
  • Propagande : professions de foi.
Résultat n°68

Lettres K à R.
Cote
1719W40 (Cote)
 Date
1957-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Professions réglementées
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Classement alphabétique
  • Lettres K à R.
Résultat n°69

1987-1988.
Cote
1719W30 (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Sanctions
  • Ivresse et accidents
  • 1987-1988.
Résultat n°70

1988.
Cote
1338W18 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Logement
  • Expulsions locatives
  • Classement chronologique
  • 1988.
Résultat n°71

1987-1988.
Cote
1719W29 (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Permis de conduire
  • Sanctions
  • Infractions
  • 1987-1988.
Résultat n°72

Lettres E à H.
Cote
1719W39 (Cote)
 Date
1957-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Professions réglementées
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Classement alphabétique
  • Lettres E à H.
Résultat n°73

Cinémas de Loches. - Fusion des salles, situations financières : interventions du sous-préfet auprès du ministère de la Culture, jugements du tribunal administratif d'Orléans statuant sur la liquidation fiscale des établissements.
Cote
1332W63 (Cote)
 Date
1984-1988
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Tourisme et culture
  • Cinémas de Loches. - Fusion des salles, situations...
Résultat n°74

Lettres A à Dug.
Cote
1719W37 (Cote)
 Date
1957-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Professions réglementées
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Classement alphabétique
  • Lettres A à Dug.
Résultat n°75

Gardes particuliers. - Commissionnements : dossiers individuels.
Cote
1719W43 (Cote)
 Date
1965-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Agriculture
  • Chasse
  • Gardes particuliers. - Commissionnements : dossiers...
Résultat n°76

Lettre Duv.
Cote
1719W38 (Cote)
 Date
1957-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Police administrative
  • Professions réglementées
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Classement alphabétique
  • Lettre Duv.
Résultat n°77

Canton de Preuilly-sur-Claise.
Cote
1332W35 (Cote)
 Date
1969-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Enseignement
  • Affaires scolaires
  • Canton de Preuilly-sur-Claise.
Résultat n°78

Canton du Grand-Pressigny.
Cote
1332W32 (Cote)
 Date
1969-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Enseignement
  • Affaires scolaires
  • Canton du Grand-Pressigny.
Résultat n°79

1964-1987.
Cote
1338W22 (Cote)
 Date
1964-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Agriculture
  • Comices agricoles
  • 1964-1987.
Résultat n°80

Zones d'habitat. - Analyse : tableaux de bord de la direction départementale de l'Equipement.
Cote
1338W29 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

  • Logement
  • Zones d'habitat. - Analyse : tableaux de bord de la...