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  1. Résultat n°1

    Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1719W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Gestion des membres du corps préfectoral
    • Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  2. Résultat n°2

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    1719W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  3. Résultat n°3

    Madame Lefranc, sous-préfète.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1719W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Gestion des membres du corps préfectoral
    • Madame Lefranc, sous-préfète.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  4. Résultat n°4

    Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1971-2003

    Cote

    1719W14 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  5. Résultat n°5

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    1719W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2003.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  6. Résultat n°6

    Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.

    Date

    1997-2003

    Cote

    1719W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  7. Résultat n°7

    Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.

    Date

    1963-2003

    Cote

    1719W56 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  8. Résultat n°8

    Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.

    Date

    1989-2003

    Cote

    1719W46 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  9. Résultat n°9

    Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.

    Date

    1982-2002

    Cote

    1719W59 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  10. Résultat n°10

    Canton de Loches.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1719W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Contrôle
    • Canton de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  11. Résultat n°11

    Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.

    Date

    1988-2002

    Cote

    1719W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  12. Résultat n°12

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    1719W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  13. Résultat n°13

    Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.

    Date

    1949-2001

    Cote

    1719W65 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Affaires militaires
    • Service militaire. - Incorporations, commission de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  14. Résultat n°14

    Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    2001

    Cote

    1719W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections cantonales
    • Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  15. Résultat n°15

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    1719W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  16. Résultat n°16

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.

    Date

    1989-2001

    Cote

    1719W57 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  17. Résultat n°17

    Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal de grande instance de Tours.

    Date

    1986-2000

    Cote

    1719W42 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Agriculture
    • Chasse
    • Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  18. Résultat n°18

    Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.

    Date

    1973-2000

    Cote

    1719W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  19. Résultat n°19

    Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.

    Date

    1973-2000

    Cote

    1719W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Fonctionnement, financement, gestion du personnel :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  20. Résultat n°20

    Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques, limitations de vitesse, convois exceptionnels : textes officiels, requêtes de particuliers, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1719W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  21. Résultat n°21

    Cantons de Descartes, Le Grand-Pressigny et Ligueil.

    Date

    1971-2000

    Cote

    1719W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Contrôle
    • Cantons de Descartes, Le Grand-Pressigny et Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  22. Résultat n°22

    Synthèses mensuelles.

    Date

    1985-2000

    Cote

    1719W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Information du sous-préfet
    • Synthèses mensuelles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  23. Résultat n°23

    Cantons de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1971-2000

    Cote

    1719W13 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Contrôle
    • Cantons de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  24. Résultat n°24

    Tourisme.

    Date

    1986-2000

    Cote

    1719W54 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Tourisme.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  25. Résultat n°25

    1997-2000.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1719W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 1997-2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  26. Résultat n°26

    1998-2000.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1719W45 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement chronologique
    • 1998-2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  27. Résultat n°27

    Lettres C à J.

    Date

    1999

    Cote

    1719W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres C à J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  28. Résultat n°28

    Lettres A et B.

    Date

    1999

    Cote

    1719W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  29. Résultat n°29

    Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle, acceptation de legs, tarifs : correspondance.

    Date

    1964-1999

    Cote

    1719W61 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  30. Résultat n°30

    Lettres L à Q.

    Date

    1999

    Cote

    1719W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres L à Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  31. Résultat n°31

    Emplois du temps : états adressés à la préfecture.

    Date

    1999

    Cote

    1719W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Information du sous-préfet
    • Emplois du temps : états adressés à la préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  32. Résultat n°32

    Adductions d'eau.

    Date

    1973-1999

    Cote

    1719W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Adductions d'eau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  33. Résultat n°33

    Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement du personnel : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports d'enquête (1985), plan médical d'établissement (1991).

    Date

    1984-1999

    Cote

    1719W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Hôpital de Loches
    • Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  34. Résultat n°34

    Fermetures tardives : autorisations.

    Date

    1981-1999

    Cote

    1719W34 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Débits de boissons
    • Fermetures tardives : autorisations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  35. Résultat n°35

    Lettres R à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1719W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1999
    • Lettres R à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  36. Résultat n°36

    Assainissement.

    Date

    1988-1999

    Cote

    1719W51 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  37. Résultat n°37

    Développement industriel.

    Date

    1975-1998

    Cote

    1719W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Développement industriel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  38. Résultat n°38

    1996-1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1719W44 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement chronologique
    • 1996-1997.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  39. Résultat n°39

    Infractions. - Sanctions : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal administratif d'Orléans.

    Date

    1977-1994

    Cote

    1719W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Débits de boissons
    • Infractions. - Sanctions : procès-verbaux de gendarmerie,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  40. Résultat n°40

    Organisation des urgences dans le lochois. - Association pour la médicalisation d'urgence dans le Lochois (AMUL), mise en place du service médical d'urgence régional (S.M.U.R.) : rapport de l'inspection de la santé (1985), correspondance.

    Date

    1980-1994

    Cote

    1719W62 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Santé
    • Organisation des urgences dans le lochois. - Association...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  41. Résultat n°41

    Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.

    Date

    1958-1993

    Cote

    1719W64 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  42. Résultat n°42

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1338W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement chronologique
    • 1991-1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  43. Résultat n°43

    Carte scolaire. - Effectifs, implantation d'établissements : statistiques, correspondance, rapport Fouchet (1963), procès-verbaux de réunion de groupes de travail locaux, pétitions.

    Date

    1963-1992

    Cote

    1332W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Enseignement
    • Carte scolaire. - Effectifs, implantation d'établissements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  44. Résultat n°44

    Exploitation. - Agréments : dossiers individuels.

    Date

    1965-1992

    Cote

    1338W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Auto-écoles
    • Exploitation. - Agréments : dossiers individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  45. Résultat n°45

    Collège de Montrésor.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1719W49 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Collège de Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  46. Résultat n°46

    Centre de culture européenne. - Organisation : contrats d'association, revue de presse.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1332W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Tourisme et culture
    • Centre de culture européenne. - Organisation : contrats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  47. Résultat n°47

    1987-1991.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1338W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Marchands ambulants
    • Carnets individuels d'identité
    • 1987-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  48. Résultat n°48

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1338W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement chronologique
    • 1989-1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  49. Résultat n°49

    Commission départementale des sites. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1332W40 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Urbanisme
    • Commission départementale des sites. - Fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  50. Résultat n°50

    Postes, télégraphe et téléphone (PTT). - Organisation des services, agences postales, codes cédex, timbre du château de Loches, expérimentation dans la commune du Louroux : textes officiels, correspondance.

    Date

    1975-1990

    Cote

    1332W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Réseaux
    • Postes, télégraphe et téléphone (PTT). - Organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  51. Résultat n°51

    Lettres R à Z.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W24 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres R à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  52. Résultat n°52

    Production laitière. - Harmonisation des zones de ramassage : textes officiels, correspondance, procès-verbaux de réunions de groupes de travail, revue de presse, délibérations de conseils municipaux.

    Date

    1965-1989

    Cote

    1332W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Agriculture
    • Production laitière. - Harmonisation des zones de ramassage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  53. Résultat n°53

    Lettres J à L.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres J à L.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  54. Résultat n°54

    Lettres A à Bi.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W17 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres A à Bi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  55. Résultat n°55

    Lettres Bl à Ch.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres Bl à Ch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  56. Résultat n°56

    Lettres Ci à D.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres Ci à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  57. Résultat n°57

    Interventions du sous-préfet dans le secteur agricole. - Visites d'exploitations, aides aux agriculteurs : correspondance, notes d'information.

    Date

    1949-1989

    Cote

    1332W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Agriculture
    • Interventions du sous-préfet dans le secteur agricole....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  58. Résultat n°58

    Lettres E et F.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres E et F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  59. Résultat n°59

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1719W31 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sanctions
    • Infractions
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  60. Résultat n°60

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1719W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sanctions
    • Ivresse et accidents
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  61. Résultat n°61

    Lettres G et H.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres G et H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  62. Résultat n°62

    Lettres M à P.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1719W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • 1988-1989
    • Lettres M à P.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  63. Résultat n°63

    Personnel. - Logement, mouvements de grèves, création de classes d'enfants mongoliens : rapports, correspondance, tracts.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1332W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Enseignement
    • Personnel. - Logement, mouvements de grèves, création...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  64. Résultat n°64

    Lettres S et T.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W41 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettres S et T.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  65. Résultat n°65

    Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.

    Date

    1975-1988

    Cote

    1719W52 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  66. Résultat n°66

    Le Lochois, Syndicat intercommunal pour le développement du canton de Loches.

    Date

    1988

    Cote

    1338W34 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Etudes
    • Le Lochois, Syndicat intercommunal pour le développement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  67. Résultat n°67

    Propagande : professions de foi.

    Date

    1961-1988

    Cote

    1338W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections cantonales
    • Propagande : professions de foi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  68. Résultat n°68

    Lettres K à R.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W40 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettres K à R.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  69. Résultat n°69

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1719W30 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sanctions
    • Ivresse et accidents
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  70. Résultat n°70

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1338W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Expulsions locatives
    • Classement chronologique
    • 1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  71. Résultat n°71

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1719W29 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sanctions
    • Infractions
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  72. Résultat n°72

    Lettres E à H.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W39 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettres E à H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  73. Résultat n°73

    Cinémas de Loches. - Fusion des salles, situations financières : interventions du sous-préfet auprès du ministère de la Culture, jugements du tribunal administratif d'Orléans statuant sur la liquidation fiscale des établissements.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1332W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Tourisme et culture
    • Cinémas de Loches. - Fusion des salles, situations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  74. Résultat n°74

    Lettres A à Dug.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W37 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettres A à Dug.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  75. Résultat n°75

    Gardes particuliers. - Commissionnements : dossiers individuels.

    Date

    1965-1988

    Cote

    1719W43 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Agriculture
    • Chasse
    • Gardes particuliers. - Commissionnements : dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  76. Résultat n°76

    Lettre Duv.

    Date

    1957-1988

    Cote

    1719W38 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Professions réglementées
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Classement alphabétique
    • Lettre Duv.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  77. Résultat n°77

    Canton de Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1969-1987

    Cote

    1332W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Enseignement
    • Affaires scolaires
    • Canton de Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  78. Résultat n°78

    Canton du Grand-Pressigny.

    Date

    1969-1987

    Cote

    1332W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Enseignement
    • Affaires scolaires
    • Canton du Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  79. Résultat n°79

    1964-1987.

    Date

    1964-1987

    Cote

    1338W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Agriculture
    • Comices agricoles
    • 1964-1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  80. Résultat n°80

    Zones d'habitat. - Analyse : tableaux de bord de la direction départementale de l'Equipement.

    Date

    1987

    Cote

    1338W29 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Zones d'habitat. - Analyse : tableaux de bord de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)