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Résultat n°1

Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

Date

2000-2004

Cote

1719W2 (Cote)

Résultat n°2

2004.

Date

2004

Cote

1719W9 (Cote)

Résultat n°3

Madame Lefranc, sous-préfète.

Date

2000-2004

Cote

1719W1 (Cote)

Résultat n°4

Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1971-2003

Cote

1719W14 (Cote)

Résultat n°5

2003.

Date

2003

Cote

1719W8 (Cote)

Résultat n°6

Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.

Date

1997-2003

Cote

1719W63 (Cote)

Résultat n°7

Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.

Date

1963-2003

Cote

1719W56 (Cote)

Résultat n°8

Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.

Date

1989-2003

Cote

1719W46 (Cote)

Résultat n°9

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.

Date

1982-2002

Cote

1719W59 (Cote)

Résultat n°10

Canton de Loches.

Date

1971-2002

Cote

1719W12 (Cote)

Résultat n°11

Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.

Date

1988-2002

Cote

1719W58 (Cote)

Résultat n°12

2002.

Date

2002

Cote

1719W7 (Cote)

Résultat n°13

Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.

Date

1949-2001

Cote

1719W65 (Cote)

Résultat n°14

Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

2001

Cote

1719W10 (Cote)

Résultat n°15

2001.

Date

2001

Cote

1719W6 (Cote)

Résultat n°16

Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.

Date

1989-2001

Cote

1719W57 (Cote)

Résultat n°17

Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal de grande instance de Tours.

Date

1986-2000

Cote

1719W42 (Cote)

Résultat n°18

Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.

Date

1973-2000

Cote

1719W47 (Cote)

Résultat n°19

Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.

Date

1973-2000

Cote

1719W48 (Cote)

Résultat n°20

Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques, limitations de vitesse, convois exceptionnels : textes officiels, requêtes de particuliers, procès-verbaux de réunions.

Date

1990-2000

Cote

1719W16 (Cote)