Filtrer les résultats
Multimédias
  • 350
Période
  • 345
  • 16
Nom de l'inventaire
  • 350
Lieux
  • 25
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 350
Titres
Aucune valeur disponible

350 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Institut collégial européen à Loches. - Colloques : bulletins.

Date

1977-1979

Cote

1719W66 (Cote)

Résultat n°2

Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.

Date

1949-2001

Cote

1719W65 (Cote)

Résultat n°3

Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.

Date

1958-1993

Cote

1719W64 (Cote)

Résultat n°4

Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.

Date

1997-2003

Cote

1719W63 (Cote)

Résultat n°5

Organisation des urgences dans le lochois. - Association pour la médicalisation d'urgence dans le Lochois (AMUL), mise en place du service médical d'urgence régional (S.M.U.R.) : rapport de l'inspection de la santé (1985), correspondance.

Date

1980-1994

Cote

1719W62 (Cote)

Résultat n°6

Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle, acceptation de legs, tarifs : correspondance.

Date

1964-1999

Cote

1719W61 (Cote)

Résultat n°7

Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement du personnel : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports d'enquête (1985), plan médical d'établissement (1991).

Date

1984-1999

Cote

1719W60 (Cote)

Résultat n°8

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.

Date

1982-2002

Cote

1719W59 (Cote)

Résultat n°9

Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.

Date

1988-2002

Cote

1719W58 (Cote)

Résultat n°10

Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.

Date

1989-2001

Cote

1719W57 (Cote)

Résultat n°11

Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.

Date

1963-2003

Cote

1719W56 (Cote)

Résultat n°12

Syndicat intercommunal du C.E.G. intégré dans le SIVOM. - Création, dissolution : délibérations.

Date

1963-1977

Cote

1719W55 (Cote)

Résultat n°13

Tourisme.

Date

1986-2000

Cote

1719W54 (Cote)

Résultat n°14

Développement industriel.

Date

1975-1998

Cote

1719W53 (Cote)

Résultat n°15

Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.

Date

1975-1988

Cote

1719W52 (Cote)

Résultat n°16

Assainissement.

Date

1988-1999

Cote

1719W51 (Cote)

Résultat n°17

Adductions d'eau.

Date

1973-1999

Cote

1719W50 (Cote)

Résultat n°18

Collège de Montrésor.

Date

1975-1991

Cote

1719W49 (Cote)

Résultat n°19

Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.

Date

1973-2000

Cote

1719W48 (Cote)

Résultat n°20

Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.

Date

1973-2000

Cote

1719W47 (Cote)

Résultat n°21

Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.

Date

1989-2003

Cote

1719W46 (Cote)

Résultat n°22

1998-2000.

Date

1998-2000

Cote

1719W45 (Cote)

Résultat n°23

1996-1997.

Date

1996-1997

Cote

1719W44 (Cote)

Résultat n°24

Gardes particuliers. - Commissionnements : dossiers individuels.

Date

1965-1988

Cote

1719W43 (Cote)

Résultat n°25

Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal de grande instance de Tours.

Date

1986-2000

Cote

1719W42 (Cote)

Résultat n°26

Lettres S et T.

Date

1957-1988

Cote

1719W41 (Cote)

Résultat n°27

Lettres K à R.

Date

1957-1988

Cote

1719W40 (Cote)

Résultat n°28

Lettres E à H.

Date

1957-1988

Cote

1719W39 (Cote)

Résultat n°29

Lettre Duv.

Date

1957-1988

Cote

1719W38 (Cote)

Résultat n°30

Lettres A à Dug.

Date

1957-1988

Cote

1719W37 (Cote)

Résultat n°31

1966-1985.

Date

1966-1985

Cote

1719W36 (Cote)

Résultat n°32

Infractions. - Sanctions : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal administratif d'Orléans.

Date

1977-1994

Cote

1719W35 (Cote)

Résultat n°33

Fermetures tardives : autorisations.

Date

1981-1999

Cote

1719W34 (Cote)

Résultat n°34

Ouvertures temporaires : autorisations.

Date

1971-1986

Cote

1719W33 (Cote)

Résultat n°35

1989.

Date

1989

Cote

1719W32 (Cote)

Résultat n°36

1989.

Date

1989

Cote

1719W31 (Cote)

Résultat n°37

1987-1988.

Date

1987-1988

Cote

1719W30 (Cote)

Résultat n°38

1987-1988.

Date

1987-1988

Cote

1719W29 (Cote)

Résultat n°39

Lettres R à Z.

Date

1999

Cote

1719W28 (Cote)

Résultat n°40

Lettres L à Q.

Date

1999

Cote

1719W27 (Cote)