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  1. Résultat n°1

    1965-1971.

    Date

    1965-1971

    Cote

    1372W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des suffrages
    • 1965-1971.
  2. Résultat n°2

    Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop par Euromycel S.A. à L'Ile-Bouchard (2000-2002) et sur le site militaire ETAMAT à Nouâtre (1997-2001). - Financement : études de faisabilité, convention, procès-verbaux de réunions de groupes de travail.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1870W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop...
  3. Résultat n°3

    2 janvier au 15 juillet.

    Date

    2002

    Cote

    1870W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Lettres et notes adressées aux collectivités
    • 2002
    • 2 janvier au 15 juillet.
  4. Résultat n°4

    1935-1944.

    Date

    1935-1944

    Cote

    1372W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des suffrages
    • 1935-1944.
  5. Résultat n°5

    N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509, 515, 542, 548, 580, 593, 614, 618, 624, 626, 632, 642, 643, 648, 649, 659, 673, 676, 678.

    Date

    1945-1970

    Cote

    2191W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509,...
  6. Résultat n°6

    Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1870W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement...
  7. Résultat n°7

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1549W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • Fonctionnement
    • 1989.
  8. Résultat n°8

    Base de Cinq-Mars-la-Pile. - Surveillance : fiches.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1549W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Sécurité militaire
    • Base de Cinq-Mars-la-Pile. - Surveillance : fiches.
  9. Résultat n°9

    Benais.

    Date

    1951-1966

    Cote

    252W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Constructions scolaires
    • Benais.
  10. Résultat n°10

    Habitats à loyer modéré (HLM), voirie et poste de secours.

    Date

    1940-1970

    Cote

    252W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Chinon
    • Habitats à loyer modéré (HLM), voirie et poste de secours.
  11. Résultat n°11

    Cantons d'Azay-le-Rideau, Bourgueil, Chinon, L'Ile-Bouchard, Langeais.

    Date

    2001

    Cote

    1870W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Scrutins des 11 et 18 mars 2001
    • Premier tour
    • Cantons d'Azay-le-Rideau, Bourgueil, Chinon, L'Ile-Bouchard,...
  12. Résultat n°12

    Lémeré à Vallères.

    Date

    1959-1972

    Cote

    252W107 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des établissements publics locaux
    • Lémeré à Vallères.
  13. Résultat n°13

    Cinq-Mars-la-Pile et Cléré-les-Pins.

    Date

    1945-1969

    Cote

    252W67 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • 1945-1969
    • Cinq-Mars-la-Pile et Cléré-les-Pins.
  14. Résultat n°14

    Administration générale

    Cote

    252W178 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Administration générale
  15. Résultat n°15

    Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1951-1966

    Cote

    252W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Constructions scolaires
    • Sainte-Maure-de-Touraine.
  16. Résultat n°16

    Modifications territoriales. - Projets de fusion : dossiers concernant le rattachement des communes de Continvoir et de Gizeux au canton de Bourgueil, le changement des limites des communes du canton de L'Ile-Bouchard, la fusion des communes d'Avoine et de Beaumont-en-Véron, fiches techniques sur les communes de l'arrondissement (1971-1972).

    Date

    1965-1977

    Cote

    1372W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Modifications territoriales. - Projets de fusion :...
  17. Résultat n°17

    Pays de Bourgueil. - Contrat régional d'aménagement rural, candidature : dossiers administratif et technique, fiches descriptives par commune.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1549W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Pays de Bourgueil. - Contrat régional d'aménagement...
  18. Résultat n°18

    Affaires signalées : correspondance.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1549W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Activités
    • Affaires signalées : correspondance.
  19. Résultat n°19

    Maison de retraite de Langeais. - Contentieux entre un patient et la direction de l'établissement : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1549W69 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Etablissements hospitaliers
    • Maison de retraite de Langeais. - Contentieux entre...
  20. Résultat n°20

    Dossiers N-R.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers N-R.
  21. Résultat n°21

    Elections des membres : textes officiels, listes des candidatures, affiches, coupures de presse, procès-verbaux des élections.

    Date

    1946-1955

    Cote

    1372W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Conseil de Préfecture
    • Elections des membres : textes officiels, listes des...
  22. Résultat n°22

    Monuments commémoratifs et hommages publics. - Contrôle : arrêtés du sous-préfet approuvant les délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1372W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Monuments commémoratifs et hommages publics. - Contrôle...
  23. Résultat n°23

    Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique et Eco Val de Vienne-sud, du club nautique Vienne et Creuse, des fédérations de pêche et du centre piscicole et polyvalent à vocation intercommunale.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1870W83 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Mesures compensatoires vis-à-vis des communes
    • Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique...
  24. Résultat n°24

    Braye-sous-Faye et Bréhémont.

    Date

    1945-1969

    Cote

    252W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • 1945-1969
    • Braye-sous-Faye et Bréhémont.
  25. Résultat n°25

    Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1953

    Cote

    252W118 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Scrutins des 26 avril et 3 mai 1953
    • Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.
  26. Résultat n°26

    Zone industrielle de Saint-Benoît-la-Forêt. - Emprise de l'ancien camp américain de Chinon, occupation des terrains, implantation d'entreprises : plans, photographies, bail commercial, procès-verbaux de réunions de travail, correspondance entre l'association syndicale de la zone industrielle et le sous-préfet, le préfet et le conseil général.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1372W31 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Zone industrielle de Saint-Benoît-la-Forêt. - Emprise...
  27. Résultat n°27

    Espionnage. - Surveillance : rapports de police sur le survol d'avions non signalisés.

    Date

    1944-1945

    Cote

    252W160 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Seconde Guerre mondiale
    • Espionnage. - Surveillance : rapports de police sur...
  28. Résultat n°28

    N° 1764, 1769, 1773, 1781, 1787, 1788, 1789, 1791, 1796, 1797, 1799, 1801, 1805, 1807, 1808, 1813, 1819, 1824, 1828, 1830, 1832, 1839, 1857, 1859, 1860, 1865, 1868, 1870, 1873.

    Date

    1940-2006

    Cote

    1870W30 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • Associations enregistrées dans la base Sitadelle :...
    • N° 1764, 1769, 1773, 1781, 1787, 1788, 1789, 1791,...
  29. Résultat n°29

    Ingrandes-de-Touraine et L'Ile-Bouchard.

    Date

    1945-1969

    Cote

    252W72 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • 1945-1969
    • Ingrandes-de-Touraine et L'Ile-Bouchard.
  30. Résultat n°30

    Candidatures : dépôts des candidats, listes ; vote : sondages, statistiques sur la participation aux élections.

    Date

    1995

    Cote

    1549W38 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Scrutins des 11 et 18 juin 1995
    • Candidatures : dépôts des candidats, listes ; vote...
  31. Résultat n°31

    Visites de personnalités nationales dans l'arrondissement de Chinon : fiches de renseignements sur les communes, notes.

    Date

    1961-1965

    Cote

    252W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Visites de personnalités nationales dans l'arrondissement...
  32. Résultat n°32

    3 janvier au 29 décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1372W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Cartes nationales d'identité
    • 3 janvier au 29 décembre 1978.
  33. Résultat n°33

    Cantons de Chinon et de l'Ile-Bouchard.

    Date

    2001

    Cote

    1870W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Installation des conseils municipaux
    • 2001
    • Cantons de Chinon et de l'Ile-Bouchard.
  34. Résultat n°34

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1549W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Logement
    • Politique de la ville
    • 1993-1994.
  35. Résultat n°35

    Dossiers C-E.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers C-E.
  36. Résultat n°36

    Cantons de Langeais, Richelieu et Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1549W37 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Installation des conseils municipaux
    • 1989-1994
    • Cantons de Langeais, Richelieu et Sainte-Maure-de-Touraine.
  37. Résultat n°37

    1945-1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    252W113 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Enquêtes sur les municipalités
    • 1945-1947.
  38. Résultat n°38

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    252W112 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Enquêtes sur les municipalités
    • 1944.
  39. Résultat n°39

    Reboisement de la forêt domaniale de Chinon, contrôle : plans, rapports ; forêts soumises au régime forestier, contrôle : rapports, bilans financiers, plans ; centres régionaux de la propriété forestière, désignation des administrateurs : propositions des maires.

    Date

    1946-1974

    Cote

    252W183 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Agriculture
    • Reboisement de la forêt domaniale de Chinon, contrôle...
  40. Résultat n°40

    Regroupement à Avoine des recettes locales des douanes de Bourgueil et Chinon : chronologie du dossier, correspondance, compte rendu de la commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics, intervention plurielle de parlementaires et élus.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2849W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Affaires signalées
    • Regroupement à Avoine des recettes locales des douanes...